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Vertaling van "reported that lbt permits holders usually stay " (Engels → Frans) :

Slovakia reported that LBT permits holders usually stay one or two days.

La Slovaquie a indiqué que les titulaires d'un permis de franchissement local de la frontière séjournaient généralement un ou deux jours.


This system allows officials of the Border Guard to control border crossings and the duration of stay of holders of LBT permits and to record instances of failure to comply with the requirements of the agreement or any decisions or measures taken in association with it.

Ce système permet aux gardes-frontières de vérifier les franchissements et la durée de séjour des titulaires d’un permis de franchissement local de la frontière et d’enregistrer les cas de non-respect des exigences de l’accord ou des décisions ou mesures prises en relation avec ledit accord.


Finally, Member States whose LBT agreements (in conformity with the Regulation) do not require travel medical insurance have reported no cases of LBT permit holders without medical insurance using emergency health care during a stay on their territory.

Enfin, les États membres dont les accords en matière de petit trafic frontalier (en conformité avec le règlement) ne requièrent pas d'assurance médicale de voyage n'ont pas fait état de cas dans lesquels les titulaires de permis de franchissement local de la frontière ne disposant pas d'une assurance médicale de voyage utilisaient l'assistance médicale d’urgence pendant un séjour sur leur territoire.


The LBT Regulation allows for a maximum of three months of uninterrupted stay. Since this was a subject of discussion during the negotiations in 2006, the Commission was interested in receiving information on how long LBT permit holders stayed in each country.

Le règlement relatif au petit trafic frontalier autorise un séjour ininterrompu d'une durée maximale de trois mois Ce point ayant fait l'objet de discussions pendant les négociations de 2006, la Commission souhaitait recevoir des informations sur le temps passé dans chaque pays par les titulaires d'un permis de franchissement local de la frontière.


Holders of LBT permits are allowed to stay for up to seven consecutive days in the designated border area, but most of them return on the same or the following day.

Les titulaires d'un permis de franchissement local de la frontière sont autorisés à séjourner jusqu'à sept jours consécutifs dans la zone frontalière désignée, mais la plupart d'entre eux rentrent le jour même ou le lendemain.


– (RO) I support the efforts made as part of this report to successfully extend the freedom of movement for holders of long-stay visas in the same way as that for holders of permits and short-stay visas.

– (RO) Je soutiens les efforts accomplis dans le cadre de ce rapport pour parvenir à étendre la liberté de circulation pour les titulaires de visas de longue durée de la même façon que pour les titulaires de permis et visas de court séjour.


There is, however, one point in Mrs Kessler’s report which surprised me, speaking from a personal point of view, namely, the virtually unrelenting effort she has made to combat the Commission’s proposal, under which the holders of a long-stay visa who do not yet possess a permanent residence permit can only move around freely if ...[+++]

Il est toutefois un point sur lequel, je le dis à titre personnel, le rapport de Mme Kessler m'a étonné : il s'agit de l'acharnement presque lyrique qu'elle met à combattre la proposition de la Commission selon laquelle les détenteurs d'un visa de long séjour qui ne sont pas encore en possession de leur titre définitif de séjour ne pourraient circuler librement qu'à partir du dépôt officiel de la demande de titre de séjour dans l'État membre qui leur a délivré le visa. Elle écrit dans son rapport - je cite - : "Pourquoi diantre - ah, Madame Kessler, quel beau mot, ce "diantre" !


– (FR) The Deprez report proposes that the holder of a long-stay visa who is awaiting a residence permit should enjoy the same rights to freedom of movement as the holder of a residence permit. This marks an improvement on the French initiative which proposed that a long-stay visa should offer the same rights in terms of movement as a short-stay visa.

- En proposant que les visas de long séjour dans l'attente d'un titre de séjour offrent la même possibilité de circulation que les titres de séjour, le rapport Deprez améliore l'initiative française qui proposait que ces visas de long séjour aient la même valeur que les visas de court séjour en matière de circulation.




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'reported that lbt permits holders usually stay' ->

Date index: 2021-04-14
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