Traduction de «appliquée précédemment pourrait » (Français → Anglais) :

1. Les États membres veillent à ce qu’un animal déjà utilisé dans une ou plusieurs procédures ne puisse être réutilisé dans une nouvelle procédure, lorsqu’un autre animal auquel aucune procédure n’a été appliquée précédemment pourrait aussi être utilisé, que si les conditions suivantes sont satisfaites:
1. Member States shall ensure that an animal already used in one or more procedures, when a different animal on which no procedure has previously been carried out could also be used, may only be reused in a new procedure provided that the following conditions are met:

1. Les États membres veillent à ce qu'un animal auquel une procédure a déjà été appliquée ne puisse être réutilisé dans de nouvelles procédures ultérieures , sans rapport avec les précédentes, lorsqu'un animal différent auquel aucune procédure préparatoire ou autre n'a été appliquée précédemment pourrait être utilisé à sa place , que si toutes les conditions suivantes sont satisfaites:
1. Member States shall ensure that an animal on which a procedure has already been carried out , when a different animal on which no preparatory or other procedure has previously been carried out could instead be used, may be re-used in subsequent unrelated new procedures only when all of the following conditions are met:

Les États membres veillent à ce qu’un animal auquel une procédure a déjà été appliquée ne puisse être réutilisé dans de nouvelles procédures ultérieures, sans rapport avec la précédente, lorsqu’un animal différent auquel aucune procédure préparatoire ou autre n’a été appliquée précédemment pourrait être utilisé à sa place, que si toutes les conditions suivantes sont satisfaites:
Member States shall ensure that an animal on which a procedure has already been carried out, when a different animal on which no preparatory or other procedure has previously been carried out could instead be used, may be re-used in subsequent unrelated new procedures only when all of the following conditions are met:

Les États membres veillent à ce qu’un animal déjà utilisé dans une procédure ne puisse être réutilisé dans une nouvelle procédure, lorsqu’un animal différent auquel aucune procédure n’a été appliquée précédemment pourrait aussi être utilisé, que si toutes les conditions suivantes sont satisfaites:
Member States shall ensure that an animal already used in a procedure, when a different animal on which no procedure has previously been carried out could also be used, may be re-used in a new procedure only when all of the following conditions are met:

1. Les États membres veillent à ce qu’un animal déjà utilisé dans une procédure ne puisse être réutilisé dans une nouvelle procédure, lorsqu’un animal différent auquel aucune procédure n’a été appliquée précédemment pourrait aussi être utilisé, que si toutes les conditions suivantes sont satisfaites:
1. Member States shall ensure that an animal already used in a procedure, when a different animal on which no procedure has previously been carried out could also be used, may be re-used in a new procedure only when all of the following conditions are met:

Se référant aux déclarations faites précédemment par M. Steichen au sujet de la nécessité d'introduire une certaine flexibilité dans l'application de la réforme de la PAC au cours de la première année, les services de la Commission ont profité de l'occasion qui leur était offerte par la réunion du Comité du FEOGA pour examiner avec les autorités des Etats membres de quelle manière cette flexibilité pourrait être appliquée dans la pratique.
As a follow up to previous statements by Mr Steichen on the need for flexibility in the application of CAP reform rules during the first year, the Commission Services used the opportunity of the FEOGA Committee to discuss with Member State authorities, how this flexibility could be applied in practice.