Traduction de «treaty a little » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

A little bird told me [ A little birdie told me | I heard a bird too sing ]
Mon petit doigt me l'a dit

here a little and there a little
de bric et de broc

A Little Change Makes a Big Change
Un peu de monnaie apporte beaucoup de bonheur

Atlantic black skipjack | Atlantic little tuna | Atlantic little tunny | bonito | false albacore | little tuna | little tunny | mackerel tuna
fausse bonite | thonine | thonine commune

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]
traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]
traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

This Treaty (Agreement/Convention) shall apply, on the one hand, to the territories in which the [Treaty on European Union and the] Treaty on the Functioning of the European Union is [are] applied and under the conditions laid down in that Treaty [those Treaties] and, on the other hand, to the territory of the ...
Le présent traité (accord/La présente convention) s'applique, d'une part, aux territoires où le [traité sur l'Union européenne et le] traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est [sont] applicable[s] et dans les conditions prévues par ledit traité [lesdits traités] et, d'autre part, au territoire de ...

Reform Treaty | Treaty of Lisbon | Treaty of Lisbon amending the Treaty on European Union and the Treaty establishing the European Community
traité de Lisbonne | traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne | traité modificatif

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]
traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

O/E - Little's area hyperemic
à l'examen: zone de Kiesselbach hyperhémique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

When they have free access, the value of our bilateral treaties will change a lot, because these bilateral treaties are little monopolies given by government, and they're worth a lot because they are few.
À ce moment-là, la valeur de nos traités bilatéraux va beaucoup changer, étant donné que ces traités bilatéraux, qui créent de petits monopoles d'État, valent beaucoup parce qu'ils sont peu nombreux.

Regrets that little progress has been made to implement Regulation (EC) No 1049/2001 as regards the obligation for the institutions, agencies and other bodies to keep complete registers of documents, as provided for in its Articles 11 and 12 and, ultimately, in the Lisbon Treaty and the Charter of Fundamental Rights; calls for a common approach on registers to be established, and calls on those EU institutions that have not yet established registers of documents to do so, and to implement measures to standardise the classification and presentation of the institutions’ documents; reiterates, in this regard, further to a common access point to EU documents through the three institutions’ portals, its call for common procedures and criteria for registration and the assignment of an interinstitutional code to each document so that, eventually, a common interinstitutional register, including a dedicated joint database on the state of play of legislative files, could be established.
déplore le peu de progrès accomplis dans l'application du règlement (CE) no 1049/2001 en ce qui concerne l'obligation faite aux institutions, agences et autres organes de tenir des registres complets des documents, comme le prévoient les articles 11 et 12 du règlement précité et, plus récemment, le traité de Lisbonne et la charte des droits fondamentaux; demande l'adoption d'une approche commune en matière de registres et demande aux institutions de l'Union d'établir des registres de documents si elles ne l'ont pas encore fait et de prendre des mesures d'applications afin d'harmoniser la classification et la présentation des documents entre les institutions; demande à nouveau, à cet égard, l'élaboration d'un point d'accès commun aux documents de l'Union par le truchement des portails des trois institutions, d'une part, et de procédures et de critères communs pour l'enregistrement, d'autre part, ainsi que l'attribution à chaque document d'un code interinstitutionnel qui permettrait, à terme, de créer un registre interinstitutionnel commun, notamment une base de données communes sur l'état d'avancement des dossiers législatifs.

Formalities law has largely been harmonised by the Patent Law Treaty[62] of 2000, but little progress has been made in agreeing a Substantive Patent Law Treaty (SPLT).
Les formalités ont été largement harmonisées par le traité sur le droit des brevets[62] de 2000, mais peu de progrès ont été accomplis pour parvenir à un accord sur un traité sur le droit matériel des brevets (SPLT).

Although the Treaties have little to say about forestry, EU support for forestry has existed since 1964.
Bien que les traités ne contiennent guère de dispositions relatives à la sylviculture, le secteur forestier bénéficie d'une aide communautaire depuis 1964.

