Traduction de «way could then » (Anglais → Français) :

The way I envisage the act working, if the person were to sell the work, put the profit in the bank and then is later convicted, then the true owner of the copyright, which at that point is the Crown because of the conviction, could then seize the bank account or prevent the video from being shown or whatever at the time of the conviction.
Selon la façon dont j'envisage l'application de la loi, si une personne devait vendre son livre, mettre le profit à la banque et être par la suite déclarée coupable, le véritable titulaire du droit d'auteur, qui en l'occurrence serait la Couronne à cause de la déclaration de culpabilité, pourrait alors confisquer le compte bancaire ou empêcher la présentation du vidéo ou prendre toutes les mesures qu'elle juge nécessaires au moment de la déclaration de culpabilité.

You would decide beforehand how many you were going to take, and the rest of us could then come back the next time or raise our points in another way.
Vous décideriez à l’avance le nombre d’intervenants et les autres pourraient revenir la fois suivante ou exprimer leurs points de vue d’une autre façon.

They can stay in the bush as far as I am concerned, and another way could then be found to make consultation more detailed.
En ce qui me concerne, "un tiens" n’est pas suffisant, et il faudrait alors trouver une autre manière de rendre la consultation plus approfondie.

Therefore, if we had a common programme, we could then perhaps implement a more refined strategy that would engage in a more direct way with the specific aspects - and even local aspects - of this problem.
Donc, si nous pouvions avoir une programmation commune, nous pourrions peut-être mettre en œuvre une stratégie plus adaptée qui toucherait plus directement aux spécificités, mêmes locales, de cette problématique.

Germany quantified the effects of a separate sale of Berliner Bank under the conditions then prevailing in such a way that the Commission could not be sufficiently certain that the remaining group could continue to compete in the marketplace on its own merits.
L'Allemagne avait quantifié les effets d'une cession séparée de la Berliner Bank aux conditions de l'époque, de telle manière que la Commission n'avait pas pu avoir de certitude suffisante que le groupe restant pourrait affronter la concurrence en comptant sur ses seules forces.

The intention of the Presidency was, on the contrary, to help ensure that this debate could go ahead in an open manner, in such a way as to enable us to move on from it, without the very same rift opening up again. Judging from the feedback on the most crucial discussion, the one that took place when the Heads of State and Government met for dinner, it did indeed force matters into the open so that solutions could then be sought.
Le souci de la présidence a été, au contraire, d'aider à faire en sorte que ce débat puisse avoir lieu de façon ouverte, de façon à en sortir, ensuite, sans retrouver exactement le même clivage, et ce qui m'a été rapporté de la discussion la plus cruciale, celle qui a eu lieu au dîner entre les chefs d'État et de gouvernement, c'est qu'elle a justement permis de mettre les choses sur la table pour ensuite chercher à les dépasser.

Senator Carstairs: Honourable senators, we might clarify this matter in the following way: we could have Senator Robichaud withdraw his motion in amendment; We could then adopt the motion to refer the Estimates to the Department of National Finance; we could then ask leave to revert to motions, which would allow Senator Robichaud to move that the Fisheries Estimates be studied by the Fisheries Committee.
Le sénateur Carstairs: Votre Honneur, nous pourrions peut-être régler cette question de la façon suivante: nous pourrions demander au sénateur Robichaud de retirer sa motion d'amendement; nous pourrions ensuite adopter la motion visant à renvoyer le budget des dépenses au comité des finances nationales; puis nous pourrions demander la permission de revenir aux motions, ce qui permettrait au sénateur Robichaud de proposer que le budget des dépenses de Pêches et Océans soit étudié par le comité des pêches.

Financial resources thus liberated could then be employed in more constructive ways.
Les ressources financières ainsi libérées pourraient être employées de façon plus constructive.

The government said no, because it feared the arbitrator could suddenly find it was in the wrong, and it could then no longer impose its philosophy, its way of thinking; it could no longer impose working conditions.
Le gouvernement a dit non, parce qu'il craignait que l'arbitre donne tort au gouvernement. Il ne pourrait plus, à ce moment-là, imposer sa philosophie, sa façon de penser et sa façon d'appliquer les relations de travail.

It then suggests a variety of ways in which they could be used more effectively and how other systems might be established.
Elle présente ensuite différents scénarios qui pourraient être envisagés pour utiliser plus efficacement ces systèmes et en créer éventuellement de nouveaux.