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Commerce de perfectionnement passif
Exportations au titre du trafic TPP
Opérations de perfectionnement complémentaires
Opérations de perfectionnement passif
Produit résultant d'une opération de perfectionnement
Produit transformé résultant de cette opération
Subir des opérations de perfectionnement
Système de perfectionnement passif

Vertaling van "Subir des opérations de perfectionnement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
subir des opérations de perfectionnement

to be processed | to undergo processing operations


produit résultant d'une opération de perfectionnement | produit transformé résultant de cette opération

product resulting from processing


opérations de perfectionnement complémentaires

further processing operations


commerce de perfectionnement passif [ exportations au titre du trafic TPP | opérations de perfectionnement passif | système de perfectionnement passif ]

outward processing trade


Direction des opérations du personnel, formation et perfectionnement

Personnel Operations, Training and Development Directorate


CP140 Aurora - Centre de création du programme de perfectionnement du logiciel - Opérations informatiques

CP140 Aurora Software Development Unit Program Generation Centre - Computer Operations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un producteur-exportateur chinois a affirmé qu'une de ses opérations de vente avait été erronément identifiée comme une opération de perfectionnement actif alors qu'elle ne l'était pas.

One Chinese exporting producer claimed that one of its sales transactions had been incorrectly identified as an inward processing transaction when it was not.


Dorota, une citoyenne polonaise, apprend qu’elle doit subir une opération du cœur.

Dorota, who is Polish, finds out she needs a heart operation.


Elle préférerait subir cette opération en Lettonie, pour que son fils puisse prendre soin d’elle pendant sa convalescence.

She would prefer to have the operation in Latvia, so that her son can take care of her during her convalescence.


Conformément à cet objectif et pour faciliter ou améliorer les possibilités de valorisation, les déchets devraient être collectés séparément, pour autant que cette opération soit réalisable d'un point de vue technique, environnemental et économique avant de subir des opérations de revalorisation qui produisent le meilleur résultat global sur le plan de l'environnement.

In line with that objective and as a means to facilitating or improving its recovery potential, waste should be separately collected if technically, environmentally and economically practicable, before undergoing recovery operations that deliver the best overall environmental outcome.


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Conformément à cet objectif et pour faciliter ou améliorer les possibilités de valorisation, les déchets devraient être collectés séparément et les composés dangereux devraient être séparés des flux de déchets, pour autant que cette opération soit réalisable d'un point de vue technique, environnemental et économique avant de subir des opérations de revalorisation qui produisent le meilleur résultat global sur le plan de l'environnement.

In line with that objective and as a means to facilitating or improving its recovery potential, waste should be separately collected and hazardous compounds should be separated from waste streams, if technically, environmentally and economically practicable, before undergoing recovery operations that deliver the best overall environmental outcome.


Pour financer des opérations de numérisation de grande envergure, il faut augmenter le financement public et avoir également recours à des initiatives conjointes avec des partenaires privés, à condition qu'elles permettent de rendre le patrimoine culturel européen commun accessible en ligne au plus grand nombre. Il conviendra aussi de perfectionner et d'utiliser les technologies de traduction moderne pour mettre le patrimoine cultu ...[+++]

Increased public funding is needed to finance large-scale digitisation, alongside initiatives with private partners provided that they allow a general accessibility of Europe's common cultural heritage online.Europe’s cultural heritage should also be made better accessible to all Europeans by advancing and using modern translation technologies.


Outre la mention des "produits transformés", par référence aux produits résultant des opérations prévues dans le régime de transformation sous contrôle douanier, tel que celui-ci a été établi par le Code douanier communautaire auquel renvoie le règlement de la Commission n 20/2002/CE, du 28 décembre 2001, aux fins d'une possibilité de (ré)exportation vers des pays tiers ou de (ré)expédition vers le reste de la Communauté, il importe également de prendre en considération les produits résultant des opérations de perfectionnement actif, ...[+++]

In addition to the reference to ‘processed products’, covering products resulting from the operations provided for in the procedure for processing under customs control as established by the Community Customs Code, cited in Commission Regulation (EC) No 20/2002 of 28 December 2001 in connection with the possibility of (re)export to third countries or (re)consignment to the rest of the Community, account should also be taken of products resulting from inward processing. The 2001 implementing regulation for the Posei-Agriculture schemes ...[+++]


Un autre cas fait état de maltraitance à l'encontre d'enfants par la police de Nanterre, à la suite de quoi un garçon de 16 ans a dû subir une opération chirurgicale.

Another case relates to child abuse by the police in Nanterre, where a 16 year-old boy required surgery after ill-treatment by police officers.


- la non application des conditions économiques normalement exigées, lorsqu'il s'agit d'opérations de perfectionnement actif effectuées dans les zones franches des régions en question, afin de favoriser ainsi le développement des PME et de l'ensemble du secteur productif ; cette mesure a eu jusqu'à présent un effet limité, du fait que seul un territoire ultrapériphérique, en l'occurrence Madère, dispose actuellement de zones franches en fonctionnement, une zone franche aux îles Canaries étant maintenant en cours d'installation.

- the decision not to apply the normal economic conditions in cases of inward processing in the free zones in the regions in question, to promote the development of small businesses and the productive sector as a whole; so far this measure has only a limited impact since only one of the most remote regions - Madeira - has working free zones, while a free zone is currently being set up in the Canary Islands.


84. condamne catégoriquement la pratique de la mutilation sexuelle des femmes et invite les États membres à soutenir, si possible en collaboration avec les pays concernés, des campagnes d'information ad hoc, à mieux propager l'éducation en la matière auprès des membres de ces groupes de population afin de démanteler les traditions existantes et à prendre toutes les mesures nécessaires à la fois pour châtier et poursuivre les responsables et pour protéger les jeunes filles et les femmes concernées, qu'elles soient forcées à subir l'opération dans un État membre ou dans un pays tiers;

84. Condemns outright the practice of female genital mutilation and calls on Member States to support information campaigns on the subject, where possible in co-operation with the countries concerned, to cultivate greater awareness among members of these ethnic communities with a view to breaking down the existing traditions, and to take every step both to render punishable and to prosecute those who carry out the operation and to protect the girls and women concerned, whether they are forced to undergo the operation in a Member State or sent to a third country;




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Subir des opérations de perfectionnement ->

Date index: 2025-09-25
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