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Auteur
Auteur atteint d'une maladie mentale
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur de subordination
Auteur direct
Auteur du délit
Auteur du préjudice
Auteur immédiat
Auteur imprimeur
Auteur matériel
Auteur souffrant d'un trouble mental
Auteur souffrant d'une maladie mentale
Auteur éditeur
Auteure
Auteure d'un acte punissable
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquant souffrant d'une maladie mentale
Délinquante
Empreinte
Imprimeur de la Reine
Imprimeur de la Reine et contrôleur de la papeterie
Imprimeur de la Reine pour le Canada
Imprimeur du Roi
Marque d'imprimerie
Marque d'imprimeur
Marque de l'imprimeur
Nom d'imprimeur
Reperateur imprimeur
Reperforateur-imprimeur
Récepteur perforateur imprimeur
Récepteur-perforateur imprimeur

Traduction de «Auteur imprimeur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
auteur imprimeur [ auteur éditeur ]

private press books


cepteur-perforateur imprimeur [ reperateur imprimeur | reperforateur-imprimeur | récepteur perforateur imprimeur ]

printing-reperforator [ printer perforator | printing reperforator ]


imprimeur de la Reine pour le Canada [ imprimeur de la Reine | imprimeur du Roi | imprimeur de la Reine et contrôleur de la papeterie ]

Queen's Printer for Canada [ Queen's Printer | King's Printer | Queen's Printer and Controller of Stationary ]


auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


marque de l'imprimeur | marque d'imprimerie | marque d'imprimeur | nom d'imprimeur | empreinte

imprint | colophon | printer's imprint | printer's note | printer's mark


auteur de subordination | auteur, auteure de subordination

postponer


auteur atteint d'une maladie mentale | auteur souffrant d'une maladie mentale | délinquant souffrant d'une maladie mentale | auteur souffrant d'un trouble mental

mentally ill offender | mentally disordered offender


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
83 (1) Nonobstant les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi, les manuscrits de l’auteur et tout droit d’auteur ou intérêt dans un droit d’auteur totalement ou partiellement cédé à un éditeur, à un imprimeur, à une firme ou à une personne devenue en faillite :

83 (1) Notwithstanding anything in this Act or in any other statute, the author’s manuscripts and any copyright or any interest in a copyright in whole or in part assigned to a publisher, printer, firm or person becoming bankrupt shall,


83 (1) Nonobstant les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi, les manuscrits de l’auteur et tout droit d’auteur ou intérêt dans un droit d’auteur totalement ou partiellement cédé à un éditeur, à un imprimeur, à une firme ou à une personne devenue en faillite :

83 (1) Notwithstanding anything in this Act or in any other statute, the author’s manuscripts and any copyright or any interest in a copyright in whole or in part assigned to a publisher, printer, firm or person becoming bankrupt shall,


Nous avons conclu que si ces articles étaient soustraits à la taxe, plus de 25 p. 100 de ces recettes reviendraient dans les coffres du gouvernement grâce à une hausse compensatoire, entre autres, des rentrées d'impôt sur le revenu des éditeurs et des employés de l'industrie de l'édition, si vous voulez, et des auteurs, des rédacteurs, des dessinateurs, des imprimeurs et du personnel des librairies.

We concluded that if the tax were removed from those items, more than 25 per cent of that revenue would continue to flow back into the government through offsetting tax increases, principally corporate income tax from publishers and personal income tax from people employed in the entire reading industry, if you will, and from authors, editors, designers, printers and book store staff.


Le 3 novembre 2005, le collège des bourgmestre et échevins de la commune de Saint-Nicolas a déposé une plainte visant l'auteur, l'éditeur, l'imprimeur ou le distributeur de l'article intitulé "Ce que vous n'avez pas pu lire dans la presse", publié au journal du Vlaams Belang n° 2, édition de Saint-Nicolas, des mois d'avril-mai-juin 2005.

On 3 November 2005, the Municipal Executive of the town of Sint-Niklaas lodged a complaint against the writer, the publisher, the printer or the distributor of the article 'What you were not allowed to read in the press' in the Vlaams Belang Newspaper, No 2, Sint-Niklaas edition, of April-May-June 2005.


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Il était, à l'origine, impossible de déterminer qui était l'auteur, l'imprimeur ou le distributeur de l'article.

Initially, it was impossible to identify the writer, the printer or the distributor.


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