Vertaling van "which could then become positive " (Engels → Frans) :

For what it is worth, I suggest to colleagues that one way they may wish to proceed, rather than amending the legislation, is to make recommendations with respect to the regulations, which could then become part of the report should the committee decide to report its findings in the future.
Pour ce que cela vaut, je propose à mes collègues une manière dont nous pourrions procéder : au lieu de modifier la loi, formulons des recommandations relatives aux règlements, que nous pourrions ensuite intégrer au rapport si le comité décidait de rendre compte de ses observations dans l'avenir.

It should be pointed out that a ruling of the European Court of Justice further increased the value of the paediatric reward, as it made clear that the initial certificate could have a negative or zero duration, which could then become positive, once the paediatric extension was granted[18].
Il y a lieu de signaler qu’un arrêt de la Cour de justice européenne a encore accru l’intérêt de la récompense pédiatrique en établissant sans ambiguïté que le certificat initial pouvait posséder une durée négative ou nulle, laquelle pouvait ultérieurement devenir positive après l’octroi de la prorogation pédiatrique[18].

Last week-end, the Gazette, which cannot be suspected of supporting Quebec's sovereignists, took exactly the same position as we did when it declared that Quebec's Deputy Premier, Mr. Landry, was right and that Ottawa should put the money into transfer payments instead, which could then be used to cover expenditures in education.
Même en fin de semaine dernière, le journal The Gazette, qui n'est pas réputé accorder un grand appui aux souverainistes au Québec, allait exactement dans le même sens en disant que le vice-premier ministre du Québec, M. Bernard Landry, avait raison et qu'Ottawa devrait plutôt investir cet argent dans des paiements de transfert qui pourraient servir à des dépenses en éducation.

The economy would become dependent on a dying industry, which could then lead to dependency on government programs and subsidies.
L'économie dépendrait d'une industrie en train de se mourir, ce qui pourrait conduire ensuite à une dépendance à l'égard des programmes et des subventions du gouvernement.

Larco could then have become insolvent.
Larco aurait par la suite pu tomber en faillite.

It is hoped that the Council and the European Parliament will reach a consensus on the Commission proposal, which could then become a Tripartite Statement on the EU Development Policy.
Si, comme on peut l’espérer, le Conseil et le Parlement européen parviennent à un accord sur la proposition de la Commission, celle-ci pourrait alors aboutir à une déclaration tripartite sur la politique de développement de l’UE.

The updates of this Programme could then become a real ex-ante exercise, earlier in the year.
Les mises à jour de ce programme pourraient alors devenir un véritable exercice ex-ante au début de l'année.

However what the minister has not answered is whether or not the insertion of equipment or personnel into the area that is to be protected or in close proximity to those which are to be protected could then become a rationale for doing in effect what was possible in Bill C-42 (1335) In the final analysis this comes down to trust.
Toutefois, la question à laquelle le ministre n'a pas répondu, c'est celle de savoir si, dans l'éventualité où l'on introduirait de l'équipement ou du personnel dans le secteur qui est censé être protégé ou qui se trouve à proximité des gens qui doivent être protégés, cela justifierait qu'on fasse ce que prévoyait le projet de loi C-42 (1335) Au bout du compte, c'est une question de confiance.

If, for particular reasons, the deadline could not be met, the person making the request had the right to request an official notice from the body concerned which could then be the subject of review proceedings.
Si pour des raisons particulières ce délai ne peut être respecté, la personne ayant fait la demande a le droit de réclamer une notification officielle de la part de l'organisme concerné, contre lequel un recours peut alors être déposé.

Under existing legislation, this means that a taxable person located in one of those Member States which do not grant a right to deduction could lease a passenger car from a company established in one of the three Member States (Germany, Holland and Luxembourg) which do give a right of deduction and could then make an Eighth Directive claim for refund upon the Member State in which the leasing company was established.
En vertu de la législation existante, cela signifie qu'un assujetti établi dans l'un des États membres qui n'accorde pas de droit à déduction pourrait louer une voiture de tourisme à une société établie dans l'un des trois États membres (Allemagne, Pays-Bas et Luxembourg) qui accordent un droit à déduction, et pourrait ensuite introduire une demande de remboursement, conformément à la huitième directive, dans l'État membre où la société de location est établie.