33. Considers that the long-term and serious nature of this problem goes to the core of the community of values to which the European Union aspires but notes that the current Treaties offer little scope for policies in this area;
33. estime que la durée et la gravité de cette problématique touche au cœur même de la communauté de valeurs que l'Union européenne entend constituer, mais constate que les actuels traités offrent peu de latitude politique en la matière;

While welcoming the open and democratic procedure of publishing a draft for discussion, the Ombudsman stated that "the preliminary draft Constitutional Treaty contains little new of substance for the benefit of citizens".
Tout en se félicitant de la procédure ouverte et démocratique ayant conduit à publier un projet dans le but de le discuter, le Médiateur est d'avis que " l'avant-projet contient peu de progrès significatifs à l'adresse du citoyen".

(27) If the measures were to be considered aid, the Italian authorities requested an exemption under Article 87 (formerly Article 92(3)(a) and (c) of the Treaty, as the measures were intended as part of a regional policy and had little impact on competition or intra-Community trade.
(27) Au cas où les mesures en cause seraient considérées comme des aides, les autorités italiennes demanderaient qu'elles puissent bénéficier des dérogations prévues à l'article 92 (devenu l'article 87), paragraphe 3, points a) et c), du traité en raison de leur finalité régionale et de leur faible incidence sur la concurrence et les échanges intracommunautaires.

(7) In addition, the abolition of exclusive and special rights on the provision of voice telephony would have little or no effect, if new entrants would be obliged to use the public telecommunications network of the incumbent telecommunications organizations, with whom they compete in the voice telephony market. Reserving to one undertaking which markets telecommunications services the task of supplying the indispensable raw material, i.e. the transmission capacity, to all its competitors would be tantamount to conferring upon it the power to determine at will where and when services can be offered by its competitors, at what cost, and to monitor their clients and the traffic generated by its competitors, placing that undertaking in a position where it would be induced to abuse its dominant position. Directive 90/388/EEC did not explicitly address the establishment and provision of telecommunications networks, as it granted a temporary exception under Article 90 (2) of the Treaty in respect of exclusive and special rights for the by far most important service in economic terms provided over telecommunications networks, i.e. voice telephony. However, the Directive provided for an overall review by the Commission of the situation in the whole telecommunications sector in 1992.
(7) considérant en outre que l'abolition des droits exclusifs et spéciaux en ce qui concerne l'offre de téléphonie vocale n'aurait que peu ou pas d'effet si les nouveaux entrants étaient obligés d'utiliser le réseau public de télécommmunications de l'organisme de télécommunications en place qu'ils veulent concurrencer sur le marché de la téléphonie vocale; que le fait de réserver à une entreprise qui vend des services de télécommunications la tâche de fournir à ses concurrents la matière première indispensable dans ce domaine, c'est-à-dire la capacité de transmission, revient à lui conférer le pouvoir de déterminer à son gré où, quand et à quel coût ces derniers peuvent offrir leurs services, et de surveiller leurs clients et le trafic généré par ceux-ci; que cela revient à placer cette entreprise dans une situation où elle serait incitée à abuser de sa position dominante; que la directive 90/388/CEE ne traite pas explicitement de la construction et de l'exploitation de réseaux de télécommunications, parce qu'elle accorde une exception temporaire au titre de l'article 90 paragraphe 2 du traité en ce qui concerne les droits exclusifs et spéciaux pour le service le plus important en termes économiques fourni sur des réseaux de télécommunications, à savoir la téléphonie vocale; que cette directive prévoyait néanmoins un examen par la Commission de la situation de l'ensemble du secteur des télécommunications en 1992;

For a start, there are over 600 bilateral investment treaties, with little coordination between them.
Il y a ainsi plus de 600 traités bilatéraux d'investissement, qui ne sont guère coordonnés entre eux.

But it describes the 1760-61 treaties as little more than platitudinous documents.
On y dit que les traités de 1760 et de 1761 ne sont guère plus que des documents d'une grande banalité.