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Vertaling van "where end-users cannot " (Engels → Frans) :

Information to be provided in the cases where end-users cannot be expected to see the product displayed, except on the internet

Informations à fournir dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que les utilisateurs finals voient le produit exposé, sauf sur l’internet


Information in the cases where end-users cannot be expected to see the product displayed is to be provided as set out in Annex VI.

Lorsqu'on ne peut s'attendre à ce que l'utilisateur final examine le produit exposé, les informations sont fournies conformément à l'annexe VI.


ovens offered for sale or hire where the end-user cannot be expected to see the product displayed, as specified in Article 7 of Directive 2010/30/EU, are marketed with the information provided by suppliers in accordance with Part A of Annex VI to this Regulation, except where the offer is made through the internet in which case the provisions of Annex VII shall apply.

les fours proposés à la vente ou à la location dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final voie le produit exposé, comme indiqué à l’article 7 de la directive 2010/30/UE, sont commercialisés avec les informations fournies par les fournisseurs conformément à l’annexe VI, partie A, du présent règlement, sauf si la proposition est faite sur l'internet, auquel cas les dispositions de l’annexe VII s’appliquent.


domestic range hoods offered for sale or hire where the end-user cannot be expected to see the product displayed, as specified in Article 7 of Directive 2010/30/EU, are marketed with the information provided by suppliers in accordance with Part B of Annex VI to this Regulation, except where the offer is made through the internet in which case the provisions of Annex VII shall apply.

les hottes domestiques proposées à la vente ou à la location dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final voie le produit exposé, comme indiqué à l’article 7 de la directive 2010/30/UE, sont commercialisées avec les informations fournies par les fournisseurs conformément à l’annexe VI, partie B, du présent règlement, sauf si la proposition est faite sur l'internet, auquel cas les dispositions de l’annexe VII s’appliquent.


Likewise, although they can contribute positively to broadband penetration (59), demand-side measures in favour of broadband (such as vouchers for end-users) cannot always solve the lack of broadband provision (60).

De la même manière, même si elles peuvent contribuer positivement à la pénétration du haut débit (59), des mesures agissant sur la demande de haut débit (telles que des bons de réduction distribués aux utilisateurs finaux) ne peuvent pas toujours pallier l’absence de desserte en haut débit (60).


Where products are offered for sale, hire or hire-purchase by mail order, by catalogue, through the Internet, telemarketing or by any other means which imply that the potential end-user cannot be expected to see the product displayed, delegated acts shall make provision to ensure that potential end-users are provided with the information specified on the label for the product and in the fiche before buying the product.

Lorsque les produits sont offerts à la vente, à la location ou à la location-vente par correspondance, sur catalogue, via l’internet, par démarchage téléphonique ou par tout autre moyen qui implique qu’on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final potentiel voie le produit exposé, les actes délégués contiennent des dispositions visant à garantir que les utilisateurs finals potentiels reçoivent les informations relatives au produit figurant sur l’étiquette et dans la fiche avant d’acheter le produit.


Where products are offered for sale, hire or hire-purchase by mail order, by catalogue, through the Internet, telemarketing or by any other means which imply that the potential end-user cannot be expected to see the product displayed, delegated acts shall make provision to ensure that potential end-users are provided with the information specified on the label for the product and in the fiche before buying the product.

Lorsque les produits sont offerts à la vente, à la location ou à la location-vente par correspondance, sur catalogue, via l’internet, par démarchage téléphonique ou par tout autre moyen qui implique qu’on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final potentiel voie le produit exposé, les actes délégués contiennent des dispositions visant à garantir que les utilisateurs finals potentiels reçoivent les informations relatives au produit figurant sur l’étiquette et dans la fiche avant d’acheter le produit.


1. creating a safer environment (creating a European network of hot-lines, where end users can report illegal content on the Internet and encouraging self-regulation and codes of conduct);

1. créer un environnement plus sûr (créer un réseau européen de lignes directes permettant aux utilisateurs de signaler le contenu illicite sur internet et encourager l'autorégulation et les codes de conduite);


Since the objectives of this Decision, namely to promote safer use of the Internet and new online technologies and to fight against illegal content and content unwanted by the end-user, cannot be sufficiently achieved by the Member States owing to the transnational character of the issues at stake and can, therefore, by reason of the European scale and effects of the actions, be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.

Étant donné que les objectifs de la présente décision, à savoir promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne et combattre les contenus illicites et non désirés par les utilisateurs finals, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres en raison du caractère transnational des questions en jeu et peuvent donc, en raison de la dimension et des effets des actions au niveau européen, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.


Accordingly, in a situation where end users face significant switching costs in order to substitute product A for product B, these two products should not be included in the same relevant market(36).

En conséquence, dans une situation où les utilisateurs finals doivent supporter des coûts d'adaptation importants pour substituer le produit A au produit B, ces deux produits ne doivent pas être inclus dans le même marché pertinent(36).




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