Traduction de «speedy resolution » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

readi-memo | speedy memo | speedi-memo | ready memo
note-liasse | notagramme | mémo interbureau | mémo

readi-memo [ ready memo | speedy memo | speedi-memo ]
note-liasse [ notagramme ]

speedy memorandum [ speedy memo ]
mémogramme [ mémo ]

resolution (EU) [ Commission resolution | Community resolution | EC resolution ]
résolution (UE) [ résolution CE | résolution communautaire | résolution de la Commission ]

EP resolution [ European Parliament resolution | resolution of the European Parliament ]
résolution PE [ résolution du Parlement européen ]

resolution [ resolutions and decisions(UNBIS) ]
résolution

dispute resolution mechanism [ dispute-resolution mechanism | dispute resolution system | process for dispute resolution | dispute resolution process | process for resolution of a dispute | dispute process | dispute settlement process ]
méthode de règlement des différends [ mode de règlement des différends | mécanisme de règlement des différends | processus de règlement des différends | méthode de règlement de conflit ]

axial resolution | depth resolution | distance resolution | longitudinal resolution | radial resolution | range resolution
résolution axiale | définition axiale | définition longitudinale | pouvoir de résolution axiale | résolution longitudinale

request for speedy substantive examination
requête en examen accéléré

lateral resolution | angular resolution | azimuthal resolution | transverse resolution
résolution latérale | définition latérale | pouvoir de résolution latérale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lack of a speedy resolution process deters would-be investors from making new investments for fear that the new revenues accruing would be syphoned off to furnish old loans.
L’absence de processus de résolution rapide dissuade les investisseurs potentiels de faire de nouveaux investissements, de peur que les nouveaux revenus qu’ils en tireraient soient détournés vers le remboursement d’anciens prêts.

The existing administrative procedures that must be satisfied before a fund can be marketed in another Member State – notably detailed ex-ante verification of fund documentation by the host authority and the current 2 month maximum waiting period - will be scaled back. Documentation and other exchanges shall take place on a regulator-to-regulator basis. Supervisory-cooperation mechanisms will be introduced to ensure speedy resolution of identified problems. Host supervisors should focus compliance with local marketing and advertising rules on the intermediaries directly responsible for those activities in the host jurisdiction rather than the partner country fund manager. |
Les procédures administratives qui doivent actuellement être suivies avant qu'un fonds puisse être commercialisé dans un autre État membre (notamment la vérification détaillée ex ante de la documentation du fonds par l'autorité d'accueil et le délai d'attente de 2 mois maximum - seront allégées. Les échanges de documents et autres se feront d'autorité réglementaire à autorité réglementaire. Des mécanismes de supervision et de coopération seront introduits pour assurer une résolution rapide des problèmes décelés. Les autorités de surveillance du pays d'accueil devraient se concentrer sur la question de savoir si la réglementation locale en matière de commercialisation et de publicité est respectée par les intermédiaires directement responsables de ces activités dans la juridiction d'accueil plutôt que par le gestionnaire de fonds du pays partenaire. |

There is an urgent need by 2019 to establish a common backstop through the European Stability Mechanism to the Single Resolution Fund to ensure an adequate, speedy and efficient operation.
Il est urgent de mettre en place, d’ici 2019, un dispositif de soutien commun au Fonds de résolution unique par l’intermédiaire du mécanisme européen de stabilité (MES), de sorte à en garantir un fonctionnement approprié, rapide et efficace.

In particular, and without disregarding the necessary safeguards for the host member States, an efficient speedy resolution of a group that minimises the loss of value for the group should be ensured by giving a prominent role to the group level resolution authority.
En particulier, sans négliger les mesures de sauvegarde nécessaires pour les États membres d’accueil, il convient, en confiant un rôle important à l’autorité de résolution au niveau du groupe, d’assurer une procédure de résolution rapide et efficace réduisant au minimum la perte de valeur du groupe auquel elle est appliquée.

Considering that the resolution action requires a very speedy decision-making process, the Council and the Commission should cooperate closely and the Council should not duplicate the preparatory work already undertaken by the Commission.
Étant donné que la mesure de résolution exige une prise de décision très rapide, le Conseil et la Commission devraient coopérer étroitement et le Conseil ne devrait pas reproduire le travail de préparation déjà entrepris par la Commission.

Concerning the right to redress, the Commission will focus in the short-to-medium-term on ensuring the adoption and application of its recent proposals on Alternative Dispute Resolution (ADR) and Online Dispute Resolution (ODR), so as to grant as swiftly as possible to all EU consumers access to simple and speedy procedures to defend their rights.
En ce qui concerne le droit de recours, la Commission s’efforcera à court et moyen terme d’assurer l’adoption et l’application de ses récentes propositions en matière de règlement extrajudiciaire des litiges de consommation (RELC) et de règlement en ligne des litiges de consommation (RLLC) pour ouvrir au plus tôt à tous les consommateurs de l’Union un accès à des procédures simples et rapides de défense de leurs droits.

Alternative dispute resolution (ADR) mechanisms, particularly mediation, can complement the judicial system and be a viable alternative both for SMEs and larger companies if they are speedy, reliable and cost-effective.
Les mécanismes alternatifs de règlement des litiges, notamment la médiation, peuvent compléter le système judiciaire et constituer, s’ils sont rapides, fiables et d’un bon rapport coût-efficacité, une solution de rechange viable tant pour les PME que pour les grandes entreprises.