Traduction de «Quantité de base rajustée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

quantité de base rajustée
adjusted base volume

base rajustée de l'actif net
adjusted net assets basis

quantité de base d'un Etat membre
basic quantity of a Member State

quantité de base A
basic quantity A

quantité de base ajustée
adjusted base quantity

données en quantités pondérées par les valeurs de l'année de base
quantities revalued at base year prices

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. Lorsqu’une personne physique (autre qu’un citoyen des États-Unis) était un résident du Canada et est devenue un résident des États-Unis, la base rajustée d’une résidence principale au Canada qu’elle possédait à la date où elle a cessé d’être un résident du Canada n’est pas moindre que sa juste valeur marchande à cette date aux fins de la détermination du gain provenant de l’aliénation de ce bien qui est assujetti à l’impôt des États-Unis.
6. Where an individual (other than a citizen of the United States) who was a resident of Canada became a resident of the United States, in determining his liability to United States taxation in respect of any gain from the alienation of a principal residence in Canada owned by him at the time he ceased to be a resident of Canada, the adjusted basis of such property shall be no less than its fair market value at that time.

Les résultats préliminaires de cette étude montrent tous l'opportunité de prendre des mesures comme celles que nous vous proposons aujourd'hui, mais il nous manque toujours un ensemble de données quantitatives de base sur la prestation de services aux enfants, aux jeunes et aux familles.
The outcome's preliminary indications are all supportive of the kinds of initiatives we are putting forward to you today, but we still lack a set of basic quantitative data on service delivery to children, youth and families.

En même temps, je pense qu'une évaluation doit être menée concernant l'énorme quantité de bases de données à notre disposition.
In the same way, I think that an assessment must be made of the enormous quantity of databases at our disposal.

Nous avons quantité de bases de ressources dans différentes parties du pays.
We have a variety of resource bases in different parts of the country.

subventions à l'exportation: les quantités de base et les dépenses budgétaires sont fixées et peuvent être réduites;
Export subsidies: base quantities and budget expenditure are laid down, and are subject to reduction; and

Pour promouvoir une consommation parcimonieuse, ils peuvent appliquer des tarifs différenciés dans lesquels des taxes relativement plus lourdes pèsent sur la consommation au-delà d'une quantité de base.
In order to promote economical consumption, they may apply differentiated rates to such levies so that consumption in excess of a basic quantity is taxed more heavily.

Sans préjudice de l'article 10, paragraphes 3 à 6 et de l'article 12 , les quotas A et B des entreprises productrices de sucre, des entreprises productrices d'isoglucose et des entreprises productrices de sirop d'inuline sont ceux qui ont été attribués par les États membres pour la campagne de commercialisation 2000/01 avant l'application de l'article 26, paragraphe 5, du règlement (CE) nº 2038/1999 ajustés, en fonction des quantités de base fixées au paragraphe 2, conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 5.
Without prejudice to Article 10(3), (4), (5) and (6) and Article 12, the A and B quotas of undertakings producing sugar, undertakings producing isoglucose and undertakings producing inulin syrup shall be those assigned by the Member States for the 2000/01 marketing year before application of Article 26(5) of Regulation (EC) No 2038/1999, adjusted according to the basic quantities fixed in paragraph 2 in accordance with the procedure laid down in Article 10(5).

(c) Quantité de base B pour le sirop d'inuline
Basic quantity B for inulin syrup

(c) Quantité de base A pour le sirop d'inuline
Basic quantity A for inulin syrup

Pour la viande bovine, où les niveaux d'exportation en 1991 et 1992 ont été exceptionnellement élevés, la quantité de base de départ sera calculée en fonction de la moyenne d'exportation de la période 1986- 1992.
Since beef exports were particularly high in 1991 and 1992, the initial basic quantity will be calculated on the basis of average exports during the period 1986-92.