Vertaling van "Calendrier général " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

calendrier général enveloppe
overall framework schedule

calendrier général de réalisation
overall schedule of works

calendrier d'application des procédés d'audit [ calendrier des procédés d'audit | calendrier d'application des procédés de vérification | calendrier des procédés de vérification | calendrier d'application des contrôles | calendrier d'application | calendrier des travaux | calendrier ]
timing of auditing procedures [ timing of audit procedures | timing ]

nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification
nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures

année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant
calendar year | civil year

calendrier des procédures d'audit | calendrier des travaux | calendrier des contrôles | calendrier d'application des procédés de vérification
timing of auditing procedures | timing of audit procedures

partie régulière [ partie au calendrier régulier | match régulier | match au calendrier régulier | rencontre régulière | rencontre au calendrier régulier | affrontement régulier | affrontement au calendrier régulier ]
regular season game [ regularly scheduled game | regular season contest | regularly scheduled contest | regular season match | regularly scheduled match ]

calendrier de remboursement d'un prêt [ calendrier de remboursement | calendrier d'amortissement ]
loan repayment schedule [ repayment schedule | schedule of repayments ]

calendrier de l'Assemblée | calendrier du Parlement européen
order of business of the European Parliament

inspecteur à l'inspection générale de l'administration/inspectrice à l'inspection générale de l'administration | inspecteur à l'inspection générale des finances/inspectrice à l'inspection générale des finances | inspecteur à l'inspection générale | inspecteur à l'inspection générale/inspectrice à l'inspection générale
national infrastructure examining inspector | planning inspector | government planning inspector | planning and development surveyor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’assemblée générale assume la responsabilité de décider du déroulement et du calendrier de ces réexamens ou audits éventuels et de définir les critères de réexamen, en consultation avec le directeur, l’ESB et tout organe consultatif que l’assemblée générale pourrait constituer en tant que de besoin.
The General Assembly shall have responsibility for determining the process and timetable for any such reviews or audits and for setting the review criteria in consultation with the Director, the CST and any advisory bodies which the General Assembly may establish when necessary.

6. Les États membres peuvent fixer, en ce qui concerne le calendrier pour la répartition des capacités, des périodes et des délais différents de ceux visés à l'article 43, paragraphe 2, à l'annexe VI, point 2 b), et à l'annexe VII, points 3, 4 et 5, si l'établissement de sillons internationaux en coopération avec les gestionnaires de l'infrastructure de pays tiers sur un réseau dont l'écartement des voies est différent de celui du principal réseau ferroviaire de l'Union a un effet important sur le calendrier de répartition des capacités en général.
6. Member States may decide time periods and deadlines for the schedule for capacity allocation which are different from those referred to in Article 43(2), point 2(b) of Annex VI and points 3, 4 and 5 of Annex VII if the establishment of international train paths in cooperation with infrastructure managers of third countries on a network whose track gauge is different from the main rail network within the Union has a significant impact on the schedule for capacity allocation in general.

demande à être informé en temps utile des conclusions du Secrétaire général relatives aux travaux de rénovation et à la nouvelle répartition des bureaux dans les années à venir, ainsi que du calendrier y afférent; souligne qu'il importe d'effectuer une planification adéquate et d'inscrire les crédits nécessaires au budget en temps utile;
Requests timely information about the Secretary General's findings on, and schedule of, the renovation works and office relocation in the coming years; underlines the importance of proper planning and entering appropriations into the budget at the appropriate stage;

Compte tenu de l’économie générale des calendriers pour 2012 et 2013, il apparaît clairement que les deux périodes de sessions plénières prévues sur la même semaine en octobre 2012 et 2013 couvrent, en fait, une unique période de session, dont on peut légitimement présumer, en raison de l’absence d’explications convaincantes du Parlement, qu’elle a été artificiellement scindée en deux afin de répondre, de manière non moins artificielle, aux exigences des traités.
In the light of the general scheme of the calendars for 2012 and 2013, it is clear that the two plenary sessions scheduled for the same week in October 2012 and 2013 in fact cover a single session, which may reasonably be presumed, owing to the lack of convincing explanations from the Parliament, to have been artificially split into two in order to meet, no less artificially, the requirements of the Treaties.

