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Vertaling van "unless the crown could successfully " (Engels → Frans) :

1. The Board shall publish the decisions imposing penalties referred to in Article 38(1) and Article 39(1), unless such disclosure could endanger the resolution of the entity concerned. The publication shall be on an anonymous basis, in any of the following circumstances:

1. Le CRU publie les décisions imposant des sanctions visées à l'article 38, paragraphe 1, et à l'article 39, paragraphe 1, dans la mesure où cette publication ne porte pas atteinte à la résolution de l'entité concernée. La publication est anonyme, dans l'une ou l'autre des circonstances suivantes:


Tomorrow, his collaborative method will be crowned with success. Moreover, Commissioner, this is an opportunity for the Commission, which provided us with a rather disappointing communication.

Demain, sa méthode collaborative sera couronnée de succès et, Monsieur le Commissaire, c’est une chance pour la Commission qui nous avait produit une communication plutôt décevante.


We must learn all the lessons from this action, which has been crowned with success.

Il faut tirer toutes les leçons de cette démarche qui a été couronnée de succès.


Any Party may adjust the DMLs of its qualified vessels which meet the criteria set forth in Section I, paragraph 2, of this Annex either upward or downward, provided that no vessel is assigned an adjusted DML in excess of 50 % above its initial DML, unless its performance in successfully reducing dolphin mortalities, as measured by the IRP, is in the upper 60 % of the performance of the international fleet as a whole, as determined by the IRP, based upon the prior year's data.

Chaque partie peut accroître ou réduire les LMD de ses navires admissibles qui satisfont aux critères définis à la section I, paragraphe 2, de la présente annexe, à condition qu'à l'issue de cette adaptation, aucun navire ne reçoive une LMD dépassant de 50 % sa LMD initiale, sauf si ses efforts en vue de réduire la mortalité des dauphins, mesurés par la commission de contrôle internationale, donnent des résultats égaux ou supérieurs à 60 % des résultats obtenus par la flotte internationale considérée dans sa globalité, tels qu'ils sont constatés par la commission de contrôle internationale sur la base des informations correspondant aux a ...[+++]


Although history provides us with many examples of the spirit and staying power of occupied nations, and even though their efforts have often been crowned with success, the price of such success is frequently the suffering and death of a large number of people.

Bien que l’histoire nous fournisse de nombreux exemples du courage et de la résistance des nations occupées, et même si leurs efforts ont souvent été couronnés de succès, le prix de ce succès a souvent pour pendant la souffrance et la mort de nombreuses personnes.


No employment strategy can be crowned with success unless workers really are given the power to intervene to suspend planned redundancies, and to halt the mergers in progress.

La stratégie pour l’emploi ne pourra être couronnée de succès que si on donne réellement aux salariés le pouvoir d’intervenir, afin de suspendre les licenciements programmés, de stopper le processus des fusions en cours.


No employment strategy can be crowned with success unless workers really are given the power to intervene to suspend planned redundancies, and to halt the mergers in progress.

La stratégie pour l’emploi ne pourra être couronnée de succès que si on donne réellement aux salariés le pouvoir d’intervenir, afin de suspendre les licenciements programmés, de stopper le processus des fusions en cours.


the trees are different from those used for the crown assessment, in order to avoid that successive samplings introduce loss of foliage,

les arbres soient différents des arbres retenus pour l’évaluation de l’état des couronnes, afin d’éviter que des prélèvements successifs n’entraînent une perte de feuillage,


Thus national measures that could impede exchanges of waste destined for recovery could be considered to be incompatible with Article 28 of the Treaty unless the measures are justified and proportionate to the objective pursued.

En conséquence, les mesures nationales susceptibles d'entraver les échanges de déchets destinés à la valorisation pourraient être considérées comme incompatibles avec l'article 28 du traité, à moins que ces mesures ne soient motivées et proportionnées à l'objectif poursuivi.


Similarly, objective criteria could be developed to indicate when a given waste should no more be considered as waste unless the material itself is again discarded; the latter could be the case for example if there is no market for the recovered material.

De même, il serait possible de définir des critères objectifs indiquant à quel moment un déchet donné ne doit plus être considéré comme déchet, à moins que le matériau lui-même ne soit à son tour mis au rebut. Ce cas pourrait par exemple se présenter s'il n'existe pas de débouchés pour le matériau récupéré.




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Date index: 2021-01-11
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