Traduction de «Compensation de débit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

compensation de débit
flow compensation

système à compensation de débit
compensation system

écriture de compensation de débit
offset debit entry [ debit offset entry ]

compensation électronique du débit | EFC [Abbr.]
electronic flow compensation | EFC [Abbr.]

courbe débit/hauteur manométrique | courbe débit/hauteur | courbe débit hauteur | courbe caractéristique débit-hauteur | courbe caractéristique débit hauteur manométrique | courbe de débit
head-capacity curve

débit cellulaire soutenable | débit de cellules soutenable | débit cellulaire soutenu | débit de cellules soutenu | débit cellulaire maintenu | débit de cellules maintenu
sustainable cell rate | SCR

débit expiratoire maximal | DEM | débit expiratoire maximum | DEM | débit maximal expiratoire | DME | débit maximum expiratoire | DME
forced expiratory flow | FEF | forced expiratory flow rate | FEFR | maximal expiratory flow rate | maximum expiratory flow rate | MEFR | maximal expiratory flow | maximum expiratory flow | MEF | maximal flow rate

débit de soutirage économique [ débit de soutirage économique d'un aquifère | débit économiquement captable | débit économiquement exploitable | productivité économique ]
economic yield [ economic yield of aquifer ]

appareil respiratoire à adduction d'air à débit constant [ respirateur à débit constant | respirateur à adduction constante d'air | masque à débit continu | appareil respiratoire à débit continu ]
constant flow air-line respirator [ constant flow airline respirator | continuous flow mask | continuous flow respirator ]

débit limite | débit de début de transport | débit limite d'entraînement | débit critique d'entraînement
threshold flow | threshold discharge | entrainment discharge

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si à l’échéance prévue dans la note de débit, le recouvrement effectif n’a pas eu lieu, le comptable en informe l'ordonnateur compétent, et lance sans délai la procédure de récupération, par toute voie de droit, y compris, le cas échéant, par compensation, et si celle-ci n'est pas possible, par l'exécution forcée.
If actual recovery has not taken place by the due date stipulated in the debit note, the accounting officer shall inform the authorising officer responsible and immediately launch the procedure for effecting recovery by any means offered by the law, including, where appropriate, by offsetting and, if this is not possible, by enforced recovery.

Parmi ceux-ci, 81 litiges portaient sur des compensations en application du Règlement financier; dans 61 cas, le bénéficiaire avait remboursé les montants requis directement à la Commission et dans 22 cas, des notes de débit ont été envoyées aux bénéficiaires.
The closed files include 81 cases, where the litigious amounts were written off in compliance with the Financial Regulation, 61 cases where the beneficiary reimbursed the requested amounts directly to the Commission and for 22 cases, debit notes were sent to the beneficiaries.

