Vertaling van "Excédent cumulatif " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

excédent cumulatif
accumulated excess

surplus cumulatif [ excédent cumulatif ]
cumulative surplus

excédent net cumulatif
cumulative net surplus

excédent comptable cumulatif
cumulative accounting surplus

réassurance en excédent de plein | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de garantie | réassurance en quote-part impure
surplus reinsurance | surplus share reinsurance

dividende cumulatif | dividendes cumulatifs
cumulative dividend

diagramme non-cumulatif | graphique non-cumulatif
non-cumulating chart | non-cumulating graph

droits de vote cumulatifs | vote cumulatif
cumulative voting

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) Le ministre peut renoncer à l’impôt dont un particulier serait, compte non tenu du présent paragraphe, redevable pour un mois selon le paragraphe (1) ou (2.1), si celui-ci établit à la satisfaction du ministre que l’excédent ou l’excédent cumulatif qui est frappé de l’impôt fait suite à une erreur acceptable et que les mesures indiquées pour éliminer l’excédent ont été prises.
(4) Where an individual would, but for this subsection, be required to pay a tax under subsection 204.1(1) or 204.1(2.1) in respect of a month and the individual establishes to the satisfaction of the Minister that

À la fin mars 2001, l'excédent cumulatif était de 36 milliards de dollars et l'excédent annuel prévu était de 7,8 milliards de dollars.
At the end of March 2001, the cumulative surplus was $36 billion, with a projected annual surplus of $7.8 billion.

3. Un soutien au titre de la présente mesure est limité aux taux d'aide maximums fixés à l'annexe I. Ces taux maximums peuvent être augmentés pour les jeunes agriculteurs, les investissements collectifs et les projets intégrés impliquant un soutien au titre de plusieurs mesures, les investissements dans des zones soumises à des contraintes naturelles importantes, visées à l'article 33, paragraphe 3, et les opérations financées dans le cadre du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture conformément aux taux fixés à l'annexe I. Toutefois, le taux d'aide cumulatif maximum ne peut excéder 90 %.
3. Support under this measure shall be limited to the maximum support rates laid down in Annex I. These maximum rates may be increased for young farmers, collective investments and integrated projects involving support under more than one measure, investments in areas facing significant natural constraints as referred to in Article 33(3) and operations supported in the framework of the EIP for agricultural productivity and sustainability in accordance with the support rates laid down in Annex I. However, the maximum combined support rate may not exceed 90%.

3. Un soutien au titre de la présente mesure est limité aux taux d'aide maximums fixés à l'annexe I. Ces taux maximums peuvent être augmentés pour les jeunes agriculteurs, pour des projets de coopération entre petits exploitants destinés à améliorer la productivité durable de leur exploitation et à les inciter à rechercher d'autres sources de revenus, en ce compris la transformation, pour les agriculteurs ou les groupements d'agriculteurs investissant dans des systèmes de production agroécologiques; pour les investissements collectifs et les projets intégrés impliquant un soutien au titre de plusieurs mesures, pour les investissements dans des zones soumises à des contraintes naturelles importantes, visées à l'article 33, paragraphe 3, et pour les opérations financées dans le cadre du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture conformément aux taux fixés à l'annexe I. Toutefois, le taux d'aide cumulatif maximum ne peut excéder 90 %.
3. Support under this measure shall be limited to the maximum support rates laid down in Annex I. These maximum rates may be increased for young farmers for cooperation projects between small farmers to improve the sustainable productivity of their holdings and to encourage them to diversify into alternative sources of revenue including processing; for farmers or groups of farmers investing into agro-ecological production systems; for collective investments and integrated projects involving support under more than one measure; for investments in areas facing significant natural constraints as referred to in Article 33(3) and for operations supported in the framework of the EIP for agricultural productivity and sustainability in accordance with the support rates laid down in Annex I. However, the maximum combined support rate may not exceed 90%.

Malgré cela, il y a un excédent cumulatif de 40 milliards de dollars et un excédent annuel de 6 milliards de dollars dans le Compte d'assurance-emploi.
Notwithstanding that, there is a cumulative surplus of $40 billion and an annual surplus of $6 billion in the EI account.

Un montant de 7 milliards de dollars s'ajouterait à l'excédent cumulatif de l'assurance-emploi cette année, ce qui porterait l'excédent total à 43 milliards de dollars en mars 2002.
Another $7 billion would be added to the cumulative EI surplus this year, which would bring the total surplus to $43 billion by March 2002.

(14) Étant donné que les objectifs de l'action envisagée ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison de la dimension européenne indispensable à leur réalisation, des économies d'échelle attendues et des effets cumulatifs des actions envisagées, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
(14) Since the objectives of the proposed action cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the European dimension necessary for achieving its objectives, the expected economies of scale and the cumulative effects of the actions envisaged, be better achieved by the Community, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.

Le rapport DRHC sur les plans et priorités indique que même avec les changements dans ce projet de loi, le fonds AE affichera un excédent de 6,8 milliards de dollars cette année, ce qui amènera l'excédent cumulatif à presque 35 milliards de dollars d'ici le 31 mars prochain.
The HRDC report on plans and priorities said that even with the changes in this bill, the EI fund will have a surplus of $6.8 billion this year, running up the cumulative EI surplus to just under $35 billion by next March 31.