Vertaling van "study 11 are indeed " (Engels → Frans) :

With a very few exceptions, the Member States confirmed that the figures presented in the cost-benefit study[11] are indeed reflecting the total annual cost of producing rail transport statistics according to the Regulation 91/2003.
À de très rares exceptions près, les États membres ont confirmé que les chiffres présentés dans l’analyse coûts-bénéfices[11] reflètent effectivement le coût annuel total de production des statistiques du transport ferroviaire conformément au règlement n° 91/2003.

Granted, thinking about azo dyes – the results of the Southampton study are indeed available – we also have to take note of the fact that the European Food Safety Authority has developed a study that has published an initial verdict in which it clearly states that the Southampton University study is not infallible.
Concernant les colorants azoïdes – les résultats de l'étude de Southampton sont en effet disponibles –, il convient également de noter que l'Autorité européenne de sécurité des aliments a développé une étude dont le premier verdict indique clairement que l'étude de l'université de Southampton n'est pas infaillible.

The Commission, represented by Director Mr. Van der Pas, committed itself to listening to these concerns, to commanding studies to verify whether the action and limit values set in the Directive are indeed too strict and to keeping this committee fully informed about the new elements arising from these studies and the options available for further action.
La Commission, représentée par M. Van der Pas, directeur, s'est engagée à écouter ces préoccupations, à commander des études destinées à vérifier si les valeurs limites et les valeurs déclenchant l’action étaient effectivement trop strictes et à tenir la présente commission pleinement informée des nouveaux éléments apportés par ces études et des options possibles pour des actions futures.

2. Welcomes the fact that an average of eight out of ten girls studying at higher education establishments in the Member States complete their studies and that statistics indicate that equal opportunities exist for both sexes in terms of obtaining higher education and indeed indicate a higher level of motivation among women when they are not restricted by reasons of gender;
2. se félicite que, en moyenne, huit filles sur dix qui étudient dans des établissements d'enseignement supérieur dans les États membres terminent leurs études et que les statistiques témoignent que les deux sexes disposent de chances égales dans l'accès à l'éducation supérieure et qu'il existe une motivation supérieure chez les femmes dès lors qu'elles ne rencontrent pas de restriction liée au genre;

2. Welcomes the fact that an average of eight out of ten girls studying at higher education establishments in the Member States complete their studies and that statistics indicate equal opportunities for both sexes in terms of obtaining higher education and indeed a higher level of motivation among women when they are not restricted by reasons of gender;
2. se félicite qu'en moyenne huit filles sur dix qui étudient dans des établissements d'enseignement supérieur dans les États membres terminent leurs études et que les statistiques témoignent de l'égalité des sexes dans l'accès à l'éducation supérieure et d'une motivation supérieure chez les femmes dès lors qu'elles ne rencontrent aucune restriction liée au genre;

Indeed, the study has two clear objectives: to identify the gaps and weaknesses existing at these borders and to provide a list of the appropriate legislative and operational measures in order to have an equivalent level of effective protection at the external borders.
Elle poursuit en effet deux objectifs clairement définis: identifier les lacunes et les défaillances existant à ces frontières et dresser une liste des mesures législatives et opérationnelles qui s'imposent pour assurer un niveau équivalent de protection effective aux frontières extérieures.

Indeed, the study finds (see part III) that the underlying cause of almost all the obstacles is the existence within the Internal Market of 15 separate tax systems which also influences negatively the development of a pan-European risk capital market in a number of ways.
L'étude conclut (voir partie III) que la cause première de presque toutes les entraves est l'existence, dans le marché intérieur, de 15 systèmes fiscaux distincts, ce qui gêne aussi, de plusieurs façons, l'essor d'un marché paneuropéen du capital- investissement.

The study reviewed the various types of social labels in use from unilateral claims by individual manufacturers under their brand label to independently recognised labels such as fair trade and government or publicly approved labels such as the EU Eco-label although this is not a social label. It also outlined the preconditions for the effectiveness of a label, such as e.g. clarity, trust, or impact. The results of this study suggest that - 'social labels are one possible device to deliver positive social change through the market' and that 'a portfolio approach to supporting ethical trade is preferable to public policy focused solely or indeed at all on the development of a social label'.
Après avoir passé en revue les différents types de labels en usage, depuis la pétition de principe faite par tel ou tel producteur sous sa propre marque jusqu'aux labels reconnus par des organismes indépendants (cf. commerce équitable) ou aux labels agréés par des pouvoirs publics, comme l'Éco-label de l'UE, même s'il ne s'agit pas là d'un label social, l'étude souligne les conditions requises pour l'efficacité d'un label, à savoir notamment la clarté, la confiance et l'impact sur le public; elle laisse entendre que «les labels sociaux peuvent servir à impulser une évolution sociale positive par l'intermédiaire du marché» et qu'«une approche de soutien global au commerce éthique est préférable à une action des pouvoirs publics exclusivement axée sur la mise au point d'un label social».

In the context of the 1997 study it has indeed been noted that the Japanese Copyright Act defines exclusions for "any programming language, rule or algorithm used for making such" computer programs.
Dans le contexte de l'étude de 1997, il a été observé, effectivement, que la loi japonaise sur le droit d'auteur définit des exclusions pour les langages de programmation, règles ou algorithmes utilisés pour écrire les programmes d'ordinateur.