Traduction de «Régimes combinés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

régimes combinés
mixed schemes

régime de catalogage combiné
combined cataloguing system

régime général des salaires combinés
combined wage extended plan

chlore combiné | chlore combiné disponible | chlore combiné résiduel | chlore résiduel combiné | C.R.C. [Abbr.]
combined available chlorine | combined chlorine | combined chlorine residual | combined residual chlorine

entrepreneur de transport combiné | E.T.C. | entrepreneuse de transport combiné | entrepreneure de transport combiné | entrepreneur de transports combinés | entrepreneuse de transports combinés | entrepreneure de transports combinés
combined transport operator | C.T.O.

appareil téléphonique | combiné | combiné d'appel téléphonique | microtéléphone combiné | poste téléphonique
handset | micro telephone | microtelephone | station | telephone instrument | telephone set

combiné alpin [ Kandahar | combiné du Kandahar | combiné de ski alpin | combiné descente et slalom spécial ]
alpine combined [ Kandahar | alpine combination | combined downhill and slalom ]

combiné alpin | K | combiné | épreuve du combiné alpin | épreuve du combiné
alpine combined | K | combined | alpine combined event | combined event

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Afin de garantir une meilleure répartition du soutien entre les terres agricoles dans l'Union, y compris dans les États membres qui ont appliqué le régime de paiement unique à la surface institué par le règlement (CE) no 73/2009, il convient qu'un nouveau régime de paiement de base remplace le régime de paiement unique institué par le règlement (CE) no 1782/2003 , et poursuivi dans le cadre du règlement (CE) no 73/2009, qui a combiné les mécanismes de soutien antérieurs dans un régime unique de paiements directs découplés.
In order to ensure a better distribution of support across agricultural land in the Union, including in those Member States which applied the single area payment scheme established under Regulation (EC) No 73/2009, a new basic payment scheme should replace the single payment scheme established under Council Regulation (EC) No 1782/2003 , and continued under Regulation (EC) No 73/2009, which combined previously existing support mechanisms in a single scheme of decoupled direct payments.

les paiements directs combinés à un régime de paiement unique, et/ou
the combined direct payments to the single payment scheme; and/or

Selon la directive 2001/83/CE et les directives relatives aux dispositifs médicaux, la base utilisée pour déterminer le régime réglementaire applicable aux combinaisons de médicaments et de dispositifs médicaux est le mode d’action principal du produit combiné.
According to Directive 2001/83/EC and the Medical Device Directives the basis for deciding which regulatory regime is applicable to combinations of medicinal products and medical devices is the principal mode of action of the combination product.

Ce régime combine la sécurité, premièrement, d'un régime à prestation déterminée et la sécurité, deuxièmement, qu'offre un régime public et donc, d'un coût de fonctionnement raisonnable.
It's the security, one, of a defined benefit plan and the security, two, of the fact that it's provided in a public plan and therefore provided at reasonable cost.

Ainsi, les services de physiothérapie, de chiropractie et même de pharmacothérapie pourraient être fournis par une unité de soins de santé rémunérée en vertu d’un régime de capitation ou d’un régime combiné de capitation et de paiement à l’acte.
For example, physiotherapy services, chiropractic services and potentially even drug therapy could be supplied by a health care unit remunerated under a capitation or a combined capitation and fee-for-service scheme.

Les résultats américains montrent que les sociétés ayant des régimes de propriété large obtiennent de meilleurs résultats que leurs concurrentes, de manière notable, surtout si ces régimes sont combinés à des régimes de participation des employés à l'actionnariat et aux décisions, ce qui permet de valoriser leur contribution.
American results indicate that companies with broad-based ownership plans outperform their competitors to a substantial degree, especially when combined with employee participation and decision-making in an organization that allows for and values employee input.

Nous devrions faciliter par des solutions novatrices la modernisation des régimes actuels ou la conception de nouveaux, mais des innovations à grande échelle, comme des régimes hybrides combinant des caractéristiques des régimes à cotisations et à prestations déterminées doivent être accompagnés d'une plus grande souplesse de la législation.
We should facilitate the development of existing or new innovative plan designs; but broad-based innovation, such as the hybrid plans combining features of both DB and DC plans, must be accompanied by legislative flexibility.

— POP2: un régime qui modifie les conditions d'admission et les droits conférés et reste essentiellement axé sur les TCE, 3 sous-options étant envisagées: (a) un régime plus inclusif, plus souple et plus adaptable, prévoyant un groupe de TCE élargi, qui facilite les procédures et confère plus de droits et une plus grande mobilité au sein de l'Union, (b) un régime plus sélectif pour les «top» TCE, qui confère encore plus de droits et une mobilité encore plus grande, et (c) un régime à deux niveaux combinant (a) et (b).
- POP2: a scheme that modifies the admission conditions and rights and stays focussed on HSW with 3 sub-options: (a) a more inclusive, flexible and adaptable scheme for a wider group of HSW that facilitates procedures and grants more rights and intra-EU mobility, (b) a more selective scheme for the "top" HSW that grants even more rights and mobility, and (c) a two-tier scheme combining (a) and (b).

La Commission européenne a autorisé en partie un régime tchèque dont l’objectif est d’encourager le développement du transport combiné par une aide à la construction, à l’extension et à la modernisation des terminaux de transport combiné existants.
The European Commission partly authorised a Czech scheme which intends to encourage the development of combined transport through aid for the construction, extension and modernisation of existing combined transport terminals.

2. Les États membres peuvent décider de combiner les paiements octroyés au titre du régime de paiement unique avec des paiements au titre de tout autre régime de soutien.
2. Member States may decide to combine payments under the single payment scheme with payments under any other support scheme.