Vertaling van "tsi already adopted " (Engels → Frans) :

1. The Commission shall adopt, in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 29(3), one or more mandates aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering lines and vehicles not yet covered.
1. La Commission adopte, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 29, paragraphe 3, un ou plusieurs mandats visant à développer de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et les véhicules qui ne le sont pas encore.

The measures designed to amend non-essential elements of this Directive, including by supplementing it, relating to the adoption of one or more mandates aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering the lines and rolling stock not yet covered shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 21(4).
Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels de la présente directive, y compris pour la compléter, qui se rapportent à l'adoption d'un ou plusieurs mandats visant à développer de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et le matériel roulant qui ne le sont pas encore, sont arrêtées conformément à la procédure de réglementation avec contrôle mentionnée à l'article 21, paragraphe 4.

The Commission shall adopt, following the procedure set out in Article 21 (3), one or more mandates aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering the lines and rolling stock not yet covered.
La Commission adopte, conformément à la procédure visée à l’article 21, paragraphe 3 un ou plusieurs mandats visant à développer de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et le matériel roulant qui ne le sont pas encore.

· Revisions of TSI already adopted on High Speed for Control-Command and Signalling
· la révision des STI déjà adoptées pour le système ferroviaire à grande vitesse en matière de contrôle-commande et de signalisation;

· Revisions of TSI already adopted on Conventional rail for Telematic Applications for Freight, for Noise, for Control-Command and Signalling, for Rolling Stock - Freight Wagons and for Traffic Operation and management
· la révision des STI déjà adoptées pour le système ferroviaire conventionnel en matière d'applications télématiques au service du fret, de nuisances sonores, de contrôle-commande et de signalisation, de matériel roulant - wagons pour le fret ainsi que d'exploitation et de gestion du trafic;

The Commission shall adopt, following the procedure set out in Article 21(2), by 1 January 2006 a work programme aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering the lines and rolling stock not yet covered.
La Commission adopte, conformément à la procédure visée à l'article 21, paragraphe 2, pour le 1er janvier 2006 au plus tard, un programme de travail visant à mettre au point de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et le matériel roulant qui ne le sont pas encore.

The Commission shall adopt, following the procedure set out in Article 21(2), by 1 January 2006 a work programme aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering the lines and rolling stock not yet covered.
La Commission adopte, conformément à la procédure visée à l'article 21, paragraphe 2, pour le 1 janvier 2006 au plus tard, un programme de travail visant à mettre au point de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et le matériel roulant qui ne le sont pas encore.