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Traduction de «revisions tsi already adopted » (Anglais → Français) :

8. Member States shall revise their national implementation plans in accordance with the priorities referred to in paragraph 7 within 12 months of the adoption of the revised TSI.

8. Les États membres révisent leurs plans nationaux de mise en œuvre conformément aux priorités visées au paragraphe 7 dans un délai de douze mois à compter de l'adoption de la STI révisée.


1. The Commission shall adopt, in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 29(3), one or more mandates aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering lines and vehicles not yet covered.

1. La Commission adopte, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 29, paragraphe 3, un ou plusieurs mandats visant à développer de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et les véhicules qui ne le sont pas encore.


1. The Commission shall adopt, in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 29(3), one or more mandates aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering lines and vehicles not yet covered.

1. La Commission adopte, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 29, paragraphe 3, un ou plusieurs mandats visant à développer de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et les véhicules qui ne le sont pas encore.


4. A Member State need not apply the new or revised TSIs adopted in accordance with paragraph 2 in the case of projects at an advanced stage of development or subject to a contract in the course of performance when the relevant group of TSIs is published.

4. Un État membre peut ne pas appliquer les STI nouvelles ou révisées adoptées conformément au paragraphe 2 dans le cas de projets se trouvant à un stade avancé de développement ou faisant l'objet d'un contrat en cours d'exécution lors de la publication du groupe de STI s'y rapportant.


4. A Member State need not apply the new or revised TSIs adopted in accordance with paragraph 2 in the case of projects at an advanced stage of development or subject to a contract in the course of performance when the relevant group of TSIs is published.

4. Un État membre peut ne pas appliquer les STI nouvelles ou révisées adoptées conformément au paragraphe 2 dans le cas de projets se trouvant à un stade avancé de développement ou faisant l'objet d'un contrat en cours d'exécution lors de la publication du groupe de STI s'y rapportant.


Directive 2004/50/EC provided for the progressive extension of the scope of Directive 2001/16/EC as new TSIs were adopted or existing ones revised.

La directive 2004/50/CE prévoyait une extension progressive du champ d'application de la directive 2001/16/CE au fur et à mesure de l'adoption de nouvelles STI ou de la révision de STI existantes.


The Commission shall adopt, following the procedure set out in Article 21(2), by 1 January 2006 a work programme aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering the lines and rolling stock not yet covered.

La Commission adopte, conformément à la procédure visée à l'article 21, paragraphe 2, pour le 1er janvier 2006 au plus tard, un programme de travail visant à mettre au point de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et le matériel roulant qui ne le sont pas encore.


With respect to high-speed rail, two noise-relevant TSIs were adopted in 2002 (see below), and the AEIF was given a mandate to prepare a set of revised TSIs with a view to adoption by the Commission in 2004.

En ce qui concerne le train de grande vitesse, deux STI relatives au bruit ont été adoptées en 2002 (voir ci-dessous), et la Commission a mandaté l'AEIF pour élaborer un ensemble de STI qu'elle prévoit d'adopter en 2004.


With respect to high-speed rail, two noise-relevant TSIs were adopted in 2002 (see below), and the AEIF was given a mandate to prepare a set of revised TSIs with a view to adoption by the Commission in 2004.

En ce qui concerne le train de grande vitesse, deux STI relatives au bruit ont été adoptées en 2002 (voir ci-dessous), et la Commission a mandaté l'AEIF pour élaborer un ensemble de STI qu'elle prévoit d'adopter en 2004.


The reduction of catches of juvenile fish, crustaceans and molluscs or catches of species having no commercial interest but requiring additional protection, can be obtained by the adoption of new technical measures or the revision of already existing ones.

La diminution des prélèvements par pêche sur les juvéniles de poissons, crustacés et mollusques ainsi que sur les espèces non commercialisables requérant une protection supplémentaire peut être obtenue par l'adoption de nouvelles mesures techniques ou la révision de celles qui existent déjà.




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'revisions tsi already adopted' ->

Date index: 2022-08-27
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