Vertaling van "self-examination took place " (Engels → Frans) :

II. 1. The salamanders (1) have been examined and do not show clinical signs of infection with the fungus Batrachochytrium salamandrivorans (Bsal), and in particular skin lesions and ulcers at the time of the examination which took place within a period of 24 hours prior to the planned time of dispatch of the consignment.
II. 1 Les salamandres (1) ont été examinées et ne présentaient pas de signes cliniques d’infection par le champignon Batrachochytrium salamandrivorans (Bsal), en particulier de lésions ou d’ulcères cutanés, lors de l’examen qui a eu lieu dans un délai de 24 heures précédant l’heure prévue d’expédition du lot.

II. 2. The salamanders have been examined and do not show clinical signs of infection with the fungus Batrachochytrium salamandrivorans (Bsal), and in particular skin lesions and ulcers, at the time of the examination which took place within a period of 24 hours prior to the planned time of dispatch of the consignment to the European Union.
II. 2 Les salamandres ont été examinées et ne présentaient pas de signes cliniques d’infection par le champignon Batrachochytrium salamandrivorans (Bsal), en particulier de lésions ou d’ulcères cutanés lors de l’examen qui a eu lieu dans un délai de 24 heures précédant l’heure prévue d’expédition du lot vers l’Union européenne.

2. Where, under the legislation of the Member State which is competent under Title II of the basic Regulation, no child-raising period is taken into account, the institution of the Member State whose legislation, according to Title II of the basic Regulation, was applicable to the person concerned on the grounds that he or she was pursuing an activity as an employed or self-employed person at the date when, under that legislation, the child-raising period started to be taken into account for the child concerned, shall remain responsible for taking into account that period as a child-raising period under its own legislation, as if such child-raising took place in its own territory.
2. Lorsque, au titre de la législation de l’État membre compétent en vertu du titre II du règlement de base, les périodes d’éducation d’enfants ne sont pas prises en compte, l’institution de l’État membre dont la législation était, conformément au titre II du règlement de base, applicable à l’intéressé du fait de l’exercice par ce dernier d’une activité salariée ou non salariée à la date à laquelle, en vertu de cette législation, la période d’éducation d’enfants a commencé à être prise en compte pour l’enfant concerné reste tenue de prendre en compte ladite période en tant que période d’éducation d’enfants selon sa propre législation, comme si l’enfant était éduqué sur son propre territoire.

Other technical missions concerning the examination of certain applications took place during the year and included the integrated multi-municipal water systems promoted by the Águas de Portugal group.
Par ailleurs, d'autres missions techniques, dans le cadre de l'instruction de certaines candidatures, ont été effectuées au cours de l'année, notamment concernant les systèmes de gestion intermunicipale intégrée de l'eau, dont les maîtres d'ouvrage sont des entreprises du groupe Aguas de Portugal.

In Western Europe, national self-examination took place earlier and more thoroughly than in the ten new Member States.
En Europe occidentale, les différents pays ont réalisé leur propre examen de conscience plus tôt et de manière plus complète que les dix nouveaux États membres.

Where, under the legislation of the Member State which is competent under Title II of Regulation (EC) No 883/2004, no child-raising period is taken into account, the institution of the Member State whose legislation according to Title II of that Regulation was applicable to the person concerned because that person pursues an activity as an employed or self-employed person at the date when, under this legislation, the child-raising period started to be taken into account for the child concerned, shall continue to be responsible for recognising this child-raising period as a child-raising period under its own legislation, as if this child raising took place in its territory. The obligation under paragraph 2 shall not apply if the person concerned is or becomes subject to the legislation of any Member State due to the pursuit of an employed or self-employed activity.
1 bis. Lorsque, au titre de la législation de l'État membre compétent en vertu du titre II du règlement (CE) n°883/2004, les périodes de soins dispensés à un enfant ne sont pas prises en compte, l'institution de l'État membre dont la législation était, conformément au titre II, applicable à l'intéressé du fait de l'exercice d'une activité salariée ou non salariée à la date à laquelle, en vertu de cette législation, la période de soins dispensés à un enfant a commencé à être prise en compte pour l'enfant concerné, doit continuer à prendre en compte ladite période de soins dispensés à un enfant en tant que période de soins dispensés à un enfant selon sa propre législation, comme si l'enfant était soigné sur son propre territoire; l'obligation visée au paragraphe 2 ne s'applique pas si l'intéressé est soumis ou va être soumis à la législation d'un État membre du fait de l'exercice d'une activité salariée ou non salariée;

1. Member States shall take the necessary steps to ensure that the provisions of occupational social security schemes for self-employed persons contrary to the principle of equal treatment are revised with effect from 1 January 1993 at the latest or for Member States whose accession took place after that date, at the date that Directive 86/378/EEC became applicable in their territory.
1. Les États membres prennent les mesures nécessaires afin que les dispositions des régimes professionnels de sécurité sociale des travailleurs indépendants contraires au principe de l'égalité de traitement soient révisées avec effet au 1er janvier 1993, au plus tard, ou, pour les États membres dont l'adhésion à la Communauté a eu lieu après cette date, à la date à laquelle la directive 86/378/CEE est devenue applicable sur leur territoire.

On 10 September and 8/9 October, these examinations took place in public session.
Nous avons mené ces auditions au cours des séances publiques du 10 septembre et des 8 et 9 octobre.

Turkey is clearly the place for a debate on the past as part of its general self-examination concerning fundamental rights.
C'est clairement en Turquie que le débat sur le passé doit se dérouler, débat qui doit s'inscrire dans un examen plus large des droits fondamentaux.