Traduction de «verification body could only prove » (Anglais → Français) :

This method of identification involves the measurement of body parts.One could only imagine the discussions we would be having today if we were currently examining a new repository of criminal identification information based on the measurement of body parts.
Imaginez un peu les discussions que nous aurions aujourd'hui, si nous envisagions une nouvelle banque de données d'identification judiciaire fondée sur la mensuration des parties du corps.

The Commission also explained before the on-spot verification visit that only the GOC could identify the authorities responsible for the schemes under investigation as well as those officials which are best placed to take part in the verification and answer questions.
La Commission a également expliqué, avant les visites de vérification sur place, que seuls les pouvoirs publics chinois connaissaient les autorités responsables des régimes faisant l'objet de l'enquête ainsi que les fonctionnaires les mieux à même de prendre part à la vérification et de répondre aux questions.

The UfM regional body will only prove useful if, as was the original intention, it is given specific and transparent programmes destined for specific beneficiaries/recipients, including the participation of local civil societies, and is responsible for coordinating various regional European policies and funding in collaboration with the public and private sectors and financial institutions at the local level.
En effet, cet organe régional n'aura d'utilité que s'il est doté, comme c'était l'intention initiale, de programmes spécifiques et transparents visant des bénéficiaires ou destinataires spécifiques, avec la participation de la société civile locale, et que s'il est responsable de la coordination des différentes politiques européennes régionales et des divers financements, en collaboration avec les secteurs public et privé et les institutions financières au niveau local.

The reintroduction of internal border controls is clearly a measure of last resort which could only be contemplated where all other measures have proved incapable of effectively mitigating the serious threat identified.
Il est évident que la réintroduction des contrôles aux frontières intérieures constitue une mesure à prendre en dernier recours, qui ne pourra être envisagée que si toute autre mesure s'est révélée inefficace pour réduire la menace grave qui a été constatée.

Clearly, such an operational body could only be fully effective if it was endowed with the powers and resources - human, material and financial - necessary for the accomplishment of the basic tasks of common interest conferred upon it.
Il est évident qu'une pleine efficacité ne sera atteinte que si cet organe opérationnel se voit attribuer les compétences et les ressources - humaines, matérielles et financières - nécessaires à l'accomplissement des tâches essentielles d'intérêt commun qui lui seraient confiées.

The matter of selecting a body to which voters might appeal election results could have proved troublesome, particularly for small remote communities (40)
Le choix d’un organisme que les électeurs pourraient saisir d’un appel des résultats d’un scrutin aurait pu poser problème, surtout dans les petites localités éloignées(40).

In the Brussels Region, a request for information could only be refused following a decision of a special administrative body whose terms of reference included mention of articles 3(2) and (3) of the Directive.
Dans la région bruxelloise, une demande d'information ne peut être refusée qu'à la suite d'une décision d'un organe administratif spécial dont le mandat comprend la mention de l'article 3, paragraphes 2 et 3 de la directive.

If the situation still does not improve and the working conditions likely affect his or her health, a person could reasonably prove his or her point by means of a medical certificate or other similar document (c) (i) The national statistics at our disposal reveal that from April 1, 1990 to March 31, 1995, there were 144 inspections and 467 complaint investigations conducted under the Non-smokers Health Act (c) (ii) Until the Contraventions Act (Bill C-46) is proclaimed, issuing warnings or initiating prosecutions are the only alternatives to ``ticketing'' an individual for non-compliance.
Si la situation ne s'améliore pas, et que les conditions de travail affectent sa santé, une personne pourrait raisonnablement prouver son cas par une attestation médicale ou un autre document à cet effet. c)(i) Selon les statistiques nationales dont nous disposons, du 1er avril 1990 au 31 mars 1995, 144 inspections et 467 enquêtes de plainte ont été menées dans le cadre de la Loi sur la santé des non-fumeurs (ii) La Loi sur les contraventions (projet de loi C-46) n'étant pas encore en vigueur, la seule façon d'imposer une «contravention» est de donner un avertissement au contrevenant ou d'intenter des poursuites contre lui.

Alternatively, the non- Aboriginal organizations did not have this problem as they were often well established and were only using the homelessness funds to enhance their programs so they could easily prove sustainability.
Par contre, les organismes non autochtones n'ont pas ce problème car ils sont généralement bien établis et utilisent les fonds destinés à la lutte contre l'itinérance pour améliorer leurs programmes et démontrer leur durabilité.

But Justice Krever noted in his report the editorial in the December 1984 issue of the Annals of Internal Medicine by Dr. Alter and Dr. Holland who were investigators in the United States National Institute of Health study, and I quote from his report on page 642: “They did not, however, endorse the recommendation that ALT testing be implemented, and they said that the true efficacy of surrogate testing could be proved only by a randomised trial that compared tested and untested blood.
Mais le juge Krever cite dans son rapport l'éditorial paru dans le numéro de décembre 1984 des Annals of Internal Medicine, et rédigé par le Dr Alter et le Dr Holland, deux chercheurs ayant participé à l'étude des National Institutes of Health des États-Unis. Il dit, à la page 730 de son rapport: «Toutefois, ils n'approuvaient pas la recommandation voulant que l'on introduise le dosage de l'ALT.