Traduction de «there is sufficient scientific justification » (Anglais → Français) :

ICES concluded that there is sufficient scientific information supporting the exclusion of blackmouth catshark (Galeus melastomus) and the inclusion of all species of the genus Centrophorus (Centrophorus spp.) on the list of deep-sea sharks.
Le CIEM a conclu qu’il existait suffisamment de données scientifiques justifiant l’exclusion du chien espagnol (Galeus melastomus) et l’inclusion de toutes les espèces du genre Centrophorus (Centrophorus spp.) sur la liste des requins des grands fonds.

2b. Where there is sufficient scientific justification, and in order to minimise animal testing, the Commission shall adapt this Regulation in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 54(3) to ensure that classification and labelling requirements do not become a barrier to the use of test methods that replace, reduce or refine animal testing.
2 ter. Lorsque des arguments scientifiques suffisants le justifient et pour limiter au maximum les essais sur des animaux, la Commission adapte le présent règlement conformément à la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 54, paragraphe 3, afin que les critères de classification et d'étiquetage ne fassent pas obstacle à l'utilisation de ces méthodes d'essai permettant de remplacer, de réduire ou d'affiner les essais sur des animaux.

(b) there is a scientific justification and ethical justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of other species than non-human primates.
(b) il existe une justification éthique et des arguments scientifiques démontrant que l'objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d'autres espèces que les primates non humains.

there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of species other than those listed in that Annex;
il existe des arguments scientifiques démontrant que l'objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d'autres espèces que celles énumérées dans ladite annexe;

There is no scientific justification for the special status granted to NHPs, so that basic research should be allowed, without being restricted to experiments designed to achieve specific medical research objectives.
Comme la situation particulière des PNH (primates non humains) ne peut pas être justifiée de manière probante, la recherche fondamentale devrait être autorisée, sans limitation à des objectifs spécifiques, dans le domaine de la recherche médicale.

(b) there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of other species than non-human primates.
(b) il existe des arguments scientifiques démontrant que l’objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d’autres espèces que les primates non humains.

27. there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of species other than those listed in that Annex.
b) il existe des arguments scientifiques démontrant que l’objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d’autres espèces que celles énumérées dans cette annexe.

29. there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of other species than non-human primates.
b) il existe des arguments scientifiques démontrant que l’objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d’autres espèces que les primates non humains.

However, if there is a scientific justification, the EU may introduce or maintain sanitary or phytosanitary measures which result in a higher level of sanitary or phytosanitary protection.
Cependant, si elles sont justifiées du point de vue scientifique, l'UE peut introduire ou maintenir des mesures sanitaires ou phytosanitaires aboutissant à un niveau de protection plus élevé.

While accepting the integration into the Agreement of Council Directive 93/54/EEC amending Directive 91/67/EEC concerning the animal health conditions governing the placing on the market of aquaculture animals and products, Norway would like to express its firm conviction that, based on present knowledge of the epidemiology of infectious salmon anaemia (ISA) and the well demonstrated practical effects of veterinary control measures, there is no scientific justification for the classification of ISA as a severe exotic disease.
Tout en acceptant l'insertion dans l'accord de la directive 93/54/CEE du Conseil modifiant la directive 91/167/CEE relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture, la Norvège souhaite exprimer sa ferme conviction que, en l'état actuel de la connaissance de l'épidémiologie de l'anémie infectieuse du saumon (AIS) et compte tenu de l'effet pratique avéré des mesures de contrôle vétérinaire, la classification de l'AIS parmi les maladies exotiques graves ne repose sur aucune justification scientifique.