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Vertaling van "which had evolved over " (Engels → Frans) :

In 1986, the Speaker issued guidelines which not only reiterated the provisions of Standing Order 36(7), but also invoked the practices which had evolved on the manner of presenting petitions:

En 1986, le Président a émis des lignes directrices qui non seulement réitéraient les dispositions du paragraphe (7), mais s’appuyaient également sur les pratiques établies quant à la manière de présenter les pétitions :


He also explained why points of order and questions of privilege would be prohibited during Question Period, reiterated those question and answer content requirements that would continue to apply and added to them those which had evolved since 1964.

Il expliquait également pourquoi les rappels au Règlement et les questions de privilège ne seraient pas permis pendant la période des questions, et réitérait les exigences de contenu toujours valides pour les questions et les réponses en y ajoutant les conditions qui avaient pris naissance depuis 1964.


He also reiterated that the question and answer content requirements would continue to apply and added to them those which had evolved since 1964.

Il réaffirmera que les exigences relatives au contenu des questions et des réponses continueront de s’appliquer et il en ajoutera de nouvelles qui s’étaient imposées depuis 1964.


On the one hand, a broad mission was necessary, as it had to cater for a policy agenda that evolved significantly over time.

D'une part, il était nécessaire que la mission soit vaste, puisqu'il fallait répondre aux besoins d'un agenda politique évoluant sensiblement au fil du temps.


A diversity of management practices has evolved which respect the core principles but take account of the institutional context and administrative capacity in individual Member States, which themselves tend to change over time.

Ils restent au centre de la gestion des Fonds, avec l'objectif d'accroître leur efficacité et leur impact. Des pratiques de gestion diverses se sont développées par rapport à ces principes fondamentaux mais elles tiennent compte du contexte institutionnel et de la capacité administrative des différents Etats membres, qui ont eux-mêmes eu tendance à évoluer au fil du temps.


Over time, this deepened cooperation could evolve into an integrated system of public investment banks, which would be able to apply proven products and best practices across Member States.

Au fil du temps, cette coopération renforcée pourrait évoluer vers un système intégré de banques publiques d'investissement, qui pourrait mettre en œuvre des produits ayant fait leurs preuves et appliquer les meilleures pratiques dans l'ensemble des États membres.


Until this June, the most recent version of the plan had been that which had evolved from the landmark Banff-Bow Valley study process, a comprehensive examination of the environmental integrity of the park that was carried out over a two-year period and had unprecedented public input.

Jusqu'en juin, la plus récente version du plan avait évolué en fonction de l'étude repère Banff-Bow Valley, examen exhaustif de l'intégrité environnementale du parc réalisé sur une période de deux ans et qui avait fait l'object d'une participation publique jusque-là inégalée.


On February 26, 1986, Speaker Bosley issued guidelines which not only reiterated provisions of Standing Order 36(7) but also invoked the practices which had evolved here on the manner of presenting petitions, and I quote: In presenting a petition during Routine Proceedings, the member may make a brief- (1515) I underline the word brief.

Le 26 février 1986, le Président Bosley a émis des lignes directrices qui non seulement réitéraient les dispositions du paragraphe 36(7), mais s'appuyaient également sur les pratiques établies ici quant à la manière de présenter les pétitions. Je cite: Lorsqu'il présente une pétition durant les affaires courantes, le député peut résumer brièvement (1515) Je souligne le mot «brièvement».


There are historical, cultural and legal reasons for this, deeply-rooted in their legal systems, which have evolved over time and are the expression of the way in which Member States have faced and answered fundamental questions about criminal law.

Ceci s'explique par des raisons historiques, culturelles et juridiques fortement enracinées dans leurs systèmes légaux, qui ont évolué dans le temps et qui sont l'expression de la manière par laquelle les Etats ont été confrontés et ont répondu à des questions fondamentales dans le domaine du droit pénal.


As has already been seen, there are historical, cultural and legal reasons for this, deeply-rooted in their legal systems, which have evolved over time and are the expression of the way in which Member States have faced and answered fundamental questions about criminal law.

On a déjà constaté que ceci s'explique par des raisons historiques, culturelles et juridiques fortement enracinées dans les systèmes légaux, qui ont évolué dans le temps et qui sont l'expression de la manière par laquelle les Etats ont été confrontés et ont répondu à des questions fondamentales dans le domaine du droit pénal.




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'which had evolved over' ->

Date index: 2023-08-28
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