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Traduction de «Catalogue en forme de livre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
catalogue en forme de livre

bookform catalog | ledger catalogue | page catalogue


catalogue sous forme de livre

bookform catalog | bookform catalogue | ledger catalog | ledger catalogue | page catalog | page catalogue


catalogue imprimé sous forme de livre

bookform catalog ( ue ) | book-printed catalog ( ue ) | ledger catalog ( ue ) | page catalog ( ue )


catalogue des livres disponibles

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Division du catalogue collectif des livres

Union Catalogue of Books Division
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces engagements couvrent en particulier les dispositions relatives aux modèles commerciaux alternatifs/nouveaux, aux dates de disponibilité et au catalogue des livres numériques, aux composantes des livres numériques, aux promotions, aux prix d'agence, aux commissions d'agence et aux prix de gros; permettre aux éditeurs de résilier les contrats relatifs aux livres numériques contenant une clause qui lie d'éventuels rabais sur des livres numériques au prix de détail d'un livre numérique donné vend ...[+++]

The commitments cover in particular provisions related to alternative/new business models, release date and catalogue of e-books, features of e-books, promotions, agency price, agency commission and wholesale price. To allow publishers to terminate e-book contracts that contain a clause linking discount possibilities for e-books to the retail price of a given e-book on a competing platform (so-called Discount Pool Provision).


Cet engagement couvrirait en particulier les conditions concernant les modèles commerciaux, les dates de disponibilité et catalogues de livres numériques, les composantes de livres numériques, les promotions, les prix d'agence, les commissions d'agence et les prix de gros.

This commitment would cover in particular terms and conditions concerning business models, release date and catalogue of e-books, features of e-books, promotions, agency price, agency commission and wholesale price.


aux œuvres publiées sous forme de livres, revues, journaux, magazines ou autres écrits qui font partie des collections de bibliothèques, d'établissements d'enseignement ou de musées accessibles au public ainsi que des collections d'archives ou d'institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore;

works published in the form of books, journals, newspapers, magazines or other writings contained in the collections of publicly accessible libraries, educational establishments or museums as well as in the collections of archives or of film or audio heritage institutions;


aux œuvres publiées sous forme de livres, revues, journaux, magazines ou autres écrits qui font partie des collections de bibliothèques, d'établissements d'enseignement ou de musées accessibles au public ainsi que des collections d'archives ou d'institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore.

works published in the form of books, journals, newspapers, magazines or other writings contained in the collections of publicly accessible libraries, educational establishments or museums as well as in the collections of archives or of film or audio heritage institutions.


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4. Lorsqu’un accord-cadre a été conclu avec plusieurs opérateurs économiques à la suite de la soumission d’offres sous la forme de catalogues électroniques, les entités adjudicatrices peuvent prévoir que la remise en concurrence pour des marchés spécifiques est effectuée sur la base de catalogues actualisés.

4. Where a framework agreement has been concluded with more than one economic operator following the submission of tenders in the form of electronic catalogues, contracting entities may provide that the reopening of competition for specific contracts takes place on the basis of updated catalogues.


1. Lorsque l’utilisation de moyens de communication électroniques est requise, les entités adjudicatrices peuvent exiger que les offres soient présentées sous la forme d’un catalogue électronique ou qu’elles comportent un catalogue électronique.

1. Where use of electronic means of communication is required, contracting entities may require tenders to be presented in the format of an electronic catalogue or to include an electronic catalogue.


3. Lorsqu'un contrat-cadre multiple a été conclu à la suite de la soumission d'offres sous la forme de catalogues électroniques, le pouvoir adjudicateur peut prévoir que la remise en concurrence pour des marchés spécifiques est effectuée sur la base de catalogues actualisés, par l'une des méthodes suivantes:

3. Where a multiple framework contract has been concluded following the submission of tenders in the form of electronic catalogues, the contracting authority may provide that the reopening of competition for specific contracts takes place on the basis of updated catalogues by using one of the following methods:


1. Lorsque l'utilisation de moyens de communication électroniques est requise, le pouvoir adjudicateur peut exiger que les offres soient présentées sous la forme d'un catalogue électronique ou qu'elles comportent un catalogue électronique.

1. Where the use of electronic means of communication is required, the contracting authority may require tenders to be presented in the format of an electronic catalogue or to include an electronic catalogue.


Les dénominations variétales qui ont été admises sous forme de code sont clairement signalées comme telles dans le ou les catalogues officiels des États membres pour les variétés végétales officiellement reconnues ou dans le catalogue commun concerné, par la note explicative suivante: «dénomination variétale admise sous forme de code».

Variety denominations which have been accepted in the form of a code shall be clearly indicated as such in the relevant official catalogue or catalogues of Member States for officially accepted plant varieties, or in the relevant common catalogue, by a footnote with the following explanation: ‘variety denomination approved in the form of a “code” ’.


[36] Services postaux: des services qui consistent en la levée, le tri, l'acheminement et la distribution des envois postaux (envois portant une adresse sous la forme définitive dans laquelle ils doivent être acheminés par le prestataire du service universel). Il s'agit, en plus des envois de correspondance, par exemple de livres, de catalogues, de journaux, de périodiques et de colis postaux contenant des marchandises avec ou sans valeur commerciale), article 1, paragraphes 1 et 7 de la directive postale.

[36] Postal services: services involving the clearance, sorting, transport and delivery of postal items (items addressed in the final form in which it is to be carried by the USP. In addition to the items of correspondence, , such items also include for instance books, catalogues, newspapers, periodicals and postal packages containing merchandise with or without commercial value), Art. 1 paragraphs 1 and 7 of the Postal Directive.




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Date index: 2021-04-08
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