Traduction de «stand-alone insurance scheme » (Anglais → Français) :

In some instances, it's government-run; in other instances, it seems to be a stand-alone insurance scheme that is organized by the cultural groups themselves.
Dans certains cas, il est administré par le gouvernement. Dans d'autres cas, il s'agit d'un régime d'assurance distinct organisé par les groupes culturels mêmes.

Even though the Department of Justice remains committed to implementing the incorporation of provincial schemes regime throughout the country, it may need the listed provisions to implement a stand-alone federal ticketing scheme in those provinces in which it has not successfully signed an agreement.
Même si le ministère de la Justice continue de souhaiter que tous les régimes provinciaux au pays soient alignés, il pourrait avoir besoin de ces dispositions pour mettre en œuvre un mécanisme de contraventions fédéral dans les provinces avec lesquelles il ne sera pas parvenu à conclure une entente.

Operators aware of their environmental liabilities have tended to cover the resulting risks through a mix of environmental insurances such as General Third Party Liability- GTPL , Environmental Impairment Liability- EIL or other stand-alone insurance products.
Les exploitants conscients de leurs responsabilités environnementales ont eu tendance à couvrir les risques qui y sont liés en recourant à des combinaisons d'assurances environnementales, telles que les assurances de responsabilité civile générale et les assurances de responsabilité civile «atteinte à l'environnement», ou à d'autres produits d'assurance autonomes.

A significant part of the ELD-derived liabilities can be covered under traditional General Third Party Liability or Environmental Impairment Liability policies (Re-)insurers are currently offering extensions to existing GTPL or EIL policies and new, specialised stand-alone products.
Une part importante des responsabilités induites par la DRE peut être couverte par les régimes traditionnels d'assurance de responsabilité civile générale ou de responsabilité civile «atteinte à l'environnement». Les (ré)assureurs proposent actuellement des solutions permettant d'étendre ces polices d'assurance, ainsi que de nouveaux produits autonomes spécifiques.

Aid for insurance premiums shall also be possible for stand-alone insurance against animal or plant diseases.
Les aides en faveur du paiement des primes d’assurance seront également possibles pour les assurances autonomes contre les risques de maladies animales ou végétales.

Generally speaking, we would support making the employment insurance system run more like an insurance program; I think that's what you mean by a stand-alone insurance program.
En gros, nous serions en faveur d'un système d'assurance-emploi qui fonctionnerait davantage comme un programme d'assurance; c'est ce que vous voulez dire, je crois, lorsque vous parlez d'un programme d'assurance autonome.

(1) The current Community legislation provides for a comprehensive set of rules on the prudential supervision of credit institutions, insurance undertakings and investment firms on a stand alone basis and credit institutions, insurance undertakings and investment firms which are part of respectively a banking/investment firm group or an insurance group, i.e. groups with homogeneous financial activities.
(1) La législation communautaire actuelle contient un jeu complet de règles organisant la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement sur une base individuelle, ainsi que la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement appartenant respectivement à un groupe bancaire et/ou d'entreprises d'investissement ou à un groupe d'assurance, c'est-à-dire un groupe exerçant des activités financières homogènes.

Member States may provide that for the calculation of own funds on a stand-alone basis, credit institutions subject to supervision on a consolidated basis in accordance with Chapter 3 or to supplementary supervision in accordance with Directive 2002/87/EC, need not deduct the items referred to in points 12 to 16 which are held in credit institutions, financial institutions, insurance or reinsurance undertakings or insurance holding companies, which are included in the scope of consolidated or supplementary supervision.
Les États membres peuvent prévoir que, pour le calcul des fonds propres sur une base individuelle, les établissements de crédit soumis à une surveillance consolidée en application du chapitre 3 ou à une surveillance complémentaire en application de la directive 2002/87/CE peuvent ne pas déduire les éléments visés aux points 12 à 16 qui sont détenus dans des établissements de crédit, des établissements financiers, des entreprises d'assurance ou de réassurance ou des compagnies holdings d'assurance, relevant du champ d'application de la surveillance consolidée ou complémentaire.

* A more programme-oriented approach for Phare, allowing for projects similar in size and nature to INTERREG projects, provided candidate countries are capable of implementing 'schemes' instead of stand alone projects.
* l'adoption, en ce qui concerne Phare, d'une démarche davantage axée sur les programmes. Celle-ci permettrait l'exécution de projets de taille et de nature similaires aux projets INTERREG, sous réserve que les pays candidats soient capables de mettre en oeuvre des 'dispositifs' en lieu et place de projets individuels.

The average American under a private insurance scheme pays $150 a year in administrative costs alone, compared to $23 for the average Canadian.
L'Américain moyen qui souscrit à un régime d'assurance privé paie 150 $ par an au seul titre des frais administratifs, contre 23 $ dans le cas du Canadien moyen.