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Liste d'exclusion
Liste d'exclusions
Liste d'objectifs
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Liste des objectifs exclus
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Liste des services exclus par le Mexique
Registre opt-out
Risques exclus
Répertoire des objectifs

Traduction de «Liste des objectifs exclus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


liste d'objectifs | répertoire des objectifs

target list


liste d'objectifs | répertoire des objectifs

list of targets | target list


liste d'objectifs | répertoire des objectifs

target list | list of targets


Liste des services exclus par le Mexique

Mexican Schedule of Excluded Services


liste des objectifs réglementés

restricted target list




liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list




liste d'exclusion | registre opt-out

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient également de clarifier la liste d'EPI exclus figurant à l'annexe I de la directive 89/686/CEE en ajoutant une référence aux produits relevant d'autres législations et par conséquent exclus du champ d'application du présent règlement.

It is also appropriate to clarify the list of excluded PPE set out in Annex I to Directive 89/686/EEC by adding a reference to products covered by other legislation and therefore excluded from the scope of this Regulation.


tout autre compte qui présente un faible risque d'être utilisé dans un but de fraude fiscale, qui affiche des caractéristiques substantiellement similaires à celles des comptes décrits aux points C 17) a) à C 17) f) et qui est inscrit sur la liste des Comptes exclus visée à l'article 8, paragraphe 7 bis, de la présente directive, à condition que ce statut n'aille pas à l'encontre des objectifs de la présente dire ...[+++]

any other account that presents a low risk of being used to evade tax, has substantially similar characteristics to any of the accounts described in subparagraphs C(17)(a) through (f), and is included in the list of Excluded Accounts referred to in Article 8(7a) of this Directive, provided that the status of such account as an Excluded Account does not frustrate the purposes of this Directive.


constater que des progrès importants et significatifs ont été accomplis en vue de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement; exploiter au mieux la phase préparatoire précédant le sommet de septembre 2015 sur le programme pour l'après-2015, veiller à la cohérence et à la coordination entre les États membres de l'Union en ce qui concerne les domaines et objectifs prioritaires que l'Union tient à promouvoir, afin d'éviter toute incohérence et incompréhension que pourrait entraîner une liste d'objectifs trop longue ...[+++]

to recognise that significant and substantial progress has been made towards achieving the Millennium Development Goals; to make the best use of the preparatory phase ahead of the September 2015 Summit on the post-2015 agenda, to ensure coherence and coordination between EU Member States on focus areas and goals the EU wants to promote, with a view to avoiding the inconsistency and illegibility stemming from too wide a list of objectives; to ...[+++]


ak. constater que des progrès importants et significatifs ont été accomplis en vue de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement; exploiter au mieux la phase préparatoire précédant le sommet de septembre 2015 sur le programme pour l'après-2015, veiller à la cohérence et à la coordination entre les États membres de l'Union en ce qui concerne les domaines et objectifs prioritaires que l'Union tient à promouvoir, afin d'éviter toute incohérence et incompréhension que pourrait entraîner une liste d'objectifs trop lo ...[+++]

ak. to recognise that significant and substantial progress has been made towards achieving the Millennium Development Goals; to make the best use of the preparatory phase ahead of the September 2015 Summit on the post-2015 agenda, to ensure coherence and coordination between EU Member States on focus areas and goals the EU wants to promote, with a view to avoiding the inconsistency and illegibility stemming from too wide a list of objectives; to ...[+++]


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En outre, en vertu de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009, la Commission a été saisie d’une demande visant à ajouter à la liste des objectifs nutritionnels particuliers la «réduction des teneurs en iode des aliments pour animaux en cas d’hyperthyroïdie» pour ce qui concerne les chats.

In addition, in accordance with Article 10 of Regulation (EC) No 767/2009, the Commission received an application to add the particular nutritional purpose ‘Reduction of iodine levels in feed in case of hyperthyroidism’ as regards cats.


Annexe 1 – Liste des produits exclus de la liste des produits de la pêche Règlement (CE) n° 1010/2009 [Journal officiel L 280 du 27.10.2009];

Annex 1 – List of products excluded from the list of fishery products Regulation (EC) No 1010/2009 [Official Journal L 280 of 27.10.2009];


Les modalités d’application du présent règlement, ainsi que les modifications à apporter éventuellement à la liste des produits énumérés à l’annexe I et à la liste des produits exclus du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure visée à l’article 5, paragraphe 2.

The arrangements for applying this Regulation, any amendments to be made to the products in Annex I, and the list of products excluded from this Regulation shall be adopted in accordance with the procedure referred to in Article 5(2).


Je pense qu’il est tout aussi important que cette liste noire couvre également les avions affrétés par des compagnies de pays extérieurs à l’Union et que les États membres fournissent à la Commission une liste des transporteurs exclus de leur espace aérien.

I believe it is equally vital that the blacklist should also cover aircraft chartered from companies in non-EU countries and Member States should provide the European Commission with a list of carriers banned from their airspace.


9. se félicite de l'idée consistant à fixer des objectifs de performance ambitieux à tous les types de production, de services et de développement de produits, notamment dans les domaines prioritaires identifiés dans le sixième programme d'action communautaire pour l'environnement; souligne que de tels objectifs aideront l'industrie européenne à accroître sa compétitivité et à créer davantage d'emplois et, dans le même temps, à réduire la pression sur l'environnement; invite la Commission à présenter très prochainement une ...[+++]

9. Welcomes the idea of agreeing ambitious performance targets for all kinds of production, services and product development, especially in the priority areas identified in the Sixth Environment Action Programme; points out that such targets will help European industry to increase its competitiveness and create more jobs, and at the same time result in a lesser burden on the environment; calls on the Commission to provide shortly a first list of performance targets based on the life-cycle approach to be implemented through mandatory ...[+++]


La liste de ces exclusions figure à l'annexe I.

Those exclusions shall be as listed in Annex I.




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Liste des objectifs exclus ->

Date index: 2024-06-10
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