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Vertaling van "shall prohibit large-scale " (Engels → Frans) :

1. Bluefin tuna fishing shall be prohibited in the eastern Atlantic and Mediterranean by large-scale pelagic longline catching vessels over 24 m during the period from 1 June to 31 December with the exception of the area delimited by west of 10° W and north of 42° N, where such fishing shall be prohibited from 1 February to 31 July.

1. La pêche du thon rouge par les grands palangriers pélagiques de capture de plus de 24 mètres est interdite dans l'Atlantique Est et la Méditerranée au cours de la période comprise entre le 1er juin et le 31 décembre, sauf dans la zone délimitée à l'ouest de 10° O et au nord de 42° N, où elle est interdite du 1er février au 31 juillet.


Each country associated with the implementation, application and development of the Schengen acquis, Eurodac-related measures and the measures related to other large-scale IT systems which participates in a particular large-scale IT system shall appoint a member to the Advisory Group relating to that large-scale IT system.

Chaque pays associé à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen, aux mesures relatives à Eurodac et aux mesures relatives à d’autres systèmes d’information à grande échelle qui participe à un système d’information à grande échelle donné nomme un membre au sein du groupe consultatif concernant ce système.


Each country associated with the implementation, application and development of the Schengen acquis, Eurodac-related measures and the measures related to other large-scale IT systems which participates in a particular large-scale IT system shall appoint a member to the Advisory Group relating to that large-scale IT system.

Chaque pays associé à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen, aux mesures relatives à Eurodac et aux mesures relatives à d’autres systèmes d’information à grande échelle qui participe à un système d’information à grande échelle donné nomme un membre au sein du groupe consultatif concernant ce système.


2. Each Member State which is bound under Union law by any legislative instrument governing the development, establishment, operation and use of a particular large-scale IT system, as well as the Commission, shall appoint one member to the Advisory Group relating to that large-scale IT system, for a three-year term, which may be renewed.

2. Chaque État membre lié en vertu du droit de l’Union par un instrument législatif régissant le développement, la création, le fonctionnement et l’utilisation d’un système d’information à grande échelle donné, ainsi que la Commission, nomment un membre au sein du groupe consultatif concernant ce système d’information à grande échelle, pour un mandat de trois ans, renouvelable.


As regards Denmark, it shall also appoint a member to an Advisory Group relating to a large-scale IT system, if it decides under Article 4 of the Protocol on the position of Denmark to implement the legislative instrument governing the development, establishment, operation and use of that particular large-scale IT system in its national law.

Le Danemark nomme également un membre au sein du groupe consultatif concernant un système d’information à grande échelle, s’il décide, conformément à l’article 4 du protocole sur la position du Danemark, de transposer dans son droit national l’instrument législatif régissant le développement, la création, le fonctionnement et l’utilisation du système d’information à grande échelle en question.


3. Operational management shall consist of all the tasks necessary to keep the large-scale IT systems referred to in paragraph 1 functioning in accordance with the specific provisions applicable to each of those large-scale IT systems, including responsibility for the communication infrastructure used by the large-scale IT systems.

3. La gestion opérationnelle comprend toutes les tâches nécessaires pour que les systèmes d'information à grande échelle visés au paragraphe 1 puissent fonctionner conformément aux dispositions spécifiques applicables à chacun d'eux, y compris la responsabilité pour l'infrastructure de communication utilisée par les systèmes d'information à grande échelle.


1. Bluefin tuna fishing by large-scale pelagic longline vessels over 24 m shall be prohibited in the East Atlantic and Mediterranean during the period from 1 June to 31 December.

1. La pêche du thon rouge par les navires de grande envergure de plus de 24 m utilisant des palangres pélagiques est interdite dans l'océan Atlantique oriental et la Méditerranée au cours de la période comprise entre le 1 juin et le 31 décembre.


1. Bluefin tuna fishing by large-scale pelagic longline vessels over 24 m shall be prohibited in the East Atlantic and Mediterranean, with the exception of the area delimited by West of 10°W and North of 42° N, during the period from 1 June to 31 December.

1. La pêche du thon rouge par les navires de grande envergure de plus de 24 m utilisant des palangres pélagiques est interdite dans l'océan Atlantique oriental et la Méditerranée, sauf dans la zone délimitée à l'ouest de 10°O et au nord de 42°N, au cours de la période comprise entre le 1 juin et le 31 décembre.


1. Bluefin tuna fishing by large-scale pelagic longline vessels over 24 m shall be prohibited in the East Atlantic and Mediterranean, with the exception of the area delimited by West of 10°W and North of 42° N, during the period from 1 June to 31 December.

1. La pêche du thon rouge par les navires de grande envergure de plus de 24 m utilisant des palangres pélagiques est interdite dans l'océan Atlantique oriental et la Méditerranée, sauf dans la zone délimitée à l'ouest de 10°O et au nord de 42°N, au cours de la période comprise entre le 1 juin et le 31 décembre.


1. Bluefin tuna fishing by large-scale pelagic longline vessels over 24 m shall be prohibited in the East Atlantic and Mediterranean during the period from 1 June to 31 December.

1. 1. La pêche du thon rouge par les navires de grande envergure de plus de 24 m utilisant des palangres pélagiques est interdite dans l'océan Atlantique oriental et la Méditerranée au cours de la période comprise entre le 1 juin et le 31 décembre.




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Date index: 2021-08-15
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