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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Vertaling van "cases where end-users cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Information to be provided in the cases where end-users cannot be expected to see the product displayed, except on the internet

Informations à fournir dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que les utilisateurs finals voient le produit exposé, sauf sur l’internet


Information in the cases where end-users cannot be expected to see the product displayed is to be provided as set out in Annex VI.

Lorsqu'on ne peut s'attendre à ce que l'utilisateur final examine le produit exposé, les informations sont fournies conformément à l'annexe VI.


domestic range hoods offered for sale or hire where the end-user cannot be expected to see the product displayed, as specified in Article 7 of Directive 2010/30/EU, are marketed with the information provided by suppliers in accordance with Part B of Annex VI to this Regulation, except where the offer is made through the internet in which case the provisions of Annex VII shall apply.

les hottes domestiques proposées à la vente ou à la location dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final voie le produit exposé, comme indiqué à l’article 7 de la directive 2010/30/UE, sont commercialisées avec les informations fournies par les fournisseurs conformément à l’annexe VI, partie B, du présent règlement, sauf si la proposition est faite sur l'internet, auquel cas les dispositions de l’annexe VII s’appliquent.


ovens offered for sale or hire where the end-user cannot be expected to see the product displayed, as specified in Article 7 of Directive 2010/30/EU, are marketed with the information provided by suppliers in accordance with Part A of Annex VI to this Regulation, except where the offer is made through the internet in which case the provisions of Annex VII shall apply.

les fours proposés à la vente ou à la location dans les cas où on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final voie le produit exposé, comme indiqué à l’article 7 de la directive 2010/30/UE, sont commercialisés avec les informations fournies par les fournisseurs conformément à l’annexe VI, partie A, du présent règlement, sauf si la proposition est faite sur l'internet, auquel cas les dispositions de l’annexe VII s’appliquent.


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Likewise, although they can contribute positively to broadband penetration (59), demand-side measures in favour of broadband (such as vouchers for end-users) cannot always solve the lack of broadband provision (60).

De la même manière, même si elles peuvent contribuer positivement à la pénétration du haut débit (59), des mesures agissant sur la demande de haut débit (telles que des bons de réduction distribués aux utilisateurs finaux) ne peuvent pas toujours pallier l’absence de desserte en haut débit (60).


Where products are offered for sale, hire or hire-purchase by mail order, by catalogue, through the Internet, telemarketing or by any other means which imply that the potential end-user cannot be expected to see the product displayed, delegated acts shall make provision to ensure that potential end-users are provided with the information specified on the label for the product and in the fiche before buying the product.

Lorsque les produits sont offerts à la vente, à la location ou à la location-vente par correspondance, sur catalogue, via l’internet, par démarchage téléphonique ou par tout autre moyen qui implique qu’on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final potentiel voie le produit exposé, les actes délégués contiennent des dispositions visant à garantir que les utilisateurs finals potentiels reçoivent les informations relatives au produit figurant sur l’étiquette et dans la fiche avant d’acheter le produit.


Where products are offered for sale, hire or hire-purchase by mail order, by catalogue, through the Internet, telemarketing or by any other means which imply that the potential end-user cannot be expected to see the product displayed, delegated acts shall make provision to ensure that potential end-users are provided with the information specified on the label for the product and in the fiche before buying the product.

Lorsque les produits sont offerts à la vente, à la location ou à la location-vente par correspondance, sur catalogue, via l’internet, par démarchage téléphonique ou par tout autre moyen qui implique qu’on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final potentiel voie le produit exposé, les actes délégués contiennent des dispositions visant à garantir que les utilisateurs finals potentiels reçoivent les informations relatives au produit figurant sur l’étiquette et dans la fiche avant d’acheter le produit.


In cases where the user makes a claim for the refund of a payment transaction refund rights should affect neither the liability of the payer vis-à-vis the payee from the underlying relationship, e.g. for goods or services ordered, consumed or legitimately charged, nor the users rights with regard to revocation of a payment order.

Lorsque l'utilisateur demande le remboursement d'une opération de paiement, le droit au remboursement ne devrait ni affecter la responsabilité du payeur vis-à-vis du bénéficiaire qui découle de la relation sous-jacente, c'est-à-dire pour les biens ou les services commandés, consommés ou légitimement facturés, ni le droit de l'utilisateur de révoquer un ordre de paiement.


Since the objectives of this Decision, namely to promote safer use of the Internet and new online technologies and to fight against illegal content and content unwanted by the end-user, cannot be sufficiently achieved by the Member States owing to the transnational character of the issues at stake and can, therefore, by reason of the European scale and effects of the actions, be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiari ...[+++]

Étant donné que les objectifs de la présente décision, à savoir promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne et combattre les contenus illicites et non désirés par les utilisateurs finals, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres en raison du caractère transnational des questions en jeu et peuvent donc, en raison de la dimension et des effets des actions au niveau européen, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.


(17) Prior to the opening of the main insolvency proceedings, the right to request the opening of insolvency proceedings in the Member State where the debtor has an establishment should be limited to local creditors and creditors of the local establishment or to cases where main proceedings cannot be opened under the law of the Member State where the debtor has the centre of his main interest.

(17) Avant l'ouverture de la procédure d'insolvabilité principale, l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité dans l'État membre où le débiteur a un établissement ne devrait pouvoir être demandée que par les créanciers locaux et les créanciers de l'établissement local ou lorsque le droit de l'État membre où le débiteur a son centre d'intérêt principal ne permet pas d'ouvrir une procédure principale.




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'cases where end-users cannot' ->

Date index: 2025-08-05
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