Vertaling van "which those entitled could rely " (Engels → Frans) :

Advocate-General Trstenjak says that Article 1(2) "appears to rule out new EU rights and entitlements being derived" from Title IV "on which those entitled could rely against the UK or against Poland".
L'avocat général Trstenjak affirme que l'article 1, paragraphe 2, "semble [...] exclure [...] que puissent être déduits [du titre IV] de la charte de nouveaux droits de l'Union dont les titulaires pourraient se prévaloir à l'encontre du Royaume-Uni ou de la République de Pologne".

I would, if I were able, recommend a preamble setting out the ethical principles — not necessarily the ones currently in use, those could be changed and reorganized in different ways — upon which the commissioner could rely.
Si je pouvais, je recommanderais un préambule définissant les principes en matière d'éthique — pas nécessairement ceux qui sont appliqués actuellement, car ceux-ci pourraient être modifiés et réorganisés de différentes façons — auxquels pourrait se fier le commissaire.

It would provide standards for both the government and the first nation to adhere to and it would facilitate the important role that provinces could play in establishing standards to which those parties could adhere.
Elle fournirait des normes au gouvernement et aux Premières Nations et faciliterait le rôle important que les provinces pourraient jouer dans l'établissement de normes auxquelles ces parties pourraient adhérer.

2. Emphasises the need for optimal coordination between an EU disaster response and other EU instruments - particularly Common Security and Defence Policy (CSDP) civil or military missions and instruments (i.e. Battlegroups) – which are already on the ground or which could be set up in the aftermath of a disaster; also underlines that EU response could rely as well on available multinational forces, such as the European Air Transport Command in Eindhoven which could for example play a role in coordinating Member States’ strategic transport capabilities;
2. insiste sur la nécessité de coordonner au mieux la réaction de l'Union européenne en cas de catastrophe et d'autres instruments à la disposition de l'Union - en particulier les missions et les instruments civils ou militaires (groupements tactiques par exemple), relevant de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - qui sont d'ores et déjà en place ou qui pourraient être instaurés au lendemain d'une catastrophe; souligne par ailleurs que la réaction de l'Union pourrait aussi s'appuyer sur les forces multinationales disponibles, comme le commandement européen du transport aérien basé à Eindhoven qui pourrait, par exemple, jouer un rôle dans la coordination des capacités de transport stratégique des États membres;

Yet, in September 2004, its CEO, Robert Rabinovitch, said that the CBC had a duty to provide a balanced and high-quality information service on which all Canadians could rely.
Pourtant, en septembre 2004, son président-directeur général Robert Rabinovitch affirmait qu'il était du devoir de Radio-Canada d'offrir un service d'information équilibré et de haute qualité sur lequel tous les citoyens pouvaient compter.

I will never forget the comment by Mr. Muir, attributed to him in a quote, who said that maybe those people could rely on the good graces and services of the Lion's Club.
Je n'oublierai jamais l'observation de M. Muir, qui lui a été attribuée dans une citation, qui disait que ces personnes pourraient peut-être avoir recours aux bons services du Club Lion.

(11) Certain of those products could be hazardous and could in certain instances be used for purposes other than those for which they were intended.
(11) Certains de ces produits pourraient être dangereux et, dans certains cas, être utilisés à d'autres fins que celles auxquelles ils sont destinés.

Those Member States which do not apply the resale right at the time of the entry into force of the directive shall not be required, for a period expiring not later than 1 January 2010, to apply the resale right for the benefit of those entitled under the artist after his death’.
Les États membres qui n'appliquent pas le droit de suite à la date d'entrée en vigueur de la directive ne seront pas tenus, pendant une période n'allant pas au-delà du 1er janvier 2010, d'appliquer le droit de suite au profit des ayants droit de l'artiste après sa mort".

He took the same approach, which was to compensate those who contracted the virus between 1986 and 1990, the period in which those responsible could have acted to prevent infection.
Il a adopté la même approche, c'est-à-dire d'indemniser les victimes pour l'époque allant de 1986 à 1990 durant laquelle les responsables auraient pu agir pour prévenir les infections.