Traduction de «there is adequate scientific justification » (Anglais → Français) :

(24b) In the event that non-animal tests, or animal tests that have been refined to reduce the number of animals used or the suffering experienced by test animals, generate data that are not directly compatible with certain classification and labelling criteria under this Regulation, but in all respects satisfy the requirements of scientific validation for the purpose of protection of human health and the environment, this Regulation should be adapted, where there is adequate scientific justification, to ensure that classification and labelling criteria do not become a barrier to use of such test methods.
(24 ter) Si des essais ne faisant pas appel à des animaux ou des essais ayant été affinés pour réduire le nombre ou la souffrance d'animaux utilisés pour des essais donnent lieu à des données qui ne sont pas directement compatibles avec certains critères de classification et d'étiquetage en vertu du présent règlement, mais qui respectent en tous points les critères de validation scientifique aux fins de protéger la santé humaine et l'environnement, le présent règlement doit être adapté, lorsque des arguments scientifiques valables le justifient, afin que les critères de classification et d'étiquetage ne fassent pas obstacle à l'utilisation de ces méthodes d'essai.

(b) there is a scientific justification and ethical justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of other species than non-human primates.
(b) il existe une justification éthique et des arguments scientifiques démontrant que l'objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d'autres espèces que les primates non humains.

there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of species other than those listed in that Annex;
il existe des arguments scientifiques démontrant que l'objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d'autres espèces que celles énumérées dans ladite annexe;

There is no scientific justification for the special status granted to NHPs, so that basic research should be allowed, without being restricted to experiments designed to achieve specific medical research objectives.
Comme la situation particulière des PNH (primates non humains) ne peut pas être justifiée de manière probante, la recherche fondamentale devrait être autorisée, sans limitation à des objectifs spécifiques, dans le domaine de la recherche médicale.

(b) there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of other species than non-human primates.
(b) il existe des arguments scientifiques démontrant que l’objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d’autres espèces que les primates non humains.

27. there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of species other than those listed in that Annex.
b) il existe des arguments scientifiques démontrant que l’objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d’autres espèces que celles énumérées dans cette annexe.

29. there is a scientific justification that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of other species than non-human primates.
b) il existe des arguments scientifiques démontrant que l’objectif de la procédure ne peut être atteint en utilisant d’autres espèces que les primates non humains.

there is scientific justification to the effect that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of species other than those listed in that Annex.
il existe des éléments scientifiques démontrant que la finalité de la procédure ne peut être atteinte en utilisant d’autres espèces que celles énumérées dans cette annexe.

However, if there is a scientific justification, the EU may introduce or maintain sanitary or phytosanitary measures which result in a higher level of sanitary or phytosanitary protection.
Cependant, si elles sont justifiées du point de vue scientifique, l'UE peut introduire ou maintenir des mesures sanitaires ou phytosanitaires aboutissant à un niveau de protection plus élevé.

While accepting the integration into the Agreement of Council Directive 93/54/EEC amending Directive 91/67/EEC concerning the animal health conditions governing the placing on the market of aquaculture animals and products, Norway would like to express its firm conviction that, based on present knowledge of the epidemiology of infectious salmon anaemia (ISA) and the well demonstrated practical effects of veterinary control measures, there is no scientific justification for the classification of ISA as a severe exotic disease.
Tout en acceptant l'insertion dans l'accord de la directive 93/54/CEE du Conseil modifiant la directive 91/167/CEE relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture, la Norvège souhaite exprimer sa ferme conviction que, en l'état actuel de la connaissance de l'épidémiologie de l'anémie infectieuse du saumon (AIS) et compte tenu de l'effet pratique avéré des mesures de contrôle vétérinaire, la classification de l'AIS parmi les maladies exotiques graves ne repose sur aucune justification scientifique.