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Calculé comme étant comprise
Calculé comme étant non comprise

Vertaling van "Calculé comme étant comprise " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
*L'assiette et le niveau des taxes applicables varient sensiblement d'un État membre à l'autre, la TAC moyenne acquittée en 1999 étant comprise entre 30 euros (Italie) et 463 euros (Danemark) par véhicule.

*Tax bases used and tax levels applied are very diversified; the average ACT paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle in Italy, to 463 EUR/vehicle in Denmark.


L’assiette et le niveau des taxes annuelles de circulation (TAC) varient également sensiblement d’un État membre à l’autre, la TAC moyenne acquittée en 1999, en termes absolus, étant comprise entre 30 euros par véhicule et 463 euros par véhicule.

Concerning the Annual Circulation Taxes (ACT) the tax bases used are equally very diversified and in absolute terms the average paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle, to 463 EUR/vehicle.


c) l’intérêt avait été payé pour ces contributions à un taux égal au taux auquel, de l’avis du Ministre, l’intérêt à l’égard des contributions versées en vertu de la Loi était payable en vertu de la Loi durant cette période de service, le calcul en étant fait à compter du milieu de chaque année financière comprise dans cette période de service jusqu’au 1 octobre 1966.

(c) interest had been paid on those contributions at a rate equal to the rate at which, in the opinion of the Minister, interest in respect of contributions under the Act was payable under the Act during that period of service, calculated from the middle of each fiscal year in that period of service to October 1st, 1966.


c) l’intérêt avait été payé pour ces contributions à un taux égal au taux auquel, de l’avis du Ministre, l’intérêt à l’égard des contributions versées en vertu de la Loi était payable en vertu de la Loi durant cette période de service, le calcul en étant fait à compter du milieu de chaque année financière comprise dans cette période de service jusqu’au 1 octobre 1966.

(c) interest had been paid on those contributions at a rate equal to the rate at which, in the opinion of the Minister, interest in respect of contributions under the Act was payable under the Act during that period of service, calculated from the middle of each fiscal year in that period of service to October 1st, 1966.


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(2) Si pour l’application du paragraphe (1), l’année visée dans la description de C est 1987 ou une année antérieure, le maximum moyen des gains ouvrant droit à pension pour cette année est calculé comme si le maximum des gains annuels ouvrant droit à pension pour une année donnée antérieure à 1986 avait été calculé comme étant le montant représentant le plus grand multiple de cent dollars qui est inférieur ou égal au montant qui représente le produit ...[+++]

(2) For the purposes of subsection (1), where the year referred to in the description of C is 1987 or earlier, the Maximum Pensionable Earnings Average for the year shall be calculated as if the Year’s Maximum Pensionable Earnings for a particular year before 1986 were calculated as the greatest multiple of $100 that is equal to or less than an amount calculated by multiplying the Year’s Maximum Pensionable Earnings for 1986, which are $25,800, by the ratio


(2) Si pour l’application du paragraphe (1), l’année visée dans la description de C est 1987 ou une année antérieure, le maximum moyen des gains ouvrant droit à pension pour cette année est calculé comme si le maximum des gains annuels ouvrant droit à pension pour une année donnée antérieure à 1986 avait été calculé comme étant le montant représentant le plus grand multiple de cent dollars qui est inférieur ou égal au montant qui représente le produit ...[+++]

(2) For the purposes of subsection (1), where the year referred to in the description of C is 1987 or earlier, the Maximum Pensionable Earnings Average for the year shall be calculated as if the Year’s Maximum Pensionable Earnings for a particular year before 1986 were calculated as the greatest multiple of $100 that is equal to or less than an amount calculated by multiplying the Year’s Maximum Pensionable Earnings for 1986, which are $25,800, by the ratio


2/ Le solde primaire est calculé comme étant (B.9, point 1) plus (D 41, point 2).

2/ The primary balance is calculated as (B.9, item 1) plus (D.41, item 2).


2/ Le solde primaire est calculé comme étant (B.9, point 8) plus (D 41, point 9).

2/ The primary balance is calculated as (B.9, item 8) plus (D.41, item 9).


les coûts des vols IFR exonérés qui sont calculés comme étant le produit des coûts supportés pour des vols IFR et de la proportion du nombre d’unités de services exonérées dans le nombre total d’unités de services, ce dernier comprenant les unités de service afférentes aux vols IFR ainsi que les unités de services afférentes aux vols VFR lorsque ceux-ci ne sont pas exonérés.

the costs of exempted IFR flights which shall be calculated as the product of the costs incurred for IFR flights and the ratio of the number of exempted service units to the total number of service units, with the total number of service units consisting of the service units in respect of IFR flights, as well as the service units in respect of VFR flights, where these are not exempted.


L'Allemagne est le deuxième bénéficiaire des Fonds structurels, suivie du Portugal. Comparé à leur Revenu National Brut (RNB), la Grèce, le Portugal, l'Irlande et l'Espagne, qui bénéficient du Fonds de cohésion, restent de loin les principaux bénéficiaires, les fonds en provenance du budget de l'UE étant comprises entre 3,3 et 2,2 % de leur RNB. Ce résultat montre que la fonction redistributive du budget a travaillé dans la bonne direction aussi en 2001.

In relation to their Gross National Income (GNI), Greece, Portugal, Ireland and Spain, benefiting from the cohesion fund, remain by far the biggest recipients. Funds from the EU-budget amounts for these States to between 3.3 and 2.2% of their GNI respectively.This result shows that also in the year 2002 the redistributive function of the budget worked in the right direction.




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Calculé comme étant comprise ->

Date index: 2022-11-18
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