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Avertissements temporisés
Différé
Dispositif d'avertissement temporisé
Dispositif de rappel temporisé
Mécanisme de Kyoto
Mécanisme de déverrouillage temporisé
Mécanisme de flexibilité
Mécanisme de temporisation
Mécanisme temporisé
Rappels
Rappels temporisés
Relais neutre temporisé à l'ouverture
Relais neutre temporisé à la chute
Relais neutre temporisé à la désexcitation
Retardé
Temporisé
à retard fixe
à temporisation constante

Traduction de «Mécanisme temporisé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


mécanisme de déverrouillage temporisé

barostatic time-release unit


mécanisme de déverrouillage temporisé

barostatic time-release unit


mécanisme de temporisation

time delay mechanism | delay mechanism


renvoi sur pupitre des appels sortants après temporisation | transfert sur PO des appels en départ après temporisation | transfert sur poste d'opératrice des appels en départ après temporisation

timed recall on outgoing calls


relais neutre temporisé à la chute | relais neutre temporisé à la désexcitation | relais neutre temporisé à l'ouverture

neutral slow dropaway relay | neutral slow release relay | slow release neutral relay


avertissements temporisés | rappels | rappels temporisés

timed reminders


temporisé [ à retard fixe | à temporisation constante | retardé | différé ]

definite time


dispositif de rappel temporisé [ dispositif d'avertissement temporisé ]

recall timer


mécanisme de flexibilité (1) | mécanisme de Kyoto (2)

flexibility mechanism (1) | Kyoto mechanism (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si vous avez une disposition de temporisation, vous n'avez pas besoin d'un mécanisme d'examen sauf si cette disposition entre en vigueur après trois ans et le mécanisme d'examen après deux ans.

If you have a sunset clause, you don't need a review, unless you have the sunset, let's say, after three years and a review after two years.


Je veux parler de l'application de la Charte canadienne des droits et libertés; de l'application de normes internationales en matière de droits de la personne; des rapports annuels du ministre de la Justice et du solliciteur général au Parlement et des rapports analogues aux législatures provinciales; de l'autorisation ou du consentement requis du ministre de la Justice pour engager des poursuites dans les cas d'infractions liées au terrorisme; du renforcement du pouvoir judiciaire concernant certaines infractions et certains mécanismes d'enquête établis en vertu de la loi; de la soumission obligatoire de la loi à un examen parlemen ...[+++]

I am referring to the application of the Canadian Charter of Rights and Freedoms; the application of international human rights norms; the annual reports of the Minister of Justice and Solicitor General to Parliament and the counterpart reports to provincial legislatures; the requisite authorization or consent by the Minister of Justice for prosecutorial purposes of terrorist offences; the enhanced judicial capacity regarding offences and investigative mechanisms under the act; the mandatory three-year parliamentary review, which ...[+++]


Nous savons que, en Chambre et en comité, on a discuté de notre recommandation de créer un mécanisme de temporisation.

We know there have been some discussions in the House Debates and at committee about our suggestion to introduce a sunset mechanism.


C'est d'ailleurs sur ce projet de loi que porteront mes questions. Lorsque vous avez répondu à une de mes questions au sujet de la réaction du ministère face à certaines préoccupations relativement à l'application du projet de loi C-36, vous avez mentionné que le ministère a établi un mécanisme qui comprenait un examen annuel, un rapport annuel, un examen triennal et une disposition de temporisation de cinq ans en ce qui concerne les pouvoirs d'investigation et la détention préventive.

You mentioned in response to one of my questions about feedback and the like regarding certain concerns on the application of Bill C-36 that the department has set a mechanism in motion that consists of an annual review, an annual report, a three-year review, and a five-year sunset on the investigative hearings on preventative arrests.


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Dans le projet de loi tel qu'il a été adopté par le Parlement, nous avions prévu des sauvegardes, notamment une disposition de temporisation, ce mécanisme d'examen périodique.

In the bill as adopted by Parliament, we had some safeguards, including a sunset in one provision, this periodic review mechanism.




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Mécanisme temporisé ->

Date index: 2024-05-21
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