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Vertaling van "simply would fall " (Engels → Frans) :

The Canadian Sentencing Commission identified many that fell into that category, and we think, in terms of starting with the premise that we use prisons as a last resort, there are some offences that simply would fall into that category.

La Commission canadienne sur la détermination de la peine en a relevé un grand nombre qui se rangent dans cette catégorie, et nous estimons, en partant du principe que l'emprisonnement ne doit être que le dernier recours, qu'il existe certaines infractions qui appartiendraient à cette catégorie.


It is clear that had the New Brunswick legislature simply expelled [ Mr. Harvey ] , that decision would fall squarely within its parliamentary privilege and the courts would have no power to review it.

Il est donc évident que, si la législature du Nouveau-Brunswick avait simplement expulsé M. Harvey, cette décision relèverait directement de son privilège parlementaire et les tribunaux n’auraient pas le pouvoir de l’examiner.


Many people, including Mikhail Gorbachev, said that without Paul John Paul II the fall of communism simply would not have been possible in the manner that it happened at that time.

Bien des gens, dont Mikhaïl Gorbatchev, ont dit que sans lui, la chute du communisme n'aurait pas pu se produire de cette manière.


I share the views expressed here and would like to underline that this is not simply an analysis of the situation and the problem reflecting the complexity of the issue but that it also sets out the steps which must be taken in order to ensure progress, including tasks falling to the Commission and the Member States.

Je partage les points de vue présentés ici et je souhaiterais souligner qu’il ne s’agit pas uniquement de l’analyse d’un problème reflétant la difficulté et la complexité de cette question, mais de la prise de mesures diverses, nécessaires à l’amélioration et à la progression, incluant les tâches de la Commission et des États membres.


It would be too easy for a company to escape to a recovery decision simply by not specifying on which part of its activities or on which branch the recovery would fall.

Il serait trop facile pour une entreprise d’éluder une décision de récupération simplement en ne précisant pas la partie de ses activités ou la branche de la société grevée par cette récupération.


If we were unable to succeed with this agreement tomorrow, the proposal would simply fall, as REACH would then take over.

Si nous ne parvenons pas à faire passer cet accord demain, la proposition sera tout simplement caduque étant donné que la législation REACH prendrait alors le dessus.


If we chose to ignore the targets and simply said they could not be met because we did not get the credits we thought we were going to get and we did not get the energy exports from other countries, if Canada could simply decide not to implement those portions of the agreement contrary to the government's commitment, there is no doubt that the costs would fall.

Si nous décidions de ne pas tenir compte des objectifs et disions simplement qu'il nous est impossible de les atteindre parce que nous n'avons pas obtenu les crédits que nous pensions devoir obtenir et parce que nous n'avons pas obtenu les exportations d'énergie d'autres pays, si le Canada pouvait simplement décider de ne pas mettre en application ces éléments de l'accord contrairement à l'engagement du gouvernement, il ne fait aucun doute que les coûts chuteraient.


Air transport demand would not fall but would simply grow at a slightly slower rate (a relative reduction of between 0.2 and 2.1% over a five-year period (2008-2012) compared to business-as-usual growth of more than 4% per year) .

La demande de transport aérien ne baisserait pas, mais se contenterait d’augmenter à un rythme légèrement plus faible (diminution relative comprise entre 0,2 et 2,1% sur une période de cinq ans (2008-2012) par rapport à une croissance de plus de 4% par an dans un scénario de statu quo).


The Board of Appeal further held that, if a shape is not sufficiently different from the usual shape of the goods, and potential purchasers do not therefore perceive it to represent the goods, then it is descriptive and falls within the scope of Article 7(1)(c), as would a word consisting simply of the name of the goods.

La chambre de recours a, en outre, estimé que, si la forme ne présente pas suffisamment de différence par rapport à la forme habituelle du produit et, donc, si l’acheteur potentiel ne la perçoit que comme représentant le produit, cette forme est alors descriptive et tombe dans le champ d’application de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 40/94, de la même façon qu’un mot uniquement constitué par le nom du produit.


We know that the Prime Minister, in the last week of the referendum campaign, in New York, simply panicked as he saw the hidden polls and the prospect that the country would fall apart during his watch.

Nous savons que, à l'occasion de la dernière semaine de la campagne référendaire, le premier ministre, qui était en visite à New York, a tout simplement été pris de panique à la vue des sondages secrets et à l'idée que le pays pourrait être démantelé sous sa gouverne.




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'simply would fall' ->

Date index: 2023-09-17
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