Traduction de «which had evolved » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

frozen meat of animals which had lived in the wild state and had been killed by hunting
viande congelée provenant d'animaux ayant vécu à l'état sauvage et ayant été abattus à la chasse

court before which the conviction is had
tribunal prononçant la culpabilité

liberalized municipality | municipality in which the market had been liberalized
municipalité à marché libéralisé

grounds on which the parties concerned have had an opportunity to present their comments
des motifs au sujet desquels les parties ont pu prendre position

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In 1986, the Speaker issued guidelines which not only reiterated the provisions of Standing Order 36(7), but also invoked the practices which had evolved on the manner of presenting petitions:
En 1986, le Président a émis des lignes directrices qui non seulement réitéraient les dispositions du paragraphe (7), mais s’appuyaient également sur les pratiques établies quant à la manière de présenter les pétitions :

He also explained why points of order and questions of privilege would be prohibited during Question Period, reiterated those question and answer content requirements that would continue to apply and added to them those which had evolved since 1964.
Il expliquait également pourquoi les rappels au Règlement et les questions de privilège ne seraient pas permis pendant la période des questions, et réitérait les exigences de contenu toujours valides pour les questions et les réponses en y ajoutant les conditions qui avaient pris naissance depuis 1964.

He also reiterated that the question and answer content requirements would continue to apply and added to them those which had evolved since 1964.
Il réaffirmera que les exigences relatives au contenu des questions et des réponses continueront de s’appliquer et il en ajoutera de nouvelles qui s’étaient imposées depuis 1964.

The plan had evolved to around fifty technical simplification projects by January 2009, of which 43 have been implemented.
En janvier 2009, il comptait une cinquantaine de projets de simplification technique, dont 43 ont été mis en œuvre.

In response to these questions, Mr Gollnisch - again according to information which he provided - "called for freedom of research, while explaining that certain aspects of the official history of the Second World War had evolved and that today we have a better understanding of the Stalinist crimes which had not been mentioned at the Nuremberg trials".
En réponse à ces questions, M. Gollnisch a, toujours selon les informations qu'il a lui-même communiquées, "appelé à la liberté de la recherche, en montrant que certains aspects de l'Histoire officielle de la Seconde Guerre mondiale avaient évolué et que l'on avait aujourd'hui une meilleure compréhension des crimes du stalinisme, non évoqués au procès de Nuremberg".

Until this June, the most recent version of the plan had been that which had evolved from the landmark Banff-Bow Valley study process, a comprehensive examination of the environmental integrity of the park that was carried out over a two-year period and had unprecedented public input.
Jusqu'en juin, la plus récente version du plan avait évolué en fonction de l'étude repère Banff-Bow Valley, examen exhaustif de l'intégrité environnementale du parc réalisé sur une période de deux ans et qui avait fait l'object d'une participation publique jusque-là inégalée.

On February 26, 1986, Speaker Bosley issued guidelines which not only reiterated provisions of Standing Order 36(7) but also invoked the practices which had evolved here on the manner of presenting petitions, and I quote: In presenting a petition during Routine Proceedings, the member may make a brief- (1515) I underline the word brief.
Le 26 février 1986, le Président Bosley a émis des lignes directrices qui non seulement réitéraient les dispositions du paragraphe 36(7), mais s'appuyaient également sur les pratiques établies ici quant à la manière de présenter les pétitions. Je cite: Lorsqu'il présente une pétition durant les affaires courantes, le député peut résumer brièvement (1515) Je souligne le mot «brièvement».