Traduction de «study could begin » (Anglais → Français) :

The Chair: Senator Doyle, if you feel uncomfortable with that, we are meeting tomorrow morning on Bill C-95, and we could begin that meeting with a clause-by-clause study of Bill C-46.
La présidente: Sénateur Doyle, nous nous réunissons demain matin pour étudier le projet de loi C-95, et si cela vous convient mieux nous pourrons commencer cette réunion par l'étude article par article du projet de loi C-46.

Since the clause-by-clause study of the bill is quite an important matter, I think we could wait until Mr. Cappe is available to meet with us next week. We could begin our work at that time.
Comme l'étude du projet de loi article par article est une chose assez importante, je pense que l'on pourrait attendre que M. Cappe soit disponible la semaine prochaine pour nous rencontrer et commencer nos travaux.

I'm wondering if you could begin by giving us an overview, based on your participation in bringing it all.I understand the study was bringing literature and other studies together to come up with this report.
Je me demande si vous pouvez nous donner un aperçu général, basé sur votre participation à la collecte de.Je crois savoir que l'étude consistait à recenser la recherche et les autres études pour préparer ce rapport.

28. Takes note of the importance of the repo and securities lending market; invites the Commission to adopt measures, by the beginning of 2013, to increase transparency, particularly for clients, which could include a collateral identifier and collateral re-use to be reported to regulators on an aggregated basis, as well as allowing regulators to impose recommended minimum haircuts or margin levels for the collateralised financing markets, but without standardising them; acknowledges in this context the importance of clearly determining the ownership of securities and ensuring its protection; nevertheless invites the Commission to engage in a comprehensive debate on margins in addition to the sectoral approaches that have already been embarked on, as well as studying and considering the imposition of limits of rehypothecation of collateral; Stresses the need to review bankruptcy law in relation to both the repo and security lending market and securitisations, with the aim of harmonisation and of addressing issues of seniority relevant to the resolution of regulated financial institutions; calls on the Commission to consider various approaches to restricting bankruptcy privileges, including proposals to limit bankruptcy privileges to centrally cleared transactions or to collateral meeting harmonised and predefined eligibility criteria;
28. prend acte de l'importance du marché des opérations de pension et des prêts de titres; invite la Commission à adopter, d'ici le début de 2013, des mesures visant à accroître la transparence, en particulier à l'égard des clients, qui pourraient consister notamment à attribuer des identifiants aux garanties et à notifier aux autorités de réglementation la réutilisation des garanties sous une forme agrégée, ainsi qu'à permettre aux autorités de réglementation d'imposer des décotes ou des marges minimales recommandées pour les marchés de financement garantis, sans pour autant les standardiser; reconnaît dans ce cadre qu'il importe de déterminer clairement la propriété des titres et d'en assurer la protection; invite toutefois la Commission à entamer une réflexion globale sur les marges en sus des approches sectorielles d'ores et déjà entreprises, ainsi qu'à réfléchir aux moyens d'imposer des limites aux opérations de réhypothèque des garanties; souligne la nécessité de réviser le droit de la faillite sous les aspects des opérations de pension et du prêt de titres ainsi que de la titrisation, en vue d'une harmonisation et du règlement des questions relatives au rang des créances qui se posent lors de la résolution de la faillite des établissements financiers réglementés; invite la Commission à étudier les divers moyens de réduire les privilèges exercés en cas de faillite, notamment des propositions consistant à limiter ces privilèges aux transactions qui font l'objet d'une compensation centrale ou aux garanties répondant à des critères d'éligibilité harmonisés et prédéfinis;

In this context, this study could begin by describing the changes in rural development policy so far enacted.
Dans ce contexte, cette étude pourrait commencer en décrivant les changements déjà adoptés en matière de politique de développement rural.

Others were informed that they could begin their studies if they signed a kind of statement of loyalty to the current regime.
D’autres ont été informés qu’ils pourraient commencer leurs études s’ils signaient une sorte de déclaration de loyauté envers le régime en place.

It noted that no decision could be taken on the second stage of EMU until the Maastricht Treaty had come into force, but that the guidelines which the Commission intended to submit shortly on the various aspects could begin to be studied informally without delay by the Permanent Representatives Committee, the Monetary Committee and the Committee of Governors of the Central Banks.
Quant à la deuxième phase de l'UEM, il a relevé qu'aucune décision ne pourra être prise avant que le Traité de Maastricht ne soit entré en vigueur, que cependant l'étude informelle des orientations que la Commission compte présenter prochainement sur les différents aspects pourra être entamée sans tarder par le Comité des Représentants permanents, le Comité monétaire et le Comité des Gouverneurs des Banques centrales.

Moreover, as the study explains, piecemeal reform has disappointed public opinion and detracted from the credibility of the recent, more radical reform programmes even before their implementation could begin.
De plus, comme l'indique cette étude, les réformes fragmentaires ont déçu l'opinion publique et entamé la crédibilité des derniers programmes de réforme plus radicaux avant même leur mise en oeuvre.