Vertaling van "simpler instrument will " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Simpler Legislation for the Internal Market | SLIM [Abbr.]
Initiative de simplification régulatrice | Simplification de la législation concernant le marché intérieur | simplifier la législation relative au marché intérieur | SLIM [Abbr.]

Green Paper On the future of VAT - Towards a simpler, more robust and efficient VAT system
Livre vert sur l’avenir de la TVA - Vers un système de TVA plus simple, plus robuste et plus efficace

Simpler Legislation for the Internal Market | SLIM initiative | SLIM [Abbr.]
initiative SLIM | Simplifier la législation relative au marché intérieur | SLIM [Abbr.]

EU financial instrument [ Community financial instrument | European Union's financial instrument | European Union financial instrument | financial instrument of the European Union ]
instrument financier de l'UE [ instrument financier communautaire | instrument financier de l'Union européenne ]

economic instrument for the environment [ economic instrument for environmental protection | market-based environmental policy instrument | market-based instrument | market-based instrument for environmental policymaking ]
instrument économique pour l'environnement [ instrument de politique environnementale fondé sur le marché | instrument économique de protection de l'environnement | instrument fondé sur le marché pour l'élaboration de la politique environnementale ]

checking dental instruments | dental instruments maintaining | dental instrument checking | maintain dental instruments
entretenir des instruments dentaires

precision engineering [ precision instruments industry | Precision instruments industry(ECLAS) | instrumentation industry(UNBIS) ]
mécanique de précision [ industrie de précision ]

operating instrumentation systems | operational management, instrumentation | manage instrumentation systems | management of instrumentation systems
gérer des systèmes d’instrumentation

hand over dental instrument | hand over dental instruments | pass a dental instrument | pass dental instruments
passer les instruments dentaires

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Also, sometimes a wide variety of instruments exists within one country, making necessary more systematic efforts to inform potential users but also to make existing instruments simpler and more accessible.
Par ailleurs, un même pays possède parfois toute une variété d’instruments, ce qui nécessite des efforts plus systématiques pour informer les utilisateurs potentiels, mais aussi pour rendre ces instruments plus simples et plus accessibles.

It will ensure a high degree of policy coordination and maximise synergies between initiatives, and will enable simpler, more efficient streamlined funding instruments covering the full innovation cycle.
Le programme assurera un degré élevé de coordination des politiques, optimisera les synergies entre les initiatives, et permettra la couverture du cycle d’innovation complet par des instruments de financement plus efficaces et rationalisés.

Where the maximum aid intensity cannot be set, because eligible costs cannot be identified or in order to provide simpler instruments for small amounts, maximum aid amounts defined in nominal terms should be set out in order to ensure proportionality of aid measures.
Lorsque l'intensité d'aide maximale ne peut pas être fixée parce que les coûts admissibles ne peuvent pas être déterminés, ou afin de fournir des instruments plus simples dans le cas des faibles montants, il y a lieu de fixer les montants d'aides maximaux en termes nominaux pour garantir la proportionnalité des mesures d'aide.

Where the maximum aid intensity cannot be set, because the eligible costs cannot be identified or in order to provide simpler instruments for small amounts, maximum aid amounts defined in nominal terms should be set out in order to ensure proportionality of the aid.
Lorsque l'intensité de l'aide maximale ne peut être fixée parce que les coûts admissibles ne peuvent être déterminés, ou dans le but de fournir des instruments plus simples dans le cas de petits montants, il y a lieu de déterminer les montants d'aide maximaux en termes nominaux afin de garantir la proportionnalité de l'aide.

For simpler, more common products, the target market could be identified with less detail while for more complicated products such as bail-inable instruments or less common products, the target market should be identified with more detail.
Pour les produits assez simples et courants, la définition du marché cible pourrait être relativement peu précise, tandis que pour les produits plus complexes, tels que les instruments pouvant servir à un renflouement interne, ou moins courants, elle devrait l'être davantage.

In the field of Cohesion Policy, the Common Provisions Regulation (16) aims to facilitate measures deploying financial instruments funded by Member States from their European Structural and Investment Funds' allocations, by extending the use of equity and debt instruments and by rendering their implementation simpler, more flexible and effective (17).
Dans le domaine de la politique de cohésion, le règlement portant dispositions communes (16) vise à favoriser les mesures de mise en œuvre des instruments financiers financées par les États membres au moyen des crédits qui leur sont alloués au titre des fonds structurels et d’investissement européens, en étendant l’utilisation des instruments de fonds propres et d’emprunt et en rendant leur mise en œuvre plus simple, plus flexible et plus efficace (17).

Without changing the concept of those instruments, some modifications to the definitions should be adopted in order to better take into account the definition of geographical indications laid down in the Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights and to make them simpler and clearer for operators to understand.
Sans changer le concept de ces instruments, il y a lieu d’adopter certaines modifications de leurs définitions afin de mieux prendre en compte la définition des indications géographiques établie dans l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce et d’en rendre la compréhension plus simple et plus claire pour les opérateurs.

2. The RoHS Directive calls on the Commission to review the measures provided for in the Directive in particular with regard to the inclusion of two additional categories of equipment in the scope (categories 89 : medical devices and monitoring and control instruments) and the adaptation of the list of restricted substances The objectives of the proposal are a clearer Directive that is simpler in its operation, improved enforcement at national level, adaptation to technical and scientific progress and coherence with other pieces of Community legislation.
2. La directive LdSD prévoit que la Commission réexamine les dispositions y figurant, notamment en ce qui concerne l'inclusion, dans le champ d'application, de deux catégories supplémentaires d'équipements (catégories 8 et 9: dispositifs médicaux et instruments de contrôle et de surveillance) et l'adaptation de la liste des substances faisant l'objet d'une limitation. Les objectifs de la proposition sont de clarifier la directive afin d'en simplifier la mise en œuvre, d'améliorer son exécution au niveau national, de l'adapter aux progrès scientifiques et techniques et de veiller à sa cohérence avec les autres textes législatifs de la Commission.

6.5.2. initially the "simpler" instruments (e.g. information exchange, opening up of programmes on a reciprocal basis, joint actions etc.) should be tried out before the Community implementation of regional or national programmes is considered.
6.5.2. avant d'envisager la réalisation, au niveau communautaire, de programmes régionaux ou nationaux, il convient de tester les instruments plus "simples" (par exemple échange d'informations, ouverture des programmes sur la base de la réciprocité, actions conjointes, etc.).