L’avocat général reconnaît notamment, en examinant l’argument le plus fort invoqué par le Parlement selon lequel les calendriers pour 2012 et 2013 viseraient à réduire les coûts engendrés par la pluralité des lieux de travail du Parlement, ces coûts étant devenus plus saillants dans un contexte de crise économique, que, dans le contexte actuel, une réflexion pourrait être menée par les États membres.
The Advocate General notes in particular – examining the strongest argument put forward by the Parliament that the calendars for 2012 and 2013 seek to reduce the costs generated by the plurality of the places of work of the Parliament, costs rendered even more onerous in an economic crisis – that, in the current situation, this is a matter that could be considered by the Member States.

L’avocat général, M. Mengozzi, propose à la Cour d’annuler les délibérations du Parlement européen relatives au calendrier des périodes de sessions parlementaires pour 2012 et 2013
Advocate General Mengozzi proposes that the Court annul the decision of the European Parliament concerning the calendar of parliamentary sessions for 2012 and 2013

Sans préjudice de la procédure d'adaptation prenant effet à partir de 2010, décrite au paragraphe 2, la contribution du budget général de l'Union européenne à l'instrument de garantie de prêt est mise à la disposition de la BEI conformément au calendrier suivant:
Without prejudice to the adjustment procedure from 2010 onwards as set out in paragraph 2, the contribution from the general budget of the EU to the loan guarantee instrument shall be made available to the EIB in accordance with the following schedule:

Ceci dit, nous souhaitons répondre à votre invitation aujourd'hui en commentant trois aspects du rapport du gouvernement, qui ont à notre avis des conséquences plus générales pour l'avenir du processus de réforme du droit d'auteur : premièrement, le cadre stratégique établissant l'organisation du rapport; deuxièmement, les objectifs stratégiques qui sous-tendent le titre du rapport, Stimuler la culture et l'innovation; et troisièmement, le calendrier prévu dans le rapport pour d'éventuelles mesures législatives, calendrier qui vient d'être modifié.
That being said, we would like to respond to your invitation today by commenting on three aspects of the government's report, which we believe have broader implications for the future of the copyright reform process: first, the policy framework determining the organization of the report; second, the policy objectives captured in the title of the report, Supporting Culture and Innovation; and, third, the report's timetable for legislative action, which has just been changed.

(8) Le calendrier d'établissement du budget, de reddition des comptes et de décharge doit être aligné sur les dispositions équivalentes du règlement financier général et l'autorité de décharge des organismes communautaires est désormais la même que pour le budget général (article 185, paragraphe 2, du règlement financier général).
(8) The timetable for establishing the budget, presenting the accounts and granting discharge must be aligned on the equivalent provisions of the general Financial Regulation, and the authority responsible for granting the Community bodies discharge will now be the same as for the general budget (Article 185(2) of the general Financial Regulation).

En se concentrant sur l'harmonisation des règles d'origine et sur l'extension des possibilités de cumul, on renforcerait l'efficacité des accords européens, on améliorerait l'accès au marché pour les produits originaires et on stimulerait la coopération économique dans toute l'Europe. d) Alignement du calendrier pour la Bulgarie et la Roumanie Pour ce qui est des droits et des contingents tarifaires frappant les produits industriels, les textiles, les produits CECA et les produits agricoles transformés et non transformés, les calendriers pour la Bulgarie et la Roumanie seront alignés sur ceux des autres pays associés conformément aux modalités arrêtées par le Conseil "Affaires générales" du 31 octobre. e) Adaptation des accords d'association Les accords d'association seront adaptés compte tenu de l'élargissement de l'Union au début de 1995 de manière à ne pas perturber les flux d'échanges commerciaux traditionnels et de la conclusion de l'Uruguay Round, ainsi que pour développer davantage les échanges.
Focusing on harmonization of rules of origin and the extension of cumulation possibilities would strengthen the effectiveness of the Europe Agreements, improve market access for originating products and stimulate economic cooperation throughout Europe (d) Alignment Bulgaria/Romania The timetables relating to duties and tariff quotas in industrial products, textiles, ECSC products and processed and non-processed agricultural products for Bulgaria and Romania will be aligned with those of the other associated countries in accordance with the arrangements agreed by the General Affairs Council on 31 October (e) Adjustment of the Association Agreements The Association Agreements will be adapted in the light of enlargement of the Union at the beginning of 1995 in order not to disrupt traditional trade flows, and of the conclusion of the Uruguay Round, and to further develop trade.