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Traduction de «rule to curtail prolonged debate » (Anglais → Français) :

The Chair can use the rule to curtail prolonged debate by limiting Members’ speeches to points which have not already been made.

La présidence peut l’utiliser pour écourter un débat qui se prolonge en limitant les interventions des députés aux remarques qui n’ont pas déjà été faites .


The scope of the rule against repetition permits the Speaker to exercise considerable discretion. He or she can invoke the rule to prevent Members from repeating themselves, [1] or to curtail prolonged debate by limiting Members’ speeches to points that have not already been made.

La règle relative aux répétitions laisse une latitude considérable au Président, qui peut l’invoquer pour empêcher un député de se répéter [1] ou pour abréger un débat prolongé en priant les députés de s’en tenir à des sujets qui n’ont pas encore été abordés.


The rules pertaining to the “curtailment of debate” invite the House as a whole to pronounce itself on the issue of limiting debate on a particular item of business beyond what the normal rules would otherwise allow.

Davantage que ne le prévoient les règles normales, les règles touchant la limitation du débat permettent à la Chambre en son entier de se prononcer sur la proposition qui vise à limiter les délibérations sur une affaire.


With respect to relevance, it also states on page 530 that: “The Chair can use the rule to curtail prolonged debate by limiting Members’ speeches to points which have not already been made”.

En ce qui concerne la question des digressions, il est aussi indiqué, à la page 530, que « [l]a présidence peut l’utiliser pour écourter un débat qui se prolonge en limitant les interventions des députés aux remarques qui n’ont pas déjà été faites ».


The Chair can curtail prolonged debate by limiting Members’ speeches to points which have not already been made.

Il peut notamment écourter un débat qui se prolonge en limitant les interventions des députés aux remarques qui n’ont pas déjà été faites.


They were not in accordance with procedure, because there are no regulations in the Rules of Procedure which allow this, but I do not want to prolong this debate.

Celles-ci n’étaient pas conformes à la procédure, car il n’existe pas, dans le règlement, de dispositions permettant cela, mais je ne veux pas prolonger ce débat.


We have been told that, because debate has been curtailed, we can now put in more written statements over the single written statement we were able to do before the new Rules came into effect.

Nous avons été informés que, comme le débat a été écourté, il nous est loisible désormais de déposer davantage de déclarations écrites, comparé à la déclaration écrite unique que nous pouvions soumettre avant l’entrée en vigueur du nouveau règlement.




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Date index: 2023-06-02
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