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Avis
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Avis de composition
Avis de composition détaillé
Avis de composition par lots
Avis de composition précédé d'une mise en garde
Avis de marché passé
Avis de postinformation
Avis du Comité économique et social
Avis du Comité économique et social européen
Avis motivé du PE
Avis obligatoire
Avis sur les marchés passés

Traduction de «Avis de composition » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous








avis de composition précédé d'une mise en garde

caution consist




avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]


avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]

ESC opinion [ EESC opinion | opinion of the Economic and Social Committee | opinion of the European Economic and Social Committee ]


avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]

EP opinion [ compulsory opinion | EP reasoned opinion ]


avis d'attribution | avis d'attribution de marché | avis de marché passé | avis de postinformation | avis sur les marchés passés

award notice | contract award notice
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La composition du comité lui permettra de rendre un avis impartial fondé sur une connaissance exhaustive des méthodes d'analyse utilisées.

The composition of the Board will allow it to deliver an impartial opinion on the basis of comprehensive know-how of the relevant analytical methods.


À mon avis, la composition du comité de direction doit refléter cette réalité, tant du point de vue de la représentation que de la dynamique au sein d'un gouvernement majoritaire.

I think that the steering committee should be reflective of the numbers and the dynamics of a majority government.


À mon avis, ce n'est pas simplement un problème théorique, mais un problème réel, qu'il faudrait régler dès le départ, au lieu de le faire au fur et à mesure — comme le sénateur le préconise — pendant la période nécessaire pour passer de la composition actuelle du Sénat à la nouvelle composition.

I think that this is not just a theoretical problem, but a real problem that should be addressed up front rather than, as the honourable senator might suggest, evolving over time in the period of time it would take to evolve from a current composition of the house to a new one.


Le point le moins important de mon rappel au Règlement porte sur l'avis de changement à la composition d'un comité qui nous a été transmis et qui précise que, conformément au paragraphe 86(4) du Règlement, avis est donné des changements apportés à la composition du comité suivant.

The least important part of my point of order has to do with the notice that was given, headlined " Notification of Change in Committee Membership," which says, " Pursuant to rule 86(4), notification is hereby given of changes in the membership list of the following committee" .


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Par dérogation au paragraphe 2, la procédure prévue à l'article 5 s'applique aux aliments ou ingrédients alimentaires visés à l'article 1er, paragraphe 2, points d) et e), qui, sur la base des données scientifiques disponibles et généralement reconnues ou sur la base d'un avis rendu par l'un des organismes compétents visés à l'article 4, paragraphe 3, sont substantiellement équivalents à des aliments ou ingrédients alimentaires existants en ce qui concerne leur composition, leur valeur nutritive, leur métabolisme, l'usage auquel ils s ...[+++]

By way of derogation from paragraph 2, the procedure referred to in Article 5 shall apply to foods or food ingredients referred to in Article 1(2)(d) and (e) which, on the basis of the scientific evidence available and generally recognised or on the basis of an opinion delivered by one of the competent bodies referred to in Article 4(3), are substantially equivalent to existing foods or food ingredients as regards their composition, nutritional value, metabolism, intended use and the level of undesirable substances contained therein’.


4. Par dérogation au paragraphe 2, la procédure prévue à l'article 5 s'applique aux aliments ou ingrédients alimentaires visés à l'article 1er, paragraphe 2, points d) et e), qui, sur la base des données scientifiques disponibles et généralement reconnues ou sur la base d'un avis rendu par l'un des organismes compétents visés à l'article 4, paragraphe 3, sont substantiellement équivalents à des aliments ou ingrédients alimentaires existants en ce qui concerne leur composition, leur valeur nutritive, leur métabolisme, l'usage auquel il ...[+++]

4. By way of derogation from paragraph 2, the procedure referred to in Article 5 shall apply to foods or food ingredients referred to in Article 1(2)(d) and (e) which, on the basis of the scientific evidence available and generally recognised or on the basis of an opinion delivered by one of the competent bodies referred to in Article 4(3), are substantially equivalent to existing foods or food ingredients as regards their composition, nutritional value, metabolism, intended use and the level of undesirable substances contained therei ...[+++]


3. S’agissant des substances actives entrant dans la composition de médicaments autorisés dans plusieurs États membres, l’Agence est responsable de la coordination, entre les autorités nationales compétentes, des avis de sécurité et arrête des calendriers pour la diffusion publique des informations.

3. For active substances contained in medicinal products authorised in more than one Member State, the Agency shall be responsible for the coordination between national competent authorities of safety announcements and shall provide timetables for the information being made public.


L'avis contient deux options pour la composition de la Commission.

The opinion contains two options for the composition of the Commission.


En Flandre, après une période de transition s'achevant au 31 décembre 1999, les commissions ne pourront donner leur avis si leur composition ne respecte par la participation minimale des représentants des deux sexes.

In Flanders committees will be banned from giving an opinion if their composition does not respect the minimum participation of members of each sex after a transitional period until 31.12.1999.


III. ARRANGEMENTS MIS EN PLACE Conformément à ces lignes directrices, les Services ont ensuite soumis la question à l'avis du Comité Consultatif pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses. Le Comité s'est prononcé en faveur du projet et a exprimé un avis favorable sur le schéma suivant : A. Composition de la Task Force La Task Force sera principalement constituée d'experts gouvernementaux.

- 2 - III. ACTION TAKEN Following these guidelines the Commission Services presented the question to the Advisory Committee for the control and reduction of pollution caused by the discharge at sea of hydrocarbons and other harmful substances which gave a positive opinion on the following scheme: A. Composition of the Task Force The Task Force will be composed essentially of governmental experts.




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Avis de composition ->

Date index: 2022-01-24
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