Vertaling van "sets out could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

needle set-out [ needle set out | needle out of action | drawn needle | needle-out ]
systémation d'aiguilles [ aiguille tirée ]

set off point [ set out point | set-out point ]
point de garage

set off point | set out point | set-out point
point de garage

cylinder setting-out machine | rubber roll setting-out machine
machine à mettre au vent à cylindre

serial setting-out machine | multiple table setting-out machine
machine à mettre au vent à tables multiples

samming and setting out machine [ sammying and setting out machine ]
machine à essorer et à mettre au vent [ machine à essorer et mettre au vent ]

setting out the evidence
décrivant les moyens de preuve réunis

lift-out roll | lift-out roller | take-out roll | take-out roller
rouleau extracteur | rouleau releveur

out-band signaling | out-band signalling | out-of-band signaling | out-of-band signalling
signalisation hors bande

fly-out | fold-out | gatefold | pull-out | throw-out
dépliant | planche dépliante | planche rabattable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition, Germany requires specific measures to take account of health and safety, and the Netherlands requires the social partners to first consider whether the need for an opt-out could be avoided by organising the work differently.
De plus, l' Allemagne exige des mesures spécifiques pour tenir compte de la santé et de la sécurité, et les Pays-Bas obligent les partenaires sociaux à examiner préalablement s'il est possible d'éviter la nécessité de recourir à l'« opt-out » en organisant le travail différemment.

Senator Andreychuk: If profiles remain and you have absolute discretion over them at the moment, as the bill sets out, could you conceive of turning over all the profiles, even if they do not have the identifying marks, for further medical research?
Le sénateur Andreychuk: Si les profils restent, et si vous pouvez en disposer à votre guise, comme le prévoit le projet de loi, pourriez-vous imaginer de les mettre à la disposition de chercheurs à des fins médicales, même s'ils ne sont pas identifiés.

The appropriateness and effectiveness of the measures or decisions that are taken before an individual assessment is carried out could be re-assessed when the individual assessment becomes available.
Le caractère approprié et l'efficacité des mesures ou des décisions qui sont prises avant la réalisation d'une évaluation personnalisée pourraient être réexaminés une fois que l'évaluation personnalisée est disponible.

Sustainable energy || Ensure universal access to modern energy services Could include modern energy services and infrastructure resilience || Increase the global rate of improvement in energy efficiency Could cover investment in energy efficiency by sector, new technology, policy and institutional frameworks, renovation of buildings, efficient heating and cooling systems, efficient energy-using products || Increase the share of renewable energy in the global energy mix Could cover share of renewables, investment by sector, new technology, incentives, policy and institutional frameworks || Phase out environmentally harmful fossil fuel subsidies Could cover levels, sectors and regions, access, price, phase-out strategies || ||
Énergie durable || Garantir l’accès universel à des services énergétiques modernes Pourrait inclure les services énergétiques modernes et la résilience des infrastructures || Accroître le taux mondial d’amélioration de l’efficacité énergétique Pourrait inclure les investissements dans l’efficacité énergétique par secteur, les nouvelles technologies, les cadres politiques et institutionnels, la rénovation des bâtiments, les systèmes efficaces de chauffage et de climatisation, les produits écoénergétiques || Accroître la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique mondial Pourrait inclure la part des énergies renouvelables, les investissements par secteur, les nouvelles technologies, les mesures d’incitation, les cadres politiques et institutionnels || Éliminer progressivement les subventions aux combustibles fossiles néfastes à l’environnement Pourrait inclure les niveaux, les secteurs et régions, l’accès, le prix, les stratégies d’élimination progressive || ||

10.3 If a passport that is issued to a person has expired but could have been revoked under any of the grounds set out in sections 10 and 10.1 had it not expired, the Minister may impose a period of refusal of passport services on those same grounds, except for the grounds set out in paragraph 9(g), if the facts that could otherwise have led to the revocation of the passport occurred before its expiry date.
10.3 Dans le cas où un passeport aurait pu être révoqué pour l’un des motifs visés aux articles 10 et 10.1 — à l’exception du motif prévu à l’alinéa 9g) — s’il n’avait pas été expiré, le ministre peut imposer une période de refus de services de passeport pour le même motif si les faits qui auraient autrement pu mener à la révocation se sont produits avant la date d’expiration.

(2) The articles may set out any provisions that could be set out in the by-laws of the cooperative and if they do, any reference in this Act to the by-laws of the cooperative is also a reference to those provisions of the articles.
(2) Les statuts peuvent contenir toute disposition qui pourrait être insérée dans les règlements administratifs de la coopérative et, le cas échéant, toute mention de ceux-ci dans la présente loi renvoie également à cette disposition des statuts.

In trying to think about what information I could provide that would be of assistance to you, I thought it might be most useful, first, to set out how Bill C-6, as it is currently drafted, deals with the kinds of Metis claims to Aboriginal rights that are set out in the Powley decision, and then to make some comments on why it was designed that way.
Je réfléchissais à l'information que je pouvais vous donner et qui pouvait vous être utile, et je me suis dit qu'il serait peut-être préférable, d'abord, de voir comment le projet de loi C-6, dans son libellé actuel, traite le type de revendications des Métis à l'égard des droits ancestraux qui sont établis dans l'arrêt Powley, et ensuite d'expliquer les raisons pour lesquelles le projet de loi a été conçu de cette façon.

1. Member States shall ensure that an animal already used in one or more procedures, when a different animal on which no procedure has previously been carried out could also be used, may only be reused in a new procedure provided that the following conditions are met:
1. Les États membres veillent à ce qu’un animal déjà utilisé dans une ou plusieurs procédures ne puisse être réutilisé dans une nouvelle procédure, lorsqu’un autre animal auquel aucune procédure n’a été appliquée précédemment pourrait aussi être utilisé, que si les conditions suivantes sont satisfaites:

CO2 emissions, rather than evening out, could if prevailing trends persist actually exceed 1990 levels by 14% by 2030 under a “business as usual scenario”.
Les émissions de CO2 loin de se stabiliser pourraient, en 2030, dépasser de 14% celles de 1990 dans un scénario tendanciel.

—If a young person who is charged with an offence set out paragraph (a) of the definition “presumptive offence” in subsection 2(1), committed after having attained the age of fourteen years, is found guilty of committing an included offence for which an adult could be sentenced to imprisonment for more than two years, other than another presumptive offence set out in that paragraph,
Dans le cas où un adolescent accusé d'une infraction désignée visée à l'alinéa a) de la définition de ce terme au paragraphe 2(1), commise après qu'il a atteint l'âge de quatorze ans, est déclaré coupable d'une infraction incluse pour laquelle un adulte encourrait une peine d'emprisonnement de plus de deux ans, à l'exception d'une autre infraction désignée visée à cet alinéa.