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An amendment took place subsequent to transfer.

Traduction de «took place subsequent » (Anglais → Français) :

A second scoping workshop subsequently took place in Brussels from 29 to 30 September 2014.

Un deuxième atelier d'évaluation a ensuite eu lieu à Bruxelles les 29 et 30 septembre 2014.


Subsequently, large upward revisions of the deficit figures took place in September 2004, resulting in an outturn for 2003 of 4.6% of GDP for the deficit and of 109.9% for the debt.

En septembre 2004, les chiffres de 2003 ont été revus largement à la hausse, s’établissant pour finir à 4,6% du PIB en ce qui concerne le déficit et à 109,9% du PIB pour la dette.


Heaven forbid if they were monitoring some group, lost control of it and a terrorist incident took place; subsequently, they would be crucified.

Il ne faudrait surtout pas qu'il arrive un jour qu'on surveille un groupe quelconque, qu'on perde la maîtrise de la situation et qu'un incident terroriste ait lieu. Les responsables seraient crucifiés.


(Return tabled) Question No. 130 Mr. Francis Scarpaleggia: With regard to rail safety in Canada: (a) for the period of 2006-2012, which railways were permitted to operate with a single operator; (b) for the period of 2006-2012, which railways had permission to leave trains unattended for limited periods of time on main lines with or without an idling locomotive(s); (c) for the period of 2006-2012, which railways had permission to leave trains unattended for limited periods of time on side lines with or without an idling locomotive(s); (d) with regard to the railways in (b) and (c), under what specific conditions could the trains be left unattended; (e) what legislative or regulatory framework governs local emergency pre ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 130 M. Francis Scarpaleggia: En ce qui concerne la sécurité ferroviaire au Canada: a) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer ont été autorisés à fonctionner avec un seul exploitant; b) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer avaient la permission de laisser les trains sans surveillance pour des périodes limitées sur les lignes principales, avec ou sans locomotive fonctionnant au ralenti; c) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer avaient la permission de laisser les trains sans surveillance pour des périodes limitées sur les lignes secondaires, avec ou sans locomotive fonctionnant au ralenti; d) en ce qui concerne les chemins de fer en b) et en c), dans quelles conditions les t ...[+++]


An amendment took place subsequent to transfer.

Il y a eu une modification après le transfert.


- damage caused by an emission, event or incident which takes place subsequent to the date referred to in Article 19(1) when it derives from a specific activity that took place and finished before the said date,

- aux dommages causés par une émission, un événement ou un incident survenus après la date prévue à l'article 19, paragraphe 1, lorsqu'ils résultent d'une activité spécifique qui a été exercée et menée à son terme avant ladite date.


—damage caused by an emission, event or incident which takes place subsequent to the date referred to in Article 19(1) when it derives from a specific activity that took place and finished before the said date,

—aux dommages causés par une émission, un événement ou un incident survenus après la date prévue à l'article 19, paragraphe 1, lorsqu'ils résultent d'une activité spécifique qui a été exercée et menée à son terme avant ladite date.


—damage caused by an emission, event or incident which takes place subsequent to the date referred to in Article 19(1) when it derives from a specific activity that took place and finished before the said date,

—aux dommages causés par une émission, un événement ou un incident survenus après la date prévue à l'article 19, paragraphe 1, lorsqu'ils résultent d'une activité spécifique qui a été exercée et menée à son terme avant ladite date.


The hon. member cannot distinguish between the problems that occurred, the incidents that resulted in death and the difficulties that the system had and the inappropriate responses that took place subsequent to those events.

Le député ne peut pas faire la distinction entre les problèmes qui se sont produits, les incidents qui ont entraîné des morts, les difficultés que le système a eues et les réponses inappropriées données après ces événements.


These discussions follow the two rounds of ad hoc consultations between the two parties in 1991 and which took place subsequently, the first in March in Brussels, and the second in June in Tokyo.

Ces entretiens suivent les deux tours de consultations ad hoc qui ont eu lieu entre les deux parties en 1991, le premier au mois de mars à Bruxelles et le second au mois de juin à Tokyo.




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'took place subsequent' ->

Date index: 2024-01-07
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