Traduction de «remuneration and excluding » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle
tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

Boil of face (excluding eye)
furoncle du visage (sauf les yeux)

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

work excluded from copyright protection | work excluded from protection | unprotected work
oeuvre non protégée par le droit d'auteur | oeuvre non protégée

Open wound of foot, excluding toe(s)
plaie ouverte d'un pied, à l'exclusion des orteils

COVID-19 excluded
COVID-19 exclue

Convention concerning Equal Remuneration for Men and Women Workers for Work of Equal Value | Equal Remuneration Convention, 1951
Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale | Convention sur l'égalité de rémunération

overtime pay | remuneration for overtime
rémunération des heures supplémentaires

excluded property
biens exclus

article excluded from transport
objet exclus du transport

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Several features of the measure ensure its proportionality and keep down electricity costs, such as pre-defined limits to the remuneration and excluding the most expensive offers, if the auction is not sufficiently competitive.
Plusieurs éléments de la mesure garantissent sa proportionnalité et permettent de maîtriser les coûts de l'électricité, notamment les limites prédéfinies fixées pour les rémunérations et l'exclusion des offres les plus chères, si l'enchère n'est pas suffisamment concurrentielle.

Only voluntary work without any form of remuneration is excluded.
Seul le travail bénévole sans aucune forme de rémunération est exclu.

Another problematic area for ETUC concerns the scope of application of the Directive, in particular the understanding of ‘outstanding claim’ since a number of Member States apply a narrow definition of remuneration (e.g.: excluding severance pay, bonuses, reimbursement arrangements, etc.).
D’après la CES, le champ d’application de la directive est un autre aspect problématique, notamment l’interprétation des «créances impayées», dans la mesure où un certain nombre d’États membres définissent la rémunération de manière étroite (en excluant, par exemple, les indemnités de licenciement, les primes, les modalités de remboursement etc.).

(g) where the amount of the individual’s lifetime retirement benefits depends on the individual’s remuneration and the particular year is after 1989 and before 1995, benefits, to the extent that they can reasonably be considered to be in respect of the following range of annual remuneration, were excluded:
g) lorsque les prestations viagères du particulier sont fonction de sa rémunération et que l’année donnée est postérieure à 1989 et antérieure à 1995, les prestations qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant aux paliers de rémunération suivants pour les années ci-après sont exclues :

Mr. Chair, with respect, without a reference to entities in this section, the schedule of remuneration could exclude remuneration received from band-owned businesses and other enterprises which, according to the public sector accounting board standards, are to be consolidated by the first nation.
Monsieur le président, sauf votre respect, sans une référence aux entités dans cet article, l'annexe des rémunérations pourrait exclure des rémunérations reçues des entreprises appartenant à une bande ou d'autres entreprises qui, selon les normes du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public, doivent être consolidées par la Première nation.

(c) it can reasonably be considered that one of the main reasons that remuneration in the form of excluded remuneration was paid to the member by an employer at any time was to artificially reduce a pension credit of the member under the provision with respect to the employer,
c) il est raisonnable de considérer que l’un des principaux motifs pour lesquels un employeur lui a versé des sommes sous forme de rémunération exclue consistait à réduire artificiellement son crédit de pension quant à l’employeur dans le cadre de la disposition,

(b) remuneration (in this subsection referred to as “excluded remuneration”) of certain types is disregarded for the purpose of determining the amount of the member’s lifetime retirement benefits, and
b) certains types de rémunération (appelée « rémunération exclue » au présent paragraphe) n’entrent pas dans le calcul de ses prestations viagères,

He said: Mr. Speaker, the purpose of this bill is to amend the term “remuneration” to exclude amounts received as a pension, retirement pension or allowance, vacation pay or separation allowance.
Monsieur le Président, ce projet de loi vise à modifier le terme «rémunération» pour qu'il ne vise pas les montants reçus, aux titres d'une pension, d'une pension de retraite ou d'une allocation de retraite, de paies de vacances ou à titre d'indemnité de départ.

(c)‘electronic communications service’ means a service normally provided for remuneration which consists wholly or mainly in the conveyance of signals on electronic communications networks, including telecommunications services and transmission services in networks used for broadcasting, but exclude services providing, or exercising editorial control over, content transmitted using electronic communications networks and services; it does not include information society services, as defined in Article 1 of Directive 98/34/EC, which do not consist wholly or mainly in the conveyance of signals on electronic communications networks.
«service de communications électroniques» : le service fourni normalement contre rémunération qui consiste entièrement ou principalement en la transmission de signaux sur des réseaux de communications électroniques, y compris les services de télécommunications et les services de transmission sur les réseaux utilisés pour la radiodiffusion, mais qui exclut les services consistant à fournir des contenus à l'aide de réseaux et de services de communications électroniques ou à exercer une responsabilité éditoriale sur ces contenus; il ne comprend pas les services de la société de l'information tels que définis à l'article 1er de la directive 98/34/CE qui ne consistent pas entièrement ou principalement en la transmission de signaux sur des réseaux de communications électroniques.

(c) "electronic communications service" means a service normally provided for remuneration which consists wholly or mainly in the conveyance of signals on electronic communications networks, including telecommunications services and transmission services in networks used for broadcasting, but exclude services providing, or exercising editorial control over, content transmitted using electronic communications networks and services; it does not include information society services, as defined in Article 1 of Directive 98/34/EC, which do not consist wholly or mainly in the conveyance of signals on electronic communications networks.
c) "service de communications électroniques": le service fourni normalement contre rémunération qui consiste entièrement ou principalement en la transmission de signaux sur des réseaux de communications électroniques, y compris les services de télécommunications et les services de transmission sur les réseaux utilisés pour la radiodiffusion, mais qui exclut les services consistant à fournir des contenus à l'aide de réseaux et de services de communications électroniques ou à exercer une responsabilité éditoriale sur ces contenus; il ne comprend pas les services de la société de l'information tels que définis à l'article 1er de la directive 98/34/CE qui ne consistent pas entièrement ou principalement en la transmission de signaux sur des réseaux de communications électroniques.