1. Subject to the provisions of paragraph 2, this Directive cover
s the management of waste from the extractive industries, hereinafter "extractive waste", that is to say, waste resulting from the prospecting, extraction, treatment and storage of minera
l resources and the working of quarries, such as tailings (i.e. the solids that remain after the treatment of minerals by a number of techniques), waste rock and overburden (i.e. the material that extractive operations move during the process of accessing an ore or mineral body), and top
...[+++]soil (i.e. the upper layer of the ground) provided that they constitute waste within the meaning of Article 1(a) of Council Directive 75/442/EEC. Accordingly, this Directive shall cover the management of waste from land-based extractive industries.1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 2, la présente directive s'applique à la gestion des déchets provenant de l'industrie extractive, ci-après dénommés "déchets de l'industrie extractive", c'est-à-dire des déchets résultant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockag
e de ressources minérales, ainsi que de l'exploitation de carrières, tels que les résidus (c'est-à-dire les déchets solides issus de divers procédés de traitement des minéraux), les stériles et les morts-terrains (c'est-à-dire les roches déplacées pour atteindre le gisement de minerai ou de minéraux) et la couche arable (c'est-à-dire la couche s
...[+++]upérieure du sol), pour autant qu'il s'agisse de déchets au sens de la définition pertinente de l'article 1, point a) de la directive 75/442/CEE. La présente directive couvre par conséquent la gestion des déchets provenant de l'industrie extractive implantée sur la terre ferme.