Vertaling van "specifying future " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

specified future tax consequence
conséquence fiscale future déterminée

maintaining specified water characteristics | specified water characteristics maintaining | maintain specified water characteristics | specified water characteristics ensuring
maintenir les propriétés définies de l’eau

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

cross-rate futures | cross-rate future | cross-rate futures contract | cross-rate currency futures contract | cross-rate currency future contract | cross-rate currency futures | cross-rate currency future | currency cross-rate futures contract | currency cross-rate future contract | currency cross-rate futures | currency cross-rate future
contrat à terme à cours croisé | contrat à terme à taux de change croisé | futur à cours croisé | contrat à terme standardisé à cours croisé | contrat à terme boursier à taux de change croisé | contrat futur sur devises à cours croisé | contrat futur à cours croisé

semen keeping for future use on animals | storing livestock semen for future use | keep animals semen for future use | store semen for future use on livestock
stocker du sperme pour un usage ultérieur sur des animaux d’élevage

deal in future assets | trade future assets | deal in future commodities | trade future commodities
négocier des contrats à terme

limited time [ time period | time limited | time limitation | time limit | time appointed | period provided for | time prescribed | prescribed time | period | time allowed | period allowed | period specified | period set out | specified time | time fixed | delay | time specified | prescribed time frame ]
délai prescrit [ délai fixé | délai prévu | délai | délai précis | délai imparti | délai indiqué ]

Specified Tangible Personal Property (GST) Regulations [ Regulations Prescribing the Threshold Amount Respecting Specified Tangible Personal Property | Regulations Prescribing the Threshold Amount and Percentage of the Tax Respecting Specified Tangible Personal Property ]
Règlement sur les biens meubles corporels désignés (TPS) [ Règlement fixant le montant applicable aux biens meubles corporels désignés | Règlement fixant le montant et le pourcentage de la taxe applicables aux biens meubles corporels désignés ]

securities index future | share price index future | stock-index future
contrat à terme d'indice boursier | contrat à terme négociable d'indice de valeurs mobilières | contrat financier à terme sur indices boursiers | contrat sur indice boursier

Automotive Crisis Group | Future of the Automotive Industry Interregional Group | Interregional group on the Future of the Automotive Industry | Interregional Group on the Future of the Automotive Industry in our Territories
groupe «Crise automobile» | groupe interrégional «Avenir de l'industrie automobile» | groupe interrégional sur l’avenir de l’industrie automobile dans nos territoires

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(ii) taxable income for the particular year (determined before taking into consideration the specified future tax consequences for the particular year) equal to the total of all amounts each of which is a predecessor corporation’s taxable income for its taxation year that ended immediately before the amalgamation (determined before taking into consideration the specified future tax consequences for that year);
(ii) son revenu imposable pour l’année donnée, calculé avant la prise en compte des conséquences fiscales futures déterminées pour cette année, est réputé égal au total des montants représentant chacun le revenu imposable d’une société remplacée pour son année d’imposition se terminant immédiatement avant la fusion, calculé avant la prise en compte des conséquences fiscales futures déterminées pour cette année;

(ii) taxable income for the particular year (determined before taking into consideration the specified future tax consequences for the particular year) equal to the total of all amounts each of which is a predecessor corporation’s taxable income for its taxation year that ended immediately before the amalgamation (determined before taking into consideration the specified future tax consequences for that year),
(ii) son revenu imposable pour l’année donnée, calculé avant la prise en compte des conséquences fiscales futures déterminées pour cette année, est réputé égal au total des montants représentant chacun le revenu imposable d’une société remplacée pour son année d’imposition se terminant immédiatement avant la fusion, calculé avant la prise en compte des conséquences fiscales futures déterminées pour cette année,

(a) the individual’s total tax payable under this Part for the year, determined before taking into consideration the specified future tax consequences for the year, and
a) le total de ses impôts payables en vertu de la présente partie pour l’année, déterminé avant la prise en compte des conséquences fiscales futures déterminées pour l’année;

counterpart of cash paid out in exchange for securities purchased by IFs at a given price under a firm commitment to resell the same (or similar) securities at a fixed price on a specified future date
contrepartie en espèces payée en échange de titres achetés par des FI à un prix donné avec engagement ferme de rachat des mêmes titres (ou de titres similaires) à un prix fixe et à une date ultérieure spécifiée

repos and repo-type operations against cash collateral: counterpart of cash received in exchange for securities sold by the FVC at a given price under a firm commitment to repurchase the same (or similar) securities at a fixed price on a specified future date.
des pensions et des opérations similaires à des opérations de pension contre un nantissement en espèces: contrepartie en espèces reçues en échange de titres vendus par le véhicule de titrisation à un prix donné avec engagement ferme de rachat de mêmes titres (ou de titres similaires) à un prix fixe et à une date ultérieure spécifiée.

Counterpart of cash paid out in exchange for securities purchased by reporting agents at a given price under a firm commitment to resell the same or similar securities at fixed price on a specified future date, or securities borrowing against cash collateral.
Espèces payées en échange de titres achetés par les agents déclarants à un prix donné avec engagement ferme de revente des mêmes titres ou de titres similaires à un prix fixe et à une date ultérieure spécifiée ou dans le cadre d’emprunts de titres contre un nantissement en espèces.

claims under reverse repos against cash collateral: counterpart of cash paid out in exchange for securities purchased by the FVC at a given price under a firm commitment to resell the same (or similar) securities at a fixed price on a specified future date
les créances dans le cadre de prises en pension contre un nantissement en espèces: contrepartie en espèces payées en échange de titres achetés par les véhicules de titrisation à un prix donné avec engagement ferme de revente des mêmes titres (ou de titres similaires) à un prix fixe et à une date ultérieure spécifiée,

Forward agreements: A forward agreement is a customised, bilateral agreement to exchange an asset or cash flows at a specified future settlement date at a forward price agreed on the trade date.
Contrats à terme de gré à gré: un contrat à terme de gré à gré est un contrat bilatéral sur mesure prévoyant l’échange d’un actif ou de flux de trésorerie à une date de règlement prédéterminée et à un prix à terme convenu au moment de la transaction.

The options for the future will be discussed so as to enable the Commission and Parliament to specify future policy and the measures to be taken in this area.
Les options pour l'avenir seront discutées en vue de permettre à la Commission et au Parlement de préciser la politique à suivre et les mesures à prendre en ce domaine.

Senator Mitchell: One of the interesting things about this is that not only can you have an initial price and get your 80 per cent but also you can specify futures prices on the pool.
Le sénateur Mitchell : Voilà ce qu'il y a intéressant là-dedans : non seulement vous pouvez obtenir un prix initial et prendre vos 80 p. 100, mais vous pouvez également préciser de futurs prix grâce à la mise en commun.