Traduction de «system had become outdated » (Anglais → Français) :

As drafted, Bill C-12 is more than acceptable and represents a major improvement to a system that had become outdated and that was in need of immediate reform.
On considère que le projet de loi tel que rédigée dans le projet de loi C-12 est plus qu'acceptable et constitue une très grande amélioration d'un système qui était devenu désuet et qui méritait une réforme immédiate.

Mr. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Mr. Speaker, this same economist noted that our employment system had become less generous than the system in New England and was now comparable to Alabama's.
M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Monsieur le Président, le même économiste affirmait que notre système d'assurance-emploi était devenu moins généreux que celui offert par nos concurrents de la Nouvelle-Angleterre et se comparait maintenant à celui de l'Alabama.

The evaluation demonstrates that the Return Directive has had substantial impact in the establishment of return monitoring bodies and that there are on-going developments as monitoring systems are becoming more established.
L’évaluation montre que la directive sur le retour a eu une incidence sensible sur la mise en place d’organismes de contrôle des retours et que la situation évolue tandis que les systèmes de contrôle se développent.

The public service HR system had become outdated and cumbersome.
Le système de gestion des ressources humaines de la fonction publique est devenu désuet et lourd.

The latter also provided a forum for a preliminary analysis of the first six months since the system had become operational.
Ce dernier a également permis une analyse préliminaire des six premiers mois de fonctionnement du système.

The reason for this was the fact that the new legal structure had to be assimilated in the national regulatory and administrative systems and that many practical questions had to be addressed both by the Commission services as well as the involved Member States before the ERICs could be established and become operational under the national regulatory and administrative systems.
Cela est dû au fait que la nouvelle structure juridique devait être intégrée dans les systèmes administratifs et réglementaires nationaux et que de nombreuses questions d’ordre pratique devaient être résolues tant par les services de la Commission que par les États membres impliqués avant que les ERIC puissent être établis et devenir opérationnels dans le cadre de ces systèmes.

May have potentially adverse effects on competitiveness Impact assessments had not been carried out, or for which a more thorough impact assessments is necessary Substantial new scientific evidence, market developments or societal changes would justify a review of the approach initially chosen Had not made substantial progress through the legislative process for a significant period of time Are no longer relevant due to objective reasons such as proposals that had become outdated owing to more recent proposals, or which objectives have been attained through other means Proposals intended to be maintained in the legislative process but with presentation of economic analysis: 5
qui pourraient avoir un effet négatif sur la compétitivité; dont les évaluations d'impact n'ont pas été effectuées ou pour lesquelles une évaluation d'impact plus approfondie est nécessaire; pour lesquelles de nouveaux éléments scientifiques, l'évolution des marchés ou des changements sociétaux justifieraient un réexamen de l'approche initialement retenue; qui n'ont pas fait de progrès substantiels dans le processus législatif depuis un certain temps; qui ne sont plus pertinentes pour des raisons objectives, notamment qui sont devenues caduques du fait de propositions plus récentes ou dont les objectifs ont été atteints par d'autres moyens. Propositions destinées à être maintenues dans le processus législatif mais avec présentation d'une analyse économique: 5

Brigadier-General J.R. Gaston Côté, Commanding Officer of the Army in Quebec , described just how taxed the system had become in the 1990s:
Le brigadier général J. R. Gaston Côté, commandant du secteur du Québec de la Force terrestre, a décrit les difficultés du système dans les années 1990 :

As well as confirming that the 1994 proposal had itself become outdated and difficult to defend, these developments indicated clearly that a revised Bathing Water Quality Directive needed to be linked to the Water Framework Directive.
Outre qu'ils confirmaient que la proposition de 1994 était devenue elle-même obsolète et difficilement défendable, ces éléments nouveaux montraient clairement la nécessité de lier la directive révisée sur la qualité des eaux de baignade à la directive cadre sur l'eau.

By that time, the system of market division, price-fixing and bid-rigging had become the customary and recognised way of doing business in the industry.
À cette époque, en effet, le système de partage des marchés, de fixation des prix et de soumissions concertées s'était déjà imposé dans les usages commerciaux reconnus de ce secteur.