En outre, comme l'établit la jurisprudence, même si les États membres disposent d'un large pouvoir d'appréciation pour définir ce qu'ils qualifient de service d'intérêt économique général, la définition de tels services ou missions par un État membre peut être remise en question par la Commission en cas d'erreur manifeste En d'autres termes, même si la détermination de la nature et de la portée d'une mission de SIEG relève de la compétence et des pouvoirs d'appréciation des États membres, cette compétence n'est pas illimitée ni ne saurait être exercée de manière arbitraire En particulier, pour qu'une activité puisse être considérée comme un SIEG, elle devrait présenter certaines caractéristiques spécifiques par rapport à des activités économiques ordinaires À cet égard, la Commission considérera que dans les zones où les investisseurs privés ont déjà investi dans une infrastructure de réseau haut débit (ou sont en train d'étendre leur réseau d'infrastructure) et fournissent déjà des services compétitifs d'accès au haut débit avec une couverture appropriée, la mise en place d'une infrastructure à haut débit parallèle, compétitive et financée par des fonds publics ne devrait pas être qualifiée de SIEG au sens de l'article 86 du traité Toutefois, dès lors qu'il peut être démontré que des investisseurs privés pourraient ne pas être en mesure d'assurer, dans un avenir proche , une couverture adéquate pour l'ensemble des citoyens ou des utilisateurs et qu'ils risqueraient ainsi de priver de connexion une partie importante de la population, une compensation de service public peut être accordée à une entreprise chargée d'un SIEG pour autant que les conditions énoncées aux points (25) à (29) soient réunies.
Moreover, according to the case-law, although Member States have wide discretion to define what they regard as services of general economic interest, the definition of such services or tasks by a Member State can be questioned by the Commission in the event of a manifest error . In other words, although the determination of the nature and scope of an SGEI mission falls within the competence and discretionary powers of Member States, such competence is neither unlimited nor can it be exercised arbitrarily . In particular, for an activity to be considered as an SGEI, it should exhibit special characteristics as compared with ordinary economic activities . In this respect, the Commission will consider that in areas where private investors have already invested in a broadband network infrastructure (or are in the process of expanding further their network infrastructure) and are already providing competitive broadband services with an adequate broadband coverage, setting up a parallel competitive and publicly-funded broadband infrastructure should not be considered as an SGEI within the meaning of Article 86 of the Treaty . Where however it can be demonstrated that private investors may not be in a position to provide in the near future adequate broadband coverage to all citizens or users leaving thus a significant part of the population unconnected, a public service compensation may be granted to an undertaking entrusted with the operation of an SGEI provided that the conditions set out in paragraphs 25 to 29 are met.

Le premier objectif du contrôle des aides d'État dans le domaine du haut débit est de s'assurer que les mesures d'aide publique conduiront à une plus large couverture et à une plus grande pénétration du haut débit, ou à un rythme plus soutenu, que cela ne serait le cas sans aide, et de veiller à ce que les effets positifs de l'aide compensent ses effets négatifs en termes de distorsion de la concurrence.
The primary objective of State aid control in the field of broadband is to ensure that State aid measures will result in a higher level of broadband coverage and penetration, or at a faster rate, than would occur without the aid, and to ensure that the positive effects of aid outweigh its negative effects in terms of distortion of competition.

2.2.1. Détermination du débit de gaz d'échappement dilués Système PDP-CVS Le débit massique durant le cycle est calculé comme suit si la température des gaz d'échappement dilués est maintenue dans une limite de ± 6 K durant tout le cycle à l'aide d'un échangeur de chaleur: M TOTW = 1,293 x V0 x NP x (pB - p1 ) x 273 / (101,3 x T) où: MTOTW = masse de gaz d'échappement dilués en conditions humides durant le cycle (en kg) V0 = volume de gaz pompé par tour dans les conditions d'essai (en m³/tr) NP = nombre total de tours de la pompe par essai PB = pression atmosphérique dans la chambre d'essai (en kPa) p1 = dépression sous la pression atmosphérique à l'orifice d'aspiration de la pompe (en kPa) T = température moyenne des gaz d'échappement dilués à l'orifice d'aspiration de la pompe durant le cycle, en K Si un système à compensation de débit est utilisé (c'est-à-dire sans échangeur de chaleur), les émissions massiques instantanées doivent être déterminées et intégrées sur la durée du cycle.
2.2.1. Determination of the Diluted Exhaust Gas Flow PDP-CVS system The calculation of the mass flow over the cycle, if the temperature of the diluted exhaust is kept within ± 6 K over the cycle by using a heat exchanger, is as follows: M TOTW = 1,293 x V0 x NP x (pB - p1 ) x273 / (101,3 x T) where M TOTW = mass of the diluted exhaust gas on wet basis over the cycle V0 = volume of gas pumped per revolution under test conditions (m³/rev) NP = total revolutions of pump per test pB = atmospheric pressure in the test cell (kPa) p1 = pressure drop below atmospheric at the pump inlet (kPa) T = average temperature of the diluted exhaust gas at pump inlet over the cycle (K) If a system with flow compensation is used (i.e. without heat exchanger), the instantaneous mass emissions shall be calculated and integrated over the cycle.

En présence d'une compensation de débit (à savoir un contrôle proportionnel du débit de l'échantillon), il faut démontrer que le rapport du débit du tunnel principal à celui de l'échantillon de particules ne varie pas de plus de ± 5 % par rapport à sa valeur réglée (à l'exception des 10 premières secondes du prélèvement).
If flow compensation (i.e., proportional control of sample flow) is used, it must be demonstrated that the ratio of main tunnel flow to particulate sample flow does not change by more than ± 5% of its set value (except for the first 10 seconds of sampling).

Si on utilise un dispositif électronique de compensation du débit EFC (figure 13), le débit des gaz d'échappement dilués sert de signal de commande pour le FC3.
If electronic flow compensation EFC (Figure 13) is used, the diluted exhaust gas flow is used as command signal for FC3.

Dans ce cas, la masse instantanée de gaz d'échappement dilués est calculée comme suit: M TOTW ,i = 1,293 x V0 x NP,i x (pB - p1 ) x 273 / (101,3 x T) où: NP,i = nombre total de tours de la pompe par intervalle de temps Système CFV-CVS Le débit massique durant le cycle est calculé comme suit si la température des gaz d'échappement dilués est maintenue dans une limite de ± 11 K durant tout le cycle à l'aide d'un échangeur de chaleur: M TOTW = 1,293 x t x Kv x pA / T où: MTOTW = masse de gaz d'échappement dilués en conditions humides durant le cycle (en kg) t = temps de cycle (en s) KV = coefficient d'étalonnage du venturi à écoulement critique dans des conditions normalisées pA = pression absolue à l'entrée du venturi (en kPa) T = température absolue à l'entrée du venturi (en K) Si un système à compensation de débit est utilisé (c'est-à-dire sans échangeur de chaleur), les émissions massiques instantanées doivent être déterminées et intégrées sur la durée du cycle.
In this case, the instantaneous mass of the diluted exhaust gas shall be calculated as follows: M TOTW ,i = 1,293 x V0 x NP,i x (pB - p1 ) x 273 / (101,3 x T) where NP,i = total revolutions of pump per time interval CFV-CVS system The calculation of the mass flow over the cycle, if the temperature of the diluted exhaust gas is kept within ± 11K over the cycle by using a heat exchanger, is as follows: M TOTW = 1,293 x t x Kv x pA / T where M TOTW = mass of the diluted exhaust gas on wet basis over the cycle t = cycle time (s) KV = calibration coefficient of the critical flow venturi for standard conditions, pA = absolute pressure at venturi inlet (kPa) T = absolute temperature at venturi inlet (K) If a system with flow compensation is used (i.e. without heat exchanger), the instantaneous mass emissions shall be calculated and integrated over the cycle.

A0 = série de constantes et de conversions d'unités d = diamètre du col du SSV (en m) Cd = coefficient de décharge du SSV PA = pression absolue à l'entrée du venturi (en kPa) T = température à l'entrée du venturi (en K) Si un système à compensation de débit est utilisé (c'est-à-dire sans échangeur de chaleur), les émissions massiques instantanées doivent être déterminées et intégrées sur la durée du cycle.
A0 = collection of constants and units conversions d = diameter of the SSV throat (m) Cd = discharge coefficient of the SSV PA = absolute pressure at venturi inlet (kPa) T = temperature at the venturi inlet (K) If a system with flow compensation is used (i.e. without heat exchanger), the instantaneous mass emissions shall be calculated and integrated over the cycle.

1. Si, à l'échéance prévue dans la note de débit, le recouvrement effectif n'a pas eu lieu, le comptable en informe l'ordonnateur compétent, et lance sans délai la procédure de récupération, par toute voie de droit, y compris, le cas échéant, par compensation et, si celle-ci n'est pas possible, par l'exécution forcée.
1. If actual recovery has not taken place by the due date stipulated in the debit note, the accounting officer shall inform the authorising officer responsible and immediately launch the procedure for effecting recovery by any means offered by the law, including, where appropriate, by offsetting and, if this is not possible, by enforced recovery.