Traduction de «alinéa contiennent également » (Français → Anglais) :

Les décisions visées au premier alinéa contiennent également toute évaluation, tout avis d’expert ou toute recommandation d’expert sur lesquels elles s’appuient.
The decisions referred to in the first subparagraph shall also include any evaluation, expert opinion or recommendation on which they are based.

8. Un passeport phytosanitaire peut également être délivré sous forme électronique (ci-après dénommé «passeport phytosanitaire électronique»), à condition qu'il contienne tous les éléments visés au paragraphe 2 et que les modalités techniques aient été fixées par les actes d'exécution visés au deuxième alinéa.
8. A plant passport may also be issued in an electronic form (‘electronic plant passport’), provided that it contains all the elements referred to in paragraph 2, and that the technical arrangements have been set out through the implementing acts referred to in the second subparagraph of this paragraph.

z.8) prescrire des exigences relatives à un émetteur assujetti pour faciliter le respect, par ses initiés, de la présente loi et des règles établies en vertu de l'alinéa z.7); z.9) exiger que les déclarations visées à l'alinéa z.7) contiennent également des renseignements sur la période d'au plus six mois qui précède le moment où une personne ou une compagnie est devenue un initié;
(z.8) prescribing requirements in respect of a reporting issuer to facilitate compliance by insiders of the reporting issuer with this Act and with the rules made under paragraph (z.7); (z.9) requiring that reports under paragraph (z.7) shall also provide information for the period of up to six months before a person or company became an insider;

30 (1) Le propriétaire de câbles, de pipelines ou d’équipement connexe visés aux alinéas 14(1)(a) et (b) qui contiennent des BPC en une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg et se trouvent dans une pièce, un tunnel ou une installation est tenu :
30 (1) The owner of a cable, a pipeline or equipment associated with a pipeline, referred to in paragraphs 14(1)(a) and (b), containing PCBs in a concentration of 50 mg/kg or more that is in a room, a tunnel or a facility shall either

Nous sommes également très satisfaits de plusieurs autres dispositions du projet de loi, notamment du sous-alinéa 4d)(ii) et de l'article 20, qui contiennent une large définition de la santé en faisant référence à ses aspects sociaux, culturels et environnementaux.
We're also quite pleased that in several clauses of the bill, both in subparagraph 4(d)(ii) and in the discussion on health research institutes in clause 20, there's a broad definition of “health”, and reference is made to societal and cultural dimensions of health and environmental influences on health.

Aux fins du premier alinéa, les États membres veillent à ce que les bases de données qui contiennent des informations pertinentes concernant les opérateurs économiques et qui peuvent être consultées par leurs pouvoirs adjudicateurs puissent l'être également, dans les mêmes conditions, par les pouvoirs adjudicateurs d'autres États membres.
For the purpose of the first subparagraph, Member States shall ensure that databases which contain relevant information on economic operators and which may be consulted by their contracting authorities may also be consulted, under the same conditions, by contracting authorities of other Member States.

Les notifications effectuées conformément à l’article 8, paragraphe 3, second alinéa, de la directive 2002/19/CE contiennent également une justification appropriée de l’imposition, aux opérateurs puissants sur le marché, d’obligations différentes de celles énumérées aux articles 9 à 13 de ladite directive.
Notifications made in accordance with the second subparagraph of Article 8(3) of Directive 2002/19/EC should also contain adequate reasoning as to why obligations other than those listed in Articles 9 to 13 of the Directive should be imposed on operators with significant market power.