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Vertaling van "whether a small man could ever " (Engels → Frans) :

A non-exhaustive list is given of factors that could be taken into account in assessing whether the burden is disproportionate, thus allowing the specific situation of small and medium sized, and micro enterprises, to be taken into account.

Une liste non exhaustive de facteurs susceptibles d'être pris en compte pour déterminer si la charge est disproportionnée est dressée, permettant ainsi de tenir compte de la situation des petites et moyennes entreprises et des micro-entreprises.


– (PL) Madam President, I would like to ask whether a small correction could be made to the Amendment I tabled.

– (PL) Madame la Présidente, je voudrais savoir si une petite correction pourrait être apportée à l'amendement que j'ai déposé.


Thus, it is unclear to Germany whether the exemption foreseen in Article 4(2) of Directive 89/105 can ever be granted without constituting State aid and if so how this could be done in conformity with State aid law.

Aussi est-il difficile de savoir s'il existe des cas dans lesquels la dérogation prévue à l'article 4, paragraphe 2, de la directive 89/105/CEE peut être accordée sans constituer une aide d'État et, dans l'affirmative, comment une telle dérogation pourrait être accordée dans le respect des règles en matière d'aides d'État.


(3a) In 2007, the Commission gave a mandate to the European Food Safety Authority (EFSA) to assess the most appropriate or suitable killing methods for seals which reduce unnecessary pain, distress and suffering to the greatest extent possible, but did not request that the EFSA evaluate whether the killing in commercial seal hunts is in fact humane or could ever be made humane ...[+++]

(3 bis) En 2007, la Commission a chargé l'EFSA d'évaluer les méthodes les plus appropriées pour abattre les phoques en réduisant la douleur, la détresse et les souffrances inutiles au minimum, mais cela sans demander à l'EFSA de déterminer si l'abattage qui caractérise la chasse commerciale du phoque est exempt de cruauté ou peut l'être compte tenu des conditions dans lesquelles la chasse se pratique.


The big question we should ask ourselves though is whether MONUC could ever succeed, even with a Chapter 7 mandate, without any European intervention?

Mais la grande question que nous devons nous poser est la suivante: la MONUC a-t-elle la moindre chance de réussir, même avec un mandat au titre du chapitre 7, sans une intervention européenne?


A non-exhaustive list is given of factors that could be taken into account in assessing whether the burden is disproportionate, thus allowing the specific situation of small and medium sized, and micro enterprises, to be taken into account.

Une liste non exhaustive de facteurs susceptibles d'être pris en compte pour déterminer si la charge est disproportionnée est dressée, permettant ainsi de tenir compte de la situation des petites et moyennes entreprises et des micro-entreprises.


I think that one of the things we could perhaps do in response to this report might be to debate further whether we might not be able to do things more systematically, whether it might not be possible for us to obtain some reports from the Commission on what is actually happening in connection with certain cooperation agreements, and whether anything at all practical ever happens at all when violations of basic ...[+++]

Je pense que l’une des choses que nous pourrions peut-être faire, en réponse à ce rapport, serait de poursuivre le débat sur la question de savoir si nous ne pourrions pas traiter les choses de manière plus systématique, s’il ne nous serait pas possible d’obtenir certains rapports de la Commission quant à ce qui se passe vraiment au niveau de certains accords de coopération, et s’il se passe quoi que ce soit, dans la pratique, lorsque des violations des droits humains fondamentaux, et pas seulement des droits de la femme, sont perpétrées.


H. whereas in the European Union there are certain particularly vulnerable sea areas, such as the Baltic, where an accident, were it to occur, would be extremely destructive and it is uncertain whether the environment could ever recover from such an impact,

H. considérant que l'Union européenne comprend certaines zones maritimes particulièrement vulnérables, comme la mer Baltique, où la survenue d'un accident aurait des conséquences désastreuses et où la régénération de l'environnement après l'accident serait incertaine,


The Commission intends to present a strategy to speed up the system for reviewing the ever-growing quantities of chemicals, and to look at whether and how there could be control over the volumes and toxicity of chemicals, particularly where there are recognised harmful effects.

La Commission compte présenter une stratégie pour accélérer le système d'examen des substances chimiques toujours plus nombreuses, et entend examiner s'il serait possible de contrôler les volumes et la toxicité des substances chimiques et les modalités d'un tel contrôle, particulièrement lorsqu'il s'agit de substances aux effets nocifs reconnus.


This report concluded that aircraft emissions are small in comparison to all other man-made emissions, but could be significantly affecting atmospheric ozone and cloud coverage with possible implications for climate change in the future having regard to the predicted growth of air traffic.

Ce rapport conclut que les émissions produites par les avions sont peu importantes en comparaison avec toutes les autres émissions anthropiques, mais qu'elles pourraient modifier d'une façon non négligeable la couche d'ozone et la couverture nuageuse ce qui, compte tenu de l'augmentation prévue du trafic aérien, pourrait se répercuter à l'avenir sur le changement climatique.




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Date index: 2022-01-07
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