Vertaling van "stand-alone contracts " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

stand-alone typesetting unit [ stand-alone typesetting unit | stand-alone key board unit | stand alone keyboard unit ]
photocomposeuse à clavier de saisie autonome

stand-alone cost allocation method | stand-alone cost method | stand-alone method
méthode du coût de prestation séparé | méthode du coût de fourniture séparé | méthode du coût de fourniture isolé

stand-alone wind turbine [ stand-alone wind machine | non grid-connected wind turbine | stand alone wind turbine ]
éolienne autonome [ éolienne en mode isolé ]

stand-alone investment agreement | stand-alone investment treaty
accord d'investissement autonome

fat access point | fat AP | thick access point | thick AP | intelligent access point | intelligent AP | smart access point | smart access AP | stand-alone access point | stand-alone AP
point d'accès complet | point d'accès lourd | point d'accès intelligent | point d'accès riche

stand-alone add-on | stand-alone
extension autonome | extension de jeu autonome | stand-alone | add-on stand-alone

CD recorder [ standalone CD recorder | stand-alone CD recorder | stand alone CD recorder | home CD recorder ]
enregistreur de CD autonome

stand-alone project
projet hors programme

stand-alone power system
générateur autonome

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For instance, Member States may maintain or introduce corresponding provisions for certain stand-alone contracts regarding single travel services (such as the rental of holiday homes) or for packages and linked travel arrangements that are offered or facilitated, on a not-for-profit basis to a limited group of travellers and only occasionally, or to packages and linked travel arrangements covering a period of less than 24 hours and which do not include accommodation.
Par exemple, les États membres peuvent conserver ou introduire des dispositions correspondantes pour certains contrats indépendants concernant un service de voyage unique (tel que la location d'une maison de vacances) ou pour des forfaits et des prestations de voyage liées qui sont proposés ou facilitées, dans un but non lucratif, à un groupe limité de voyageurs et seulement à titre occasionnel, ou pour des forfaits ou des prestations de voyage liées couvrant une période de moins de 24 heures sans hébergement.

(e) stand-alone contracts for a single travel service.
(e) aux contrats indépendants concernant un service de voyage unique.

Notably, these changes to improve transparency will include the presentation of service contracts as a stand-alone category, separate members' accommodation expenses for members' per diem expenses, and subdivide the hospitality category.
Ces changements qui visent à améliorer la transparence comprendront la présentation des contrats de services dans une catégorie distincte, la séparation des frais d'hébergement des députés et de leurs indemnités journalières, et la subdivision des frais d'accueil.

1. Member States shall ensure that the traveller has a period of 24 hours to withdraw from a distance contract for a package, linked travel arrangement or stand-alone travel service, and seven days to withdraw from an off-premises contract, without giving any reason and without incurring any costs, provided that he gives the trader a notice on a durable medium at least 48 hours before the start of the travel service.
1. Les États membres veillent à ce que le voyageur dispose d'un délai de 24 heures pour se rétracter d'un contrat à distance pour un forfait, une prestation de voyage reliée ou un service de voyage distinct, et de sept jours pour se rétracter d'un contrat hors établissement, sans avoir à se justifier et sans pénalité, à condition qu'il informe le professionnel de sa décision sur support durable au moins 48 heures avant le début du service de voyage.

2a. Member States may decide not to apply the exception referred to in point (c) of paragraph 2 to packages, linked travel arrangements or stand-alone travel services purchased on the basis of a framework contract with a non-governmental organisation, start-up or micro and small-sized enterprise.
2 bis. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer l'exception prévue au paragraphe 2, point c), aux forfaits, aux prestations de voyage reliées ou aux services de voyage distincts achetés dans le cadre d'un contrat-cadre avec une organisation non gouvernementale, une jeune entreprise une micro- ou petite entreprise.

1. Member States shall ensure that, before the traveller is bound by any contract or any corresponding offer from a trader selling stand-alone travel services, the trader shall state in a clear and prominent manner:
1. Les États membres veillent à ce que, avant que le voyageur ne soit lié par un contrat ou une offre correspondante, le professionnel qui vend des services de voyages distincts mentionne de façon claire et apparente:

A really good example is that the Canada Line was a stand-alone transit line, and it made sense to integrate operations and maintenance with the contract; whereas the current project we're working on, the Evergreen Line, is part of a bigger system and it doesn't make sense to integrate maintenance and operations, so we have not.
Et il y a d'autres projets pour lesquels ça ne l'est pas. Un excellent exemple est la Canada Line, une ligne de transport autonome, un projet pour lequel il était judicieux d'intégrer l'exploitation et la maintenance dans le contrat; alors que pour le projet auquel nous travaillons maintenant, la Evergreen Line, et qui fait partie d'un plus vaste réseau il ne serait pas logique d'intégrer l'exploitation et la maintenance, et nous ne l'avons donc pas fait.

Parties may reproduce definitions and meanings contained in Directive 95/46/EC within this Clause if they considered it better for the contract to stand alone.
Les parties peuvent reprendre, dans la présente clause, les définitions et les significations de la directive 95/46/CE si elles estiment qu’il est préférable que le contrat soit autonome.

The jurisdictions in which this violence has occurred are policed by either RCMP contract detachments or stand-alone municipal departments.
Les territoires de compétence touchés sont desservis par des détachements de la GRC sous contrat ou par des services de police municipaux indépendants.

by virtue of that component some or all of the cash flows that otherwise would be required by the transferable security which functions as host contract can be modified according to a specified interest rate, financial instrument price, foreign exchange rate, index of prices or rates, credit rating or credit index, or other variable, and therefore vary in a way similar to a stand-alone derivative.
du fait de sa présence, tout ou partie des flux de trésorerie qu’exigerait autrement la valeur mobilière servant de contrat hôte, peuvent être modifiés en fonction d’un taux d’intérêt, du prix d’un instrument financier, d’un taux de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation ou d’un indice de crédit, ou d’une autre variable déterminée, et varient en conséquence d’une manière similaire à un dérivé autonome.