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Acidograveur d'armes à feu
Acidograveuse d'armes à feu
Arme longue
Arme rayée
Arme soumise à autorisation
Arme soumise à déclaration
Arme à canon long
Arme à feu longue
Arme à feu soumise à autorisation
Arme à feu soumise à déclaration
Arme à feu à canon rayé
Brunisseur d'armes à feu
Carabine à canon rayé
Décharge d'armes à feu le dimanche
Finisseur d'armes à feu
Graveur à l'eau forte sur armes à feu
Graveuse à l'eau forte sur armes à feu
Tir contre armes à feu

Vertaling van "Décharge d'armes à feu le dimanche " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Décharge d'armes à feu le dimanche

Discharge of Fire-Arms on Sunday


acidograveur d'armes à feu [ acidograveuse d'armes à feu | graveur à l'eau forte sur armes à feu | graveuse à l'eau forte sur armes à feu ]

firearms etcher


Loi modifiant la Loi sur les armes à feu et le Code criminel (dispense d'enregistrer les armes à feu qui ne sont ni des armes à feu à autorisation restreinte ni des armes à feu prohibées)

An Act to amend the Firearms Act and the Criminal Code (no registration of firearms that are not restricted or prohibited firearms)


finisseur d'armes à feu | brunisseur d'armes à feu

firearms finisher | browning processor


arme à feu longue | arme longue | arme à canon long

long firearm


arme à feu à canon rayé | arme rayée | carabine à canon rayé

rifle


arme à feu soumise à déclaration | arme soumise à déclaration

firearm subject to declaration


arme à feu soumise à autorisation (1) | arme soumise à autorisation (2)

firearm subject to authorisation




Lésion auto-infligée par décharge d'armes à feu, autres et sans précision

Intentional self-harm by other and unspecified firearm discharge
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) toute mention des municipalités où la chasse au moyen d’une arme à feu est permise le dimanche vaut mention des municipalités de la province d’Ontario visées à l’annexe 1 de la partie 7 du règlement intitulé Ontario Regulation 663/98 (Area Descriptions), soit la partie au sud des rivières French et Mattawa où il est permis de chasser avec une arme à feu le dimanche en vertu du règlement intitulé Ontario Regulation 665/98 (Hunting) pris en vertu de la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune, L.O. 1997, ch. 41.

(b) a reference to municipalities where Sunday gun hunting is permitted is a reference to those municipalities in the Province of Ontario referred to in Schedule 1 of Part 7 of Ontario Regulation 663/98 (Area Descriptions) as being the area south of the French and Mattawa rivers where it is permitted to hunt with a gun on Sundays under Ontario Regulation 665/98 (Hunting) made under the Fish and Wildlife Conservation Act, 1997, S.O. 1997, c. 41.


(iv) 60 à 81, 83 et 86 à 92, pendant une période de huit jours à compter du quatrième samedi de février, dans les municipalités où il n’est pas permis de chasser avec une arme à feu le dimanche.

(iv) Wildlife Management Units 60 to 81, 83 and 86 to 92 during the eight-day period beginning on the fourth Saturday in February, in municipalities where Sunday gun hunting is not permitted.


Retour à la référence de la note de bas de page Dans les municipalités où la réglementation provinciale interdit la chasse au moyen d’une arme à feu le dimanche.

Return to footnote In municipalities where Sunday gun hunting is not permitted by provincial regulations.


Retour à la référence de la note de bas de page Dans les municipalités où la réglementation provinciale permet la chasse au moyen d’une arme à feu le dimanche.

Return to footnote In municipalities where Sunday gun hunting is permitted by provincial regulations.


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Si la SRC m'avait dit qu'elle avait reçu un appel d'un fonctionnaire du Centre des armes à feu le dimanche 15 février, je n'aurais pas soulevé la question de privilège.

Had CBC provided me with the information that they had in fact received a call from an official in the firearms centre on Sunday, February 15, I would not have raised a question of privilege.


- Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, c'était un dimanche soir, il y a deux semaines, dans le midi de la France, Johan, 17 ans et Robert, 16 ans ont massacré Romain leur copain d'enfance à l'arme à feu, à la batte de baseball, sans raison, sans mobile, comme à la télé.

– (FR) Mr President, Commissioner, ladies and gentlemen, one Sunday evening a fortnight ago in the South of France, Johan, aged 17, and Robert, aged 16, murdered their childhood friend, Romain, with a firearm and a baseball bat, for no reason or motive, just like on TV.




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Décharge d'armes à feu le dimanche ->

Date index: 2024-12-07
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