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Vertaling van "après avoir soigneusement analysé " (Frans → Engels) :

Après avoir soigneusement analysé les informations transmises dans la plainte et en l'absence d'autres informations dans le dossier, la Commission a conclu que les mesures confèrent un avantage au sens de l'article 6, paragraphe a), du règlement de base.

The Commission, after careful analyses of the information provided in the complaint and in the absence of any other information on the file concluded that, the measures are therefore considered to confer a benefit within the meaning of Article 6(a) of the basic Regulation.


Après avoir analysé soigneusement ces recommandations, les services de la Commission fourniront des réponses et un suivi sur chacun des points soulevés.

Based on a thorough analysis of these recommendations, the Commission will provide responses and a follow-up on each of the points raised.


En outre, l'analyse financière de certains projets d'investissement a fait apparaître qu'après avoir revu leur analyse coût-bénéfices, certains promoteurs de projet déclaraient que les projets d'investissement avaient en fait besoin de contributions communautaires significativement moins élevées.

In addition, the financial analysis of some investment projects revealed that, after revising their cost-benefit analysis, project promoters realised that investment projects actually needed significantly lower EU contributions.


L'analyse ex post ne devrait pas avoir lieu immédiatement après la clôture d'un projet d'investissement. En effet, une période suffisante d'essai et de fonctionnement normal est nécessaire avant d'entreprendre une analyse technique et économique approfondie.

Ex-post analysis should normally not take place immediately after closure of an investment project since a sufficiently long period of running-in, testing and normal operation is required before an extensive technical and economical ex-post analysis is carried out.


En vertu de la directive 2010/40/UE, la Commission doit présenter au plus tard douze mois après l'adoption du règlement délégué (UE) no 305/2013, le cas échéant et après avoir réalisé une analyse d'impact comportant une analyse coûts-bénéfices, conformément à l'article 294 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, une proposition au Parlement européen et au Conseil sur le déploiement de l'action prioritaire eCall conformément aux spécifica ...[+++]

Pursuant to Directive 2010/40/EU, the Commission is to present at the latest 12 months after the adoption of Delegated Regulation (EU) No 305/2013, where appropriate and after conducting an impact assessment including a cost-benefit analysis, a proposal to the European Parliament and the Council, in accordance with Article 294 of the Treaty on the Functioning of the European Union, on the deployment of the eCall priority action in accordance with the specifications laid down in Delegated Regulation (EU) No 305/2013.


Après avoir analysé la législation et la pratique des États membres quant à l'application de la réglementation de l'Union en matière de libre circulation et de séjour et avoir pris des contacts bilatéraux avec les États membres, la Commission engage actuellement, lorsqu'il y a lieu, des procédures d'infraction pour non-transposition de la directive 2004/38/CE. Par ailleurs, elle continuera à prendre des mesures contre les principales infractions individuelles liées à une application incorrecte de la législation sur la libre circulation, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination.

Following an analysis of the legislation and practice in Member States regarding the application of EU rules on free movement and residence and bilateral contacts with Member States, the Commission is now launching, where necessary, infringement proceedings on the transposition of Directive 2004/38/EC and will continue to deal with key infringement cases on issues related to the incorrect application of free movement rules, including in relation to the non-discrimination principle.


Après avoir soigneusement pris en considération toutes les circonstances de l'espèce, la Commission conclut que la suspension de la vente directe en ligne de contrats de radiophonie mobile MobilCom peut apporter une contrepartie adéquate aux distorsions de concurrence intervenues.

After carefully weighing up all the circumstances, the Commission has come to the conclusion that discontinuing online direct sales of MobilCom mobile telephony contracts will help to offset sufficiently the distortions of competition which have occurred.


L'analyse s'effectue sur le produit tel quel après avoir soigneusement mélangé l'échantillon original afin d'en assurer l'homogénéité.

The analysis is carried out on the product as received after carefully mixing the original sample to ensure it is homogeneous.


d) en ce qui concerne la politique de villagisation, l'Union européenne encourage le gouvernement rwandais à ne la mettre en oeuvre qu'après l'avoir soigneusement planifiée et avoir réalisé des études d'impact, des projets pilotes et des campagnes visant à sensibiliser la population et à assurer une redistribution et une gestion équitables des terres, de manière à éviter qu'une réinstallation précipitée par des considérations de sécurité n'entraîne des violations des droits de l'homme, ne s'avère contraire aux effets souhaités et n'aggrave les dissensions;

(d) concerning villagisation policy, the European Union shall encourage the Government of Rwanda to proceed with such policy only after careful planning, prior impact studies, pilot projects and campaigns to sensitise the population and to assure an equitable redistribution and management of land, in order to avoid resettlement, hastened by security considerations, bringing about human rights violations, results contrary to the desired effects and causes for further discord;


Selon le CEPD, eu égard au caractère sensible des données biométriques, il y a lieu de n'introduire une obligation d'utiliser ces données qu'après en avoir soigneusement évalué les risques et en suivant une procédure permettant de respecter pleinement les principes de contrôle démocratique.

According to the EDPS, this sensitive nature of biometric data requires that the introduction of obligations to use these data should only take place after a thorough assessment of its risks and should follow a procedure allowing full democratic control.




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après avoir soigneusement analysé ->

Date index: 2023-06-20
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