Traduction de «such installations could then decide » (Anglais → Français) :

If appropriate, such issues could also be put to a broader discussion within industry associations or be brought to the attention of authorities who could then decide on the most appropriate follow-up.
Le cas échéant, la discussion sur ces points pourrait aussi être étendue aux associations d'entreprises ou être portée devant les autorités, qui pourraient ensuite prendre la décision qui s'impose.

3) When capacities in the European Civil Protection Pool are insufficient to respond to a disaster, the Commission could then decide to deploy its own 'rescEU' capacities to support Member States' actions.
3) lorsque les capacités de la réserve européenne de protection civile sont insuffisantes pour réagir efficacement à une catastrophe, la Commission peut décider de déployer ses propres capacités «rescEU» pour soutenir les actions des États membres.

The Eurogroup could then also decide to elect the Minister as its President for two consecutive terms in order to align both mandates.
L'Eurogroupe pourrait alors décider également d'élire le ministre à sa tête pour deux mandats consécutifs, afin d'aligner les deux mandats.

in the past, the Commission has accepted public support for setting up quality labels; such aid could then be justified in the start-up phase of a label; experience has shown that aids linked to advertising for products with quality labels and reference to the origin may be maintained both on the home market and on the market of other Member States, provided the reference to the origin is subsidiary in the message, as this subsidiary value of the reference to the origin should prevent infringements of Article 28 of the Treaty.
dans le passé, la Commission a accepté les aides publiques en faveur de la création de labels de qualité. Ces aides se justifiaient alors au cours de la phase de lancement d'un label. L'expérience a montré que les aides à la publicité en faveur des produits disposant d'un label de qualité et comportant une mention de l'origine peuvent être maintenues, tant sur le marché national que sur celui des autres États membres, dès lors que la mention de l'origine est subsidiaire dans le message publicitaire, ce caractère subsidiaire permettant de garantir l'absence d'infraction à l'article 28 du traité.

The operators of such installations could then decide whether to reduce their emissions to or below the authorised level or to purchase emission rights from other parties.
Les exploitants de ces installations pourraient alors choisir soit de réduire leurs émissions au niveau autorisé ou en deçà, soit d'acheter des quotas d'émission à d'autres intervenants.

31. Considers that, in a decentralised and mature Community legal order, national judges should not be marginalised but rather given more responsibility and further encouraged in their role as first judges of Community law; therefore urges consideration of a "green light" system whereby national judges could include their proposed answers to the questions they refer to the Court of Justice, which could then decide within a given period whether to accept the proposed judgment or whether to rule itself in the manner of an appellate court;
31. considère que, dans un ordre juridique communautaire décentralisé et arrivé à maturité, les juges nationaux ne devraient pas être marginalisés mais devraient au contraire se voir confier davantage de responsabilités et être encouragés davantage dans leur rôle de premier juge du droit communautaire; préconise vivement, par conséquent, que soit envisagé un système de "feu vert" en vertu duquel les juges nationaux pourraient inclure les réponses qu'ils proposent dans les questions qu'ils renvoient à la Cour de justice, qui déciderait ensuite dans un délai donné s'il convient d'accepter l'arrêt proposé ou de statuer elle-même à la manière d'une cour d'appel;

D. whereas since 2005 a reciprocity mechanism may be activated at Community level following a notification from a Member State, contacts by the Commission with the third country concerned and a Commission report to the Council, which could then decide on 'a temporary restoration of the visa requirement for nationals of the third country in question',
D. considérant que, depuis 2005, un mécanisme de réciprocité peut être enclenché au niveau communautaire suite à une notification faite par un État membre, puis à des démarches de la Commission auprès du pays tiers concerné et à la remise d'un rapport par la Commission au Conseil, qui peut alors décider de rétablir temporairement "l'obligation de visa à l'égard des ressortissants du pays tiers en cause";

If this research demonstrates that clarification is necessary, we could then decide how best to provide such clarity.
Si cette recherche démontre qu’une clarification est nécessaire, nous pourrions alors décider de la meilleure manière d’instaurer cette clarté.

Several thousand Business Angels are organised in such networks, and there are often close links to local or regional venture capital funds which could then take promising start-up companies further upstream by providing subsequent rounds of financing.
Plusieurs milliers de business angels sont organisés en réseaux de ce type, souvent rattachés par des liens étroits avec des fonds de capital-risque locaux ou régionaux, qui peuvent ensuite accompagner les jeunes pousses prometteuses par des apports de fonds ultérieurs.