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Traduction de «the bill emerged very quickly » (Anglais → Français) :

The proof of that is that the bill emerged very quickly and efficiently from the process.

La preuve en est que le projet de loi est sorti très rapidement et efficacement.


The sites can be moved very quickly, also outside the territory of the EU, and the definition of illegality varies considerably from one state to another.

Ces sites peuvent être déplacés très rapidement, également en dehors du territoire de l'UE et la définition de l'illégalité varie considérablement d'un État à l'autre.


We now know the motivation for doing that, which is to push these bills through very quickly, as we are seeing with Bill C-38.

Nous savons maintenant que c'est l’adoption à toute vapeur de ces projets de loi qui motive le gouvernement, notamment en ce qui concerne le projet de loi C-38.


The application of the urgent procedure must therefore be requested only where it is absolutely necessary for the Court to give its ruling very quickly on the questions submitted by the referring court or tribunal.

L'application de cette procédure ne doit dès lors être demandée que dans des circonstances où il est absolument nécessaire que la Cour se prononce très rapidement sur les questions posées par la juridiction de renvoi.


If adopted, this proposal would enable the Commission to very quickly authorise a Member State to adopt derogating measures of a temporary nature in order to tackle cases of sudden and massive fraud with a major financial impact.

Si cette proposition est adoptée, la Commission pourra autoriser très rapidement un État membre à adopter des mesures dérogatoires de nature temporaire pour faire face à des cas de fraude massive et soudaine ayant une incidence financière majeure.


Three of the parties wanted the bill passed very quickly, but the Bloc Québécois did not.

Trois des partis voulaient faire adopter le projet de loi très rapidement, mais le Bloc québécois ne partageait pas cet avis.


It follows that such persons or entities will very quickly become aware of such acquisitions or disposals, or of the possibility to exercise voting rights, and it is therefore appropriate to specify only a very short period following the relevant transaction as the period after which they are deemed to have knowledge.

En conséquence, ces personnes seront rapidement au fait de ces acquisitions ou cessions, ou de la possibilité d'exercer leurs droits de vote, et il convient donc que la période suivant la transaction en cause et au terme de laquelle elles sont réputées informées soit très courte.


The application of the urgent procedure should therefore be requested only where it is absolutely necessary for the Court to give its ruling very quickly on the questions submitted by the referring court or tribunal.

L'application de cette procédure ne devrait dès lors être demandée que dans des circonstances où il est absolument nécessaire que la Cour se prononce très rapidement sur les questions posées par la juridiction de renvoi.


Again, this bill came very quickly before both the House of Commons and the Senate, and officers cannot be asked to review it because it's quite a substantial bill.

Encore une fois, ce projet de loi est arrivé très rapidement devant la Chambre des communes comme devant le Sénat, et on ne peut pas demander aux officiers de le passer en revue, parce que c'est un projet de loi plutôt considérable.


We could have cleaned this bill up very quickly with one amendment that, although it would not make the bill Charter-proof, would go a long way toward ensuring that it would not be challenged or, if it were, that the courts would find justification for section 11.

Nous aurions pu corriger ce projet de loi très rapidement avec un amendement qui, même s'il n'avait pas rendu le projet de loi à l'épreuve des contestations en vertu de la Charte, aurait vraiment permis de nous assurer qu'il ne serait pas contesté ou, s'il l'était, que les tribunaux détermineraient que l'article 11 est justifié.




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'the bill emerged very quickly' ->

Date index: 2024-06-